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Série Regards sur le droit autochtone Série Regards sur le droit autochtone

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Personnes-ressources
Richard J. King

Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto

Sander Duncanson

Associé directeur du bureau de Calgary, Calgary

Ankita Gupta

Sociétaire, Litiges, Toronto

Sociétaire, Litiges

À propos

Les professionnels du droit et des affaires de nombreux secteurs d’activité au Canada doivent se tenir au courant de l’évolution du droit et des politiques autochtones. Ainsi, Osler a le plaisir de présenter une série de webinaires mensuels intitulée « Regards sur le droit autochtone ».

Offerte en direct et à la demande, chaque séance de 30 minutes traite des décisions judiciaires récentes, ainsi que de l’évolution des lois et des politiques. Des membres de notre groupe de pratique de droit autochtone vous donneront de l’information sur les incidences de ces développements sur votre entreprise.

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Résultats

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Webinaire 25 avril 2023

Regards sur le droit autochtone : Création de partenariats au sein des communautés autochtones, et approbation des projets compte tenu du savoir traditionnel

Lors de la séance d’avril de notre série de webinaires « Regards sur le droit autochtone », Richard King (cochef, Affaires réglementaires,...

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Regards sur le droit autochtone : Création de partenariats au sein des communautés autochtones, et approbation des projets compte tenu du savoir traditionnel
Webinaire 28 mars 2023

Regards sur le droit autochtone : Nation métisse partie à l’entente d’autonomie gouvernementale de l’Alberta, et négociation avec le gouvernement du Canada

Des membres de notre groupe de droit autochtone fourniront des informations à jour et pratiques sur les conséquences de ces évolutions pour votre...

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Regards sur le droit autochtone : Nation métisse partie à l’entente d’autonomie gouvernementale de l’Alberta, et négociation avec le gouvernement du Canada
Webinaire 28 février 2023

Regards sur le droit autochtone : Mise à jour concernant la DNUDPA du gouvernement fédéral et de la C.-B., et engagements pris envers la Fédération des Métis du Manitoba dans le cadre d’un projet énergétique

Des membres de notre groupe de droit autochtone fourniront des informations à jour et pratiques sur les conséquences de ces évolutions pour votre...

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Regards sur le droit autochtone : Mise à jour concernant la DNUDPA du gouvernement fédéral et de la C.-B., et engagements pris envers la Fédération des Métis du Manitoba dans le cadre d’un projet énergétique
Webinaire 31 janvier 2023

Regards sur le droit autochtone : Entente de mise en œuvre des Premières Nations de la rivière Blueberry, et état actuel des ententes d’autonomie gouvernementale des Premières Nations

La série de webinaires Regards sur le droit autochtone sera de retour pour la nouvelle année le 31 janvier 2023.

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Regards sur le droit autochtone : Entente de mise en œuvre des Premières Nations de la rivière Blueberry, et état actuel des ententes d’autonomie gouvernementale des Premières Nations
Webinaire 29 novembre 2022

Regards sur le droit autochtone : Obligation de consulter et d’accommoder, et consultation à la suite du processus d’examen réglementaire

Des membres de notre groupe de droit autochtone fourniront des informations à jour et pratiques sur les conséquences de ces évolutions pour votre...

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Regards sur le droit autochtone : Obligation de consulter et d’accommoder, et consultation à la suite du processus d’examen réglementaire
Webinaire 25 octobre 2022

Regards sur le droit autochtone : Mise sous séquestre d’une entreprise établie dans une réserve, et passation de contrats avec les Premières Nations

Disponible en direct et à la demande, chaque séance de 30 minutes vous fournira une mise à jour des décisions judiciaires récentes ainsi que...

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Regards sur le droit autochtone : Mise sous séquestre d’une entreprise établie dans une réserve, et passation de contrats avec les Premières Nations
Webinaire 27 septembre 2022

Regards sur le droit autochtone : Réclamation des Premières Nations de Duncan pour violation alléguée des droits issus du traité 8 sur la base des effets cumulatifs

Disponible en direct et à la demande, chaque séance de 30 minutes vous fournira une mise à jour des décisions judiciaires récentes ainsi que...

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Regards sur le droit autochtone : Réclamation des Premières Nations de Duncan pour violation alléguée des droits issus du traité 8 sur la base des effets cumulatifs
Webinaire 28 juin 2022

Regards sur le droit autochtone : Première entente sur la prise de décisions fondées sur le consentement en Colombie-Britannique, et injonctions interlocutoires soutenant les revendications autochtones

Disponible en direct et à la demande, chaque séance de 30 minutes vous fournira une mise à jour des décisions judiciaires récentes ainsi que...

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Webinaire 31 mai 2022

Regards sur le droit autochtone : Projets menés conjointement avec des entreprises privées autochtones, et examen des cas donnant naissance à l’obligation de consulter de l’Ontario

Disponible en direct et à la demande, chaque séance de 30 minutes vous fournira une mise à jour des décisions judiciaires récentes ainsi que des...

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Regards sur le droit autochtone : Projets menés conjointement avec des entreprises privées autochtones, et examen des cas donnant naissance à l’obligation de consulter de l’Ontario
Webinaire 26 avril 2022

Regards sur le droit autochtone : Intersection entre le Code civil du Québec et le droit autochtone, et plan d’action conforme à la DNUDPA de la Colombie-Britannique

Disponible en direct et à la demande, chaque séance de 30 minutes vous fournira une mise à jour des décisions judiciaires récentes ainsi que...

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