Jack  Silverson

Jack Silverson

Associé, Fiscalité

Personne-ressource: Capital-investissement et investissement des caisses de retraite

Coordonnées

jsilverson@osler.com

tél.: 416 862-5678

Bureau

Toronto

Jack est un spécialiste de la fiscalité, se concentrant plus particulièrement sur les aspects fiscaux du financement des entreprises, notamment l’élaboration de financements par emprunt, par capitaux propres et par fiducie, les fusions et acquisitions, ainsi que les réorganisations. Il possède une vaste expérience dans la prestation de conseils aux entités exonérées d’impôt, aux sociétés d’investissement immobilier et aux fonds de revenu. En 1991-1992, Jack a été détaché à titre de conseiller spécial auprès du directeur de la division des modifications et des règlements en vigueur de l’Agence du revenu du Canada. Il a également été membre du comité mixte sur la fiscalité de l’ABC et de l’ICCA. Jack fait partie du groupe de pratique du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux et a récemment été nommé à la tête du groupe spécialisé dans les placements de fonds de retraite d’Osler.

    Fiducie de placement immobilier résidentielle Dream

    Fiducie de placement immobilier résidentielle Dream, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 125,1 M$ US

    Oak Street Real Estate Capital

    Oak Street Real Estate Capital, dans le cadre de l’acquisition de Western Canadian Place

    Dream Industrial REIT

    Dream Industrial REIT dans le cadre de l’acquisition d’un portefeuille dans les marchés logistiques européens de 850 M$ et du financement connexe

    Dream Industrial REIT

    Dream Industrial REIT dans le cadre de son placement de débentures de 800 millions de dollars et de son émission inaugurale d’obligations vertes

    KingSett Capital

    KingSett Capital dans le cadre de la vente de VersaCold à TorQuest Partners

    Société en commandite de logements pour étudiants au Canada

    OPTrust et Blue Vista Capital Management dans le cadre de leur acquisition de logements étudiants

    KingSett Capital

    KingSett Capital, pour le compte de KingSett Real Estate Growth LP No.7, de KingSett Canadian Real Estate Income Fund et d’autres investisseurs, dans le cadre de l’acquisition de Northview Apartment Real Estate Investment Trust pour 4,9 G$

    Dream Industrial REIT

    Dream Industrial REIT, dans le cadre de son placement privé de 250 M$ de débentures de premier rang non garanties

    Chartwell, résidences pour retraités

    Chartwell, dans le cadre de son placement de parts de fiducie d’un montant de 269,5 millions de dollars

    Dream Global REIT (en anglais seulement)

    Dream Global REIT, dans le cadre de son acquisition de 6,2 G$ par Blackstone

    RBC Capital Markets

    Le syndicat de preneurs fermes, dans le cadre du placement de 167 M$ de European Residential REIT

    RBC Marchés des Capitaux (en anglais seulement)

    RBC Marchés des Capitaux, dans le cadre du financement par actions de 345 M$ de CAPREIT

    RBC Marchés des Capitaux (en anglais seulement)

    RBC Marchés des Capitaux, dans le cadre du placement réalisé de 250 M$ de CAPREIT et de l’exercice de l’option de surallocation

    Ventas, Inc.

    Ventas, dans le cadre de son acquisition d’un portefeuille de résidences pour aînés canadiennes de grande qualité en partenariat avec Le Groupe Maurice

    SmartCentres REIT

    SmartCentres, dans le cadre d’un placement d’actions par voie de prise ferme de 230 M$

    Enercare Inc.

    Un investisseur institutionnel de Brookfield, relativement à l’acquisition par Brookfield Infrastructure d’Enercare Inc., pour 4,3 milliards de dollars

    Fiducie de placement CT REIT

    Un syndicat de mandataires codirigé par Valeurs mobilières TD et Banque Scotia a procédé, pour le compte de CT REIT, à l’émission d’obligations non garanties prioritaires de série F totalisant 200 millions de dollars

    Blackstone Property Partners

    Acquisition de Pure Industrial Real Estate Trust par Blackstone Property Partners pour 3,8 milliards de dollars

    SmartCentres REIT

    SmartCentres REIT relativement à l’émission de 500 M$ de débentures non garanties de premier rang de qualité investissement, soit 250 M$ de débentures à taux flottant de série R à 3 ans et 250 M$ de débentures à taux fixe de série S à 10 ans

    Syndicat de preneurs fermes codirigé par Scotia Capital Inc., Marchés mondiaux CIBC inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et Valeurs Mobilières TD Inc.

    Les preneurs fermes dans le cadre d’un appel public à l’épargne de Kinder Morgan Canada Limited de 300 millions de dollars en actions privilégiées

    SmartREIT

    SmartREIT et Strathallen Acquisitions Inc. dans l'acquisition de la totalité des actifs et des passifs de OneREIT pour 1,1 G$

    Commission du Régime de retraite de l’Ontario

    La Commission du Régime de retraite de l’Ontario (CRRO) impartit ses activités de gestion de placements à une nouvelle entité de gestion de placements ayant des actifs de 60 milliards de dollars, la Société ontarienne de gestion des placements (SOGP)

    Prestation de conseils à Oxford/OMERS Realty Corporation concernant l’acquisition de sept hôtels emblématiques canadiens et de participations indirectes dans un certain nombre d’immeubles de bureaux anglais, notamment Mid-City Place à Londres, le siège de la Bourse de Londres, un centre commercial emblématique dans le Royal Exchange, en face de la Banque d’Angleterre, un complexe de bureaux et de commerces de détail dans le St. James’s Market à Londres (connu sous le nom de « Cheese Grater Building »), Green Park Business Park à Reading et London Wall Place à Londres.

    Prestation de conseils à la CRRO à l’égard des incidences de sa participation dans un consortium dirigé par KingSett Capital pour acheter Primaris Retail REIT et son portefeuille de premier plan contenant 26 centres commerciaux de détail et d’autres propriétés importantes

    Prestation de conseils à la CRRO à l’égard d’un placement de débentures par une fiducie financière d’une valeur de 500 M$, l’une des rares mises en œuvre réussies d’un tel placement par un régime de retraite du secteur public au Canada, suivi un an plus tard d’un placement de débentures supplémentaire de 250 M$

    Prestation de conseils à la CRRO, dans le cadre du rapport sur les investissements dans de nombreux fonds nationaux et internationaux

    Prestation de conseils à Dundee Realty Corporation, dans le cadre d’une réorganisation en plusieurs étapes qui a remanié les propriétés à revenus de Dundee Realty en le Dundee Realty Estate Investment Trust, une société de placement immobilier cotée en bourse, et de placements subséquents sur les marchés des capitaux

    Prestation de conseils à Fording Inc., dans le cadre du regroupement de ses activités dans le domaine du charbon métallurgique avec celles de Teck Cominco Ltd. et de Sherritt Coal Partnership II pour former le Fording Canadian Coal Trust

    Prestation de conseils aux émetteurs ou aux preneurs fermes à l’égard de la formation d’un certain nombre de fonds de revenu, dont Teranet Income Fund, CanWest MediaWorks Income Fund, Pizza Pizza Royalty Income Fund, Second Cup Royalty Income Fund, FPI InnVest et Home Equity Income Trust.

    Prestation de conseils à CanWest Global Communications, dans le cadre de sa privatisation du CanWest MediaWorks Income Fund

  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit fiscal
  • Martindale Hubbell : classé BV mention « distingué » (4,4 sur 5)
  • Who’s Who Legal : Canada : reconnaissance dans le domaine de la fiscalité des sociétés

  • Canadian Petroleum Tax Society
  • Fondation canadienne de fiscalité
  • Association du Barreau canadien, section du droit fiscal

Conférences

70e Conférence annuelle de la Fondation canadienne de fiscalité 

Conférencier, Vancouver, 25 au 27 novembre 2018

 

68e Conférence annuelle de la Fondation canadienne de fiscalité 

Conférencier, « Issues Affecting Investments by Canadian Pension Plans in Private Equity, Infrastructure and Real Estate in Canada, U.S. and Europe », Calgary, 25 au 27 novembre 2016

 

Osler Tax Seminar & Webinar: Recent Developments in Tax Legislation and Case Law 

Conférencier, « Recent Developments in Tax Litigation and Case Law », Toronto, 5 octobre 2016

Publications

  • « Demystifying the New SIFT Conversion Rules », L’Institut Canadien, 15 janvier 2009 (corédigé avec Lloyd Heine).
  • « Mergers and Acquisitions of REITS », Federated Press, janvier 2009.