Au Canada, le secteur de la gestion de placements est étroitement surveillé par les organismes publics de réglementation, les médias et le public. Dans le contexte économique actuel, les entreprises continuent de relever les défis ainsi posés, tout en répondant aux attentes accrues des clients et des investisseurs et en affrontant les nouveaux enjeux sociaux et commerciaux.
La lutte contre les changements climatiques et le développement durable deviennent des facteurs de différenciation importants, et de nombreux propriétaires d’actifs prennent des engagements ambitieux en matière de carboneutralité. Les organismes de réglementation sont de plus en plus nombreux à imposer aux acteurs financiers des obligations de déclaration relativement aux facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Les sociétés de gestion de placements qui connaissent bien les enjeux ESG et qui sont capables d’aider leurs clients à prendre des décisions éclairées dans ce domaine se retrouveront en bonne position.
Ces questions ne font qu’intensifier le désir de faire croître la part de marché en introduisant des produits nouveaux et innovants, surtout en une période où les caractéristiques sociodémographiques et les exigences des investisseurs évoluent rapidement.
Ce que nous pouvons faire pour vous
Chez Osler, notre équipe prodigue des conseils sur un large éventail de questions touchant la création de fonds, y compris les fonds négociés en bourse, les fonds communs de placement, les fonds en gestion commune, les fonds de placement à capital fixe, les fonds de couverture et d’autres produits et stratégies d’investissement publics et privés. Nos avocats offrent aussi à nos clients des conseils de manière continue sur leurs activités de gestion de placements, de marketing et de distribution, ainsi que sur des questions touchant l’inscription, la réglementation et la conformité.
En s’appuyant sur son équipe d’experts spécialisés dans la réglementation des valeurs mobilières, la fiscalité, les caisses de retraite et le droit des sociétés, Osler offre à ses clients des conseils juridiques stratégiques et évolutifs sur leurs activités de gestion de placements. Notre cabinet est à l’avant-garde de tous les aspects de la gestion des placements, depuis les enquêtes jusqu’à la résolution des différends. Il possède une vaste expérience dans le traitement des litiges liés aux actions collectives en matière de valeurs mobilières, à la réglementation et à d’autres questions auxquelles les sociétés de gestion de placements peuvent être confrontées et auxquelles elles doivent se préparer.
Si vous menez des activités transfrontalières, notre équipe possède une vaste expertise dans le soutien aux sociétés de gestion de placements des États-Unis, du Royaume-Uni et d’ailleurs dans le monde concernant leurs activités commerciales au Canada.
L’équipe d’Osler possède l’expertise nécessaire pour comprendre au mieux votre profil de risque et les besoins bien particuliers de votre organisation.