Insolvabilité et restructuration

Puzzle en bois.

Le groupe Insolvabilité et restructuration d'Osler joue au Canada un rôle prépondérant en matière de pratique pluridisciplinaire, offrant des services juridiques de premier plan dans tous les domaines d'affaires afin de résoudre les dossiers les plus cruciaux. Pour notre équipe, cette approche multidisciplinaire permet d'offrir des solutions innovantes et intégrées concernant des dossiers complexes et critiques pour les entreprises. La réussite d'Osler est liée à plusieurs facteurs :

  • Une clientèle variée et une grande portée. Nous intervenons pour tous les types de clients confrontés à des situations d'affaires cruciales et fournissons des services-conseils à la fine pointe dans le cadre de dossiers complexes, et ce, dans l'ensemble de l'économie d'Amérique du Nord. Nous sommes reconnus pour être des conseillers fiables et expérimentés par des administrateurs, des membres de la haute direction, des avocats travaillant au sein de contentieux, des responsables du crédit et du placement et des gestionnaires de fonds, ainsi que par d'autres conseillers professionnels, des contrôleurs et autres officiers de la Cour et des organismes de réglementation. En plus de prodiguer des conseils et d'assurer un leadership lorsque surviennent des situations difficiles, nous sommes fréquemment consultés pour des questions de fusions et d'acquisitions, de titrisations et de produits dérivés, d'opérations relatives au crédit, de solutions appropriées quant à la gestion de la chaîne logistique, de communication de l'information financière et de gouvernance dans des situations revêtant une importance critique pour les entreprises.
  • Une approche pluridisciplinaire. La complexité de certains mandats exige une connaissance approfondie de nombreux domaines de même qu'une expertise très vaste. Le groupe de pratique d'Osler en matière d'insolvabilité et de restructuration se base sur une approche pluridisciplinaire faisant appel aux ressources de pointe du marché de tout le cabinet afin d'offrir des solutions intégrées qui permettent de répondre de façon transparente et efficace à toute situation critique pour les entreprises.
  • Position de force sur les questions transfrontalières. Nous avons des relations étroites avec des conseillers basés aux États-Unis et avons acquis une position de leadership dans la confection de solutions transfrontalières détaillées en Amérique du Nord. Nous sommes parmi les premiers cabinets au monde à structurer des protocoles transfrontaliers régissant les processus administratifs, le traitement des divers intervenants et créanciers et les communications de tribunal à tribunal dans les cas d'insolvabilité internationale et nous continuerons d'être les chefs de file en Amérique du Nord dans ce domaine.
  • La compétence à tous les niveaux. Nous investissons énormément dans la formation et le perfectionnement de notre personnel et avons élaboré une équipe dévouée, travaillant selon des normes rigoureuses et occupant une position de leadership sur le marché depuis plus de 30 ans. Nos clients peuvent compter sur des professionnels dont l'expérience est mise à profit à tous les niveaux, de sorte que nous pouvons répondre aux besoins des entreprises dans des situations importantes, et ce, d'une façon financièrement avantageuse, tout en offrant des solutions innovatrices nécessitant une expertise inégalée. Cette expérience et cette expertise permettent à Osler d'offrir des solutions pratiques et commercialement réalisables concernant des dossiers d'importance capitale.
  • Une intervention rapide. Le groupe de pratique d'Osler en matière d'insolvabilité et de restructuration agit rapidement et efficacement afin de répondre aux besoins des entreprises dans toute situation importante, quel que soit le niveau de complexité.

Quand la situation le requiert, communiquez avec nous.

Services consultatifs et services axés sur les opérations cruciales

Nous offrons une gamme complète de services consultatifs et de services axés sur des opérations cruciales effectuées dans une conjoncture difficile. En voici quelques exemples :

  • Conseiller juridique d'agents (syndicats de prêteurs)  
  • Faillites
  • Restructurations du capital
  • Conseiller juridique de comités
  • Conseiller juridique de créanciers
  • Modifications de conventions de crédit
  • Structuration de conventions de crédit
  • Gestion de crise
  • Conseiller juridique de débiteurs
  • Financements de débiteurs-exploitants
  • Fusion et acquisition d'entreprises en difficulté
  • Renonciations
  • Gouvernance
  • Restructurations informelles
  • Procédures d'insolvabilité
  • Conseiller juridique de prêteurs
  • Conseiller juridique de liquidateurs
  • Conseiller juridique de contrôleurs
  • Restructurations opérationnelles
  • Plans d'arrangement
  • Plans de transaction
  • Plans de restructuration
  • Propositions
  • Conseiller juridique de séquestres
  • Conseiller juridique en matière réglementaire
  • Refinancements
  • Examen d'opérations
  • Conseiller juridique de syndics

 

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Marc Wasserman

Associé, Insolvabilité et restructuration

Toronto

Sandra Abitan, Ad. E.

Associée directrice du bureau de Montréal

Montréal

Mary Buttery, c.r.

Associée, Litige

Vancouver

Randal Van de Mosselaer

Associé, insolvabilité et restructuration

Calgary

  • Ernst & Young

    Ernst & Young, en sa qualité de contrôleur nommé par le tribunal du groupe Zenabis, dans le cadre de la vente du groupe Zenabis à SNDL

  • TELUS Solutions en santé inc.

    TELUS Solutions en santé inc., dans le cadre de la restructuration de ChronoMétriq inc. et de Health Myself Innovations inc.

  • Credit Suisse AG

    Credit Suisse, en sa qualité d’agent des prêteurs de premier rang de Dominion Diamond Mines ULC

  • Nemaska Lithium Inc.

    Un soumissionnaire potentiel dans le cadre de la restructuration de Nemaska Lithium en vertu de la LACC

  • Delphi Energy Corp.

    Delphi Energy Corp. in its restructuring transaction under the CCAA

  • Frank and Oak

    Modasuite Inc, exerçant ses activités sous le nom de Frank and Oak, conclut un acte de vente

  • Just Energy Group Inc.

    Just Energy Group Inc. in connection with its $1.1 billion recapitalization transaction

  • Comark Holdings Inc.

    Comark conclut une opération de vente et se libère de la protection de ses créanciers

  • TPG

    TPG dans son offre de soumission d’amorce pour les actifs du Cirque du Soleil, en partenariat avec Fosun, la Caisse de dépôt et placement du Québec et Investissement Québec

  • Pier 1 Imports Inc.

    Pier 1 Imports dans le cadre de ses procédures relatives au Chapitre 11 et à sa reconnaissance sous la LACC

  • Restructuration Deloitte Inc.

    Restructuration Deloitte Inc., dans le cadre des procédures déposées sous le régime de la LACC concernant Stornoway Diamond Corporation et les entités du même groupe

  • Essar Steel Algoma

    Algoma Steel Inc. et certains prêteurs à terme garantis de premier rang canadiens dans le cadre de l’acquisition par Algoma de la quasi-totalité de l’actif d’Essar Steel Algoma relativement à la restructuration aux termes de la LACC

  • KPMG Inc.

    KPMG Inc., dans le cadre des procédures de Gymboree, Inc. aux termes de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité.

  • Alvarez & Marsal Canada Inc.

    Alvarez & Marsal Canada Inc., en tant que de séquestre de Erwin Hymer Group North America Inc., a annoncé l’intention de Rapido SAS d’acquérir la marque Roadtrek RV

  • Concordia International Corp.

    Osler conseille le comité de créanciers garantis de Concordia International Corp. relativement à une opération de restructuration du capital de 3,7 G$ US

  • Corbeil Électrique Inc.

    Corbeil Électrique Inc., dans le cadre de la vente de la quasi-totalité de son entreprise et de ses actifs à AM-CAM Électroménagers Inc.

  • Brookfield Capital Partners Ltd.

    Brookfield Capital Partners Ltd., prêteur de Stelco Inc., dans le cadre des procédures en vertu de la LACC

  • KPMG Inc.

    KPMG Inc. dans le cadre de la mise sous séquestre d’Half Moon Lake Resort Ltd. et d’Armac Investments Ltd.

  • Tervita Corporation

    Tervita Corporation complète une opération de restructuration de son capital de 3,5 milliards de dollars canadiens en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions

  • Postmedia Network Canada Corp.

    Postmedia réalise une opération de restructuration du capital en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions

  • Nortel Networks Corporation

    Nortel Networks Corporation in its execution of global settlement and support agreement

  • Ben Moss Jewellers Western Canada Ltd.

    Ben Moss Jewellers Western Canada Ltd., dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC

  • Target Canada Co.

    Target, dans le cadre de la cessation de ses activités au Canada en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies

  • Comark Inc.

    Comark, dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC

  • Comark Inc.

    Comark Inc., l’un des plus importants détaillants de vêtements spécialisés au Canada, comptant environ 300 magasins exploités sous trois divisions (Ricki's, Bootlegger et cleo), dans le cadre de la vente de ses activités et de ses actifs à Pacific West Commercial Corporation (Pacific West), membre du groupe de la société Stern Partners Inc. établie à Vancouver (Stern Partners).

  • Pour en savoir plus

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance dans le domaine de la restructuration et de l’insolvabilité (première tranche)
    • « Ce que j’aime, à leur sujet, c’est l’attention que porte la haute direction : il s’agit d’une approche pratique et d’un accès privilégié en tout temps. Je ne peux dire que de bonnes choses à leur sujet; ils remplissent toujours leur mandat. »
    • « Un cabinet très impressionnant. Ils sont solides et disposent de ressources importantes. »
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance dans le domaine de la restructuration et de l’insolvabilité (première tranche)
    • « ... L’équipe offre des services complets et ses membres se mobilisent rapidement. Ils réagissent vite, travaillent fort et s’attaquent aux problèmes sans attendre. Leurs capacités organisationnelles, leur confiance en soi et leur assurance sont également excellentes. »
  • IFLR 1000: The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms: reconnaissance dans le domaine de la restructuration et de l’insolvabilité (première tranche)
  • Global Restructuring Review 30: reconnaissance comme l’un des 30 plus grands cabinets d’avocats du monde en matière d’affaires transfrontalières de restructuration et d’insolvabilité
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance dans le domaine de l’insolvabilité et de la restructuration financière (Toronto, en Ontario; Montréal, au Québec)
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada: reconnaissance dans le domaine de l’insolvabilité et de la restructuration financière
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada: reconnaissance dans le domaine de l’insolvabilité et de la restructuration financière
  • The Legal 500: reconnaissance dans le domaine de la restructuration et de l’insolvabilité
  • Who’s Who Legal: reconnaissance dans le domaine de la restructuration et de l’insolvabilité
  • Benchmark Litigation Canada Awards: Osler a été présélectionné comme Cabinet de l’année, en matière d’insolvabilité, pour 2019
  • Benchmark Litigation Canada: The Definitive Guide to Canada's Leading Litigation Firms and Attorneys: les avocats d’Osler ont été reconnus comme chefs de file en matière d’insolvabilité