Propriété intellectuelle

Ampoule.

L’équipe d’Osler, classée première parmi les équipes de propriété intellectuelle, est reconnue pour son effectif qui se distingue par son excellence en matière de litiges sur la propriété intellectuelle, ses antécédents exceptionnels concernant l’instruction de demandes de brevets et de marques de commerce, son expertise en matière de conseils et de gestion de portefeuille, et son expérience inégalée pour valoriser des portefeuilles de propriété intellectuelle dans le cadre de fusions, de réorganisations et d’autres transactions d’entreprise.

L’équipe jouit d’une réputation d’excellence bien méritée à l’échelle internationale en droit des litiges sur la propriété intellectuelle au Canada, y compris dans des litiges transfrontaliers. Cette réputation d’excellence s’est développée grâce aux procès que nous avons remportés lorsque nous avons représenté les plus grandes sociétés au monde et d’autres innovateurs internationaux afin de résoudre leurs brevets en cours ainsi que les litiges liés au droit d’auteur et à la marque de commerce au Canada.

Expertise éprouvée, service supérieur

Les clients font initialement appel à nous pour notre connaissance juridique élargie, les conseils que nous fournissons et pour notre expertise scientifique et technique, mais ils nous recommandent toujours aux autres, car nous offrons :

  • un service-client inégalé de par sa qualité, sa réactivité et son accessibilité
  • une gestion de projet méticuleuse et efficace
  • une expérience de l’entreprise acquise au cours des années où les membres de notre équipe principale ont travaillé dans de grandes entreprises, ce qui renforce notre capacité à fournir des conseils pratiques et efficaces
  • des investissements de longue date et continus en technologie de propriété intellectuelle qui nous permettent de répondre avec précision et rapidement aux questions ayant trait à l’histoire ou aux projets en cours des clients

Les professionnels de la propriété intellectuelle d’Osler offrent une expertise éprouvée et un service supérieur à des clients de toutes tailles dans un large éventail de secteurs, y compris les produits pharmaceutiques, la biotechnologie, la technologie, les sciences de la vie, l’électronique, l’aéronautique, les produits de consommation, les sports et le divertissement, les services alimentaires et le génie mécanique, chimique et logiciel.

Les domaines dans lesquels nous intervenons

  • les litiges sur les droits d’auteur, les marques de commerce, les brevets, les secrets commerciaux et le règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité), y compris la méthode alternative de règlement des conflits (MARC), l’arbitrage et les appels;
  • les poursuites concernant les brevets, le droit d’auteur et les marques de commerce, y compris les demandes, la gestion du portefeuille des brevets, les opérations impliquant la propriété intellectuelle, l’octroi de licences et autres services commerciaux;
  • les questions de droit d’auteur et de marque de commerce, y compris la lutte contre la contrefaçon, la lutte contre le piratage, les litiges sur les noms de domaine et les UDRP, et la publicité mensongère.

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J. Bradley White

Associé, Propriété intellectuelle

Ottawa

  • Battery Ventures

    Battery Ventures in its $150 million acquisition of TrueContext Corporation

  • Monex Group Inc

    Monex Group, dans le cadre de l’acquisition de 3iQ Digital Holdings Inc.

  • Trilogy

    Trilogy et sa transformation d’Indigo Books & Music en société fermée

  • Fusion Pharmaceuticals

    Fusion Pharmaceuticals dans le cadre de son acquisition par AstraZeneca

  • AfterSell

    AfterSell, dans le cadre de son regroupement d’entreprises avec Rokt

  • Mylan Pharmaceuticals ULC

    Mylan Pharmaceuticals ULC, dans le cadre de sa victoire à l’issue d’un litige en matière de brevets contre Eli Lilly

  • Russell Reynolds Associates

    Russell Reynolds Associates, dans le cadre de l’acquisition de Kilberry

  • Awesense

    Awesence dans le cadre de sa défense couronnée de succès d’une action en contrefaçon de brevet intentée par dTechs EPM Ltd.

  • OneComply Inc.

    OneComply dans le cadre de son acquisition par GeoComply Inc.

  • Legault Group

    Groupe Legault, dans le cadre de la conclusion d’un partenariat stratégique avec Homes Alive Pets

  • Nimble Science

    Nimble Science, dans sa levée de deux millions de dollars lors d’un tour de financement de série A

  • MoonPay

    MoonPay, dans le cadre de son acquisition de Nightshift

  • EVOK Innovations Inc. et BDC Capital Inc.

    Evok Innovations Inc. et le Fonds Technologies pour le climat de BDC Capital, dans le cadre du financement de série A2 de 50 millions de dollars américains de Summit Nanotech Corporation

  • Verisk Analytics

    Verisk Analytics dans la cadre de son acquisition d’Opta

  • Inkbox Ink

    Inbox Ink dans le cadre de son acquisition par BIC en contrepartie de 65 M$ US

  • Awesense Wireless

    Awesense Wireless, dans le cadre de sa défense contre une action en contrefaçon de brevet intentée par dTechs EPM Ltd. à l’encontre de Awesense et de British Columbia Hydro and Power Authority

  • Teva Canada

    Teva Canada, dans le cadre de la radiation par la Cour fédérale de la demande de contrôle judiciaire de Novo Nordisk Canada Inc.

  • Animalcare

    Animalcare dans le cadre de son entente avec Kane Biotech pour former STEM Animal Health Inc.

  • Teva Canada

    Teva Canada, dans le cadre de sa victoire à l’issue d’une instance en matière de brevet

  • Sinclair Interplanetary

    Sinclair Interplanetary dans le cadre de son acquisition par Rocket Lab

  • Corus Radio

    Corus Radio, dans le cadre de sa demande d’injonction admise à l’égard de la désignation d’une station

  • Georgian Partners

    Georgian Partners, dans le cadre du financement de série C de Fiix Inc.

  • Husky Energy Inc.

    Husky Energy Inc., dans le cadre de son acquisition projetée de MEG Energy Corp. pour 6,4 milliards de dollars

  • Clio

    Clio, dans le cadre de son acquisition de Lexicata

  • Interaxon Inc.

    Interaxon Inc., dans le cadre de son acquisition de Meditation Studio

  • Pour en savoir plus

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance dans les domaines de la propriété intellectuelle et des litiges liés à la propriété intellectuelle
    •  « …[Osler] adapte ses conseils juridiques à notre réalité d’affaires. Ils sont tous très intelligents et créatifs dans leur démarche. »
    • « Ils peuvent mobiliser une équipe et ont la capacité de voir le tableau d’ensemble. Ils ont répondu à toutes nos attentes. »
    • « J’ai le plus grand des respects pour ces gens et pour le travail qu’ils produisent. Ils réagissent très vite et leurs interventions sont toujours précises et directes. »
  • Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business: reconnaissance dans le domaine des litiges touchant la propriété intellectuelle
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance dans le domaine de la propriété intellectuelle (Ottawa, et Toronto, en Ontario); litige touchant la propriété intellectuelle (Toronto, en Ontario)
  • Legal 500: reconnaissance dans le domaine de la propriété intellectuelle
  • Benchmark Canada: les avocats d’Osler ont été reconnus comme chefs de file dans le domaine des litiges touchant la propriété intellectuelle
  • Intellectual Asset Management (IAM) Patent: World's Leading Patent Professionals, 1000 : reconnaissance dans les domaines des opérations, des poursuites et des litiges
  • Intellectual Asset Management (IAM) Patent 1000: les avocats d’Osler ont été reconnus comme chefs de file dans le domaine des brevets; les membres de l’équipe ont également été reconnus dans IAM 250 World Leading Patent Litigators et IAM Life Sciences 250 : avocats chefs de file mondiaux en sciences de la vie
  • Managing Intellectual Property's IP Stars Handbook: reconnaissance dans les domaines des droits d’auteur et droits connexes (première tranche); litiges et poursuites relatifs aux brevets; poursuites en matière de marques de commerce et litiges relatifs aux marques de commerce
  • Managing Intellectual Property North America Awards: Osler a été reconnu comme cabinet de l’année 2021 relativement aux droits d’auteur; cabinet de l’année 2021 dans le domaine des litiges relatifs aux brevets
  • WTR 1000: The World’s Leading Trademark Professionals : reconnaissance dans le domaine de la lutte contre la contrefaçon et pour l’ensemble du cabinet (niveau « argent »); les avocats d’Osler ont été reconnus comme chefs de file dans le domaine des marques de commerce
    • « Osler est un cabinet de choix pour les mandats de propriété intellectuelle au Canada et pour son excellence dans les activités de communication, ses compétences en matière de production de rapports et son niveau de succès. C’est un guichet unique qui répond toujours aux attentes. »