Actifs numériques et chaînes de blocs

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Les technologies de registres distribués, notamment les chaînes de blocs et autres actifs numériques, transforment rapidement le paysage commercial mondial. Le potentiel de transformation des cryptoactifs se fait sentir dans de nombreux secteurs, allant des services financiers aux marchés des capitaux, en passant par l’immobilier, la propriété intellectuelle et les opérations commerciales, pour ne nommer que ceux-ci. En outre, les cryptomonnaies telles que le bitcoin attirent de plus en plus l’attention des investisseurs institutionnels.

Si les possibilités dans ce domaine sont illimitées, les risques inhérents sont complexes et en constante évolution. Et c’est le cas autant pour les entreprises en démarrage que les sociétés ouvertes, les intermédiaires de marché (dont les courtiers et les bourses) et les plateformes de négociation de cryptoactifs, et ce, que vous cherchiez à mettre sur pied une entreprise de gestion d’actifs numériques, que vous soyez une entreprise d’infrastructure en cryptomonnaie ou une société technologique, ou encore un investisseur institutionnel; vous devez respecter un éventail complexe de règlements très variables. Ce contexte peut s’avérer particulièrement difficile pour les nouveaux venus et les participants canadiens et étrangers, car la situation du secteur des actifs numériques évolue plus rapidement que le cadre réglementaire correspondant au Canada.

Pour s’orienter dans ce secteur en évolution, il est essentiel de pouvoir compter sur un conseiller juridique chevronné qui suit de près la situation des actifs numériques. Soutenus par leur longue expérience dans tous les aspects de la technologie financière, de la technologie, des marchés financiers et de la fiscalité, les avocats du groupe sur les actifs numériques et les chaînes de blocs d’Osler donnent des conseils à des entreprises en démarrage tout comme à des sociétés bien établies sur toute une gamme de questions juridiques relatives aux cryptomonnaies, à la mobilisation de fonds basée sur les chaînes de blocs et au déploiement général de la technologie des chaînes de blocs. De plus, comme le traitement réglementaire et fiscal des cryptoactifs évolue, nous misons sur notre vaste réseau de spécialistes de l’industrie, sur la participation à des associations industrielles et sur nos relations de travail positives avec les autorités gouvernementales pour défendre vos droits et vous aider à créer, négocier, détenir et gérer des cryptoactifs conformément à la loi applicable et aux interprétations actuelles de la réglementation. Osler continue d’accéder à des occasions et à des renseignements inégalés relativement à l’évolution de la situation. Il exerce également de l’influence sur l’orientation des politiques et les résultats, notamment sur les projets importants de changements structurels qui génèrent des approches réglementaires qui finissent par être adoptées par nos organismes de réglementation.

Plus particulièrement, nous conseillons les acteurs du marché dans les domaines des transactions et du minage de cryptomonnaie, des solutions relatives à la garde, des premières émissions de cryptomonnaies, des modèles d’affaires « jetonisés », des dérivés de la cryptomonnaie et des instruments financiers connexes.

Notre équipe donne également des conseils sur les applications de la technologie des chaînes de blocs conçues pour enrichir les plateformes technologiques et les modèles d’affaires existants par le recours à la technologie de registres distribués et à une collaboration basée sur la confiance. La technologie des chaînes de blocs comporte toute une gamme d’applications dans diverses industries, dont le règlement bancaire, la conversion de devises et les remises, le suivi de la chaîne d’approvisionnement, l’échange de droits de crédit d’énergie et de carbone, l’enregistrement immobilier et le suivi de l’authentification de biens meubles précieux. Notre expertise à la fine pointe de l’industrie dans la structuration de relations commerciales complexes, de la propriété intellectuelle, de la protection de la vie privée et de la sécurité des données nous permet de donner des conseils d’expert sur ces applications de la technologie des chaînes de blocs.

Nous donnons également des conseils sur la gestion du risque et sur le règlement de différends concernant les cryptomonnaies, les premières émissions de cryptomonnaies et les transactions fondées sur des chaînes de blocs, dont la croissance correspond au niveau d’intérêt et d’investissement à l’échelle mondiale. Des actions collectives et d’autres poursuites ont été intentées dans de nombreux territoires, dont le Canada, à la suite de différends sur des contrats de minage de la cryptomonnaie, d’échecs boursiers, de suspensions et d’interruptions du marché et des premières émissions de cryptomonnaies. Ces cas soulèvent fréquemment des problèmes juridiques nouveaux et complexes, compte tenu de la nature distribuée de la technologie des chaînes de blocs et du marché des cryptomonnaies.

Étant l’un des plus grands cabinets de droit commercial au Canada, nous possédons une grande expertise dans les principaux domaines de droit touchés par les chaînes de blocs et la cryptomonnaie. L’équipe multidisciplinaire d’experts d’Osler est bien outillée pour répondre à vos questions entourant les conséquences juridiques de cette technologie et les autres actifs numériques.

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