Conseiller de confiance, Mat est un avocat expérimenté en propriété intellectuelle dont la pratique est axée sur les litiges en matière de propriété intellectuelle et les litiges multiterritoriaux. Il a représenté des marques internationales renommées, des entreprises technologiques de premier plan et de grandes institutions publiques.
Mat établit et défend les droits de propriété intellectuelle dans les domaines des marques de commerce, des droits d’auteur, des logiciels, des brevets et des dessins et modèles. Il est un avocat plaidant et un conseiller expérimenté dans les domaines des brevets, des renseignements confidentiels, des marques de commerce, des droits d’auteur, des logiciels et des dessins et modèles. Il conseille également les entreprises sur l’utilisation des actifs de propriété intellectuelle en ligne, en les aidant à relever des défis uniques liés à l’utilisation de marques emblématiques, aux questions de droits d’auteur sur les logiciels et les applications, à la diffusion en continu et à d’autres problèmes émergents liés aux plateformes.
Pour le compte de ses clients, Mat obtient et applique des mesures réparatoires avant jugement, notamment des injonctions, des ordonnances de gel des avoirs, des mandats de perquisition civile et des ordonnances de communication de documents et d’information.
Mat possède une expertise particulière dans les litiges multiterritoriaux et a agi pour le compte de clients afin d’obtenir des preuves au Canada destinées à être utilisées dans des procédures judiciaires à travers le monde, ainsi que pour le compte de clients faisant valoir simultanément leurs droits de propriété intellectuelle dans plusieurs territoires.
Dans le cadre de procédures contentieuses, Mat intervient devant divers tribunaux, notamment les tribunaux fédéraux, les tribunaux de la Colombie-Britannique, de l’Alberta et de l’Ontario, les instances d’arbitrage et la Commission d’opposition des marques de commerce.
Avant d’exercer en cabinet, Mat a été greffier à la Cour suprême du Canada auprès du juge Rothstein et à la Cour d’appel de la Colombie-Britannique auprès des juges Newbury et Mackenzie.
Mandats représentatifs
Avant de se joindre à Osler
- Représentant de Farmobile Canada, dans le cadre d’un litige contre Farmer’s Edge concernant la contrefaçon et la validité de brevets relatifs à une technologie matérielle et logicielle intégrée pour le secteur agricole.
- Représentant de NCS Multistage, dans le cadre d’un litige contre Kobold Industries concernant la contrefaçon et la validité de brevets relatifs à des outils et à des procédés de fond de puits dans le secteur de l’énergie.
- Représentant de Garfinkel Publications (faisant affaire sous le nom Native Northwest), dans le cadre d’une procédure pour contrefaçon de droits d’auteur visant à mettre fin à la contrefaçon continue des œuvres du Dr Francis Horne Sr, un artiste salish de la côte réputé.
- Représentant de Secure Energy Services, dans le cadre d’une procédure visant à confirmer la propriété par Secure d’un brevet lié aux fluides de forage dans le secteur de l’énergie.
- Avocat du plaignant en première instance et en appel (Vancouver Community College v. Vancouver Career College (Burnaby) Inc., 2017 BCCA 41), obtenant avec succès une ordonnance de dommages-intérêts et une injonction permanente interdisant au défendeur d’utiliser des marques de commerce en ligne comme nom de domaine ou autrement en ce qui concerne sa présence sur Internet.
- Représentant de RE/MAX, dans le cadre d’une procédure en matière de marques de commerce (RE/MAX c. Save Max, 2019 CF 1582), y compris l’obtention d’une ordonnance de communication du dossier d’un avocat.
- Représentant de Biofert (Biofert Manufacturing Inc. c. Agrisol Manufacturing Inc., 2020 CF 501), un important fabricant d’engrais, dans le cadre d’un procès contre les défendeurs reconnus coupables de contrefaçon de marque de commerce et de commercialisation trompeuse, à la suite du lancement par ces derniers d’un produit concurrent non autorisé visant à détourner les ventes en exploitant la réputation historique de la marque.
- Représentant de BlackBerry (Eyeball Networks Inc. c. BlackBerry Limited), dans le cadre de réclamations concernant le développement prétendument défectueux d’un logiciel de vidéoconférence, qui ont été résolues avec succès peu avant le procès.
- Dans l’affaire Louis Vuitton et al. c. Audrey Wang et al., 2018 CF 1198, 2019 CF 1389, a obtenu et défendu avec succès une ordonnance Anton Piller et une injonction Mareva visant à préserver les preuves des activités de contrefaçon des défendeurs et à garantir les actifs pour le jugement, puis a obtenu un jugement contre les défendeurs lors d’un procès sommaire pour diverses activités illégales liées à la vente de produits contrefaits.
- Avocat dans le cadre d’une procédure d’arbitrage privé concernant un contrat de plusieurs millions de dollars pour la personnalisation et la mise en œuvre d’un logiciel SaaS conçu pour la planification des ressources d’entreprise (PRE).
- Représentant de Chanel (Annie Pui Kwan Lam c. Chanel S. de R.L et al. 2016 CAF 111), dans le cadre d’un procès sommaire confirmant la responsabilité personnelle d’un individu et les déterminations de crédibilité.
- Dans l’affaire Council of Natural Medicine College of Canada c. College of Traditional Chinese Medicine Practitioners and Acupuncturists of British Columbia, 2013 CF 287, a défendu avec succès une contestation de la constitutionnalité du régime des marques officielles en vertu de l’article 9 de la Loi sur les marques de commerce, confirmant le droit du collège de protéger certaines désignations professionnelles en tant que marques officielles.
- Avocat de Cascade Aerospace (Cascade Aerospace Inc. c. AGNL Avionics Abbotsford Nominee ULC), dans le cadre de la demande et de l’obtention d’une injonction novatrice visant à mettre fin à la diffusion continue de renseignements confidentiels, y compris par des parties en connaissance de cause.
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Engagement communautaire
- Membre, vice-président et président de divers comités de l’International Trademark Association (INTA)
- Dirigeant (actuellement vice-président) de la section Propriété intellectuelle de l’Association du Barreau canadien
- Ancien dirigeant de la section Propriété intellectuelle de la division Colombie-Britannique de l’Association du Barreau canadien
- Ancien membre d’un comité de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
Présentations et publications
Conférences
- « Interim Remedies and Injunctions », 2025
- Conférence annuelle 2025 de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada
- « Data as an Asset » — Présentation conjointe à Supergrappe des océans du Canada et à Protein Industries Canada (2025)
- « Trademark Use and the Internet » — Présentation à l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (2025)
- « Top 10 Cases of 2024 » — Présentation à la section Propriété intellectuelle de la division Colombie-Britannique de l’Association du Barreau canadien (2025)
- « Trademarks And AI: Brand Protection and Emerging Technologies » – IPIC (2025)
- « Actions, Applications, and Hybrid Proceedings » — Présentation à l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (2024)
- « Litigating IP Disputes Across Canada » – Journée de la PI de l’ABC (2023)
- Conférence annuelle de CAN-Tech – « Annual IP Update » (2023)
Qualifications
Formation
- Université Dalhousie, LL.B.
- Université de l’Alberta, B.Sc.
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- Association du Barreau canadien
- Institut de la propriété intellectuelle du Canada
- International Trademark Association