Actifs numériques et chaînes de blocs

Chaîne de bloc numérique futuriste.

Les technologies de registres distribués, notamment les chaînes de blocs et autres actifs numériques, transforment le paysage commercial mondial et le potentiel des cryptoactifs se fait sentir dans de nombreux secteurs, allant des services financiers aux marchés des capitaux, en passant par l’immobilier, la propriété intellectuelle et les opérations commerciales, pour ne nommer que ceux-ci.

L’intérêt des investisseurs pour les actifs numériques a également augmenté de façon spectaculaire. Le Bitcoin, l’Ethereum et d’autres cryptomonnaies sont apparus comme une catégorie d’actifs non traditionnels offrant des rendements exceptionnels au cours de la dernière décennie. L’évolution récente, dont la participation accrue des institutions, l’approbation des premiers fonds négociés en bourse par des organismes canadiens de réglementation des valeurs mobilières et la popularité des cryptomonnaies stables et des jetons non fongibles (NFT), indiquent un élan positif continu pour le secteur.

Si les possibilités dans ce domaine sont illimitées, les risques sont complexes et en constante évolution, même pour les « entreprises pionnières de la cryptomonnaie » bien établies. Les participants doivent composer avec des règles et des règlements complexes et en constante évolution au Canada, qui peuvent être particulièrement difficiles, car la situation du secteur des actifs numériques évolue plus rapidement que le cadre réglementaire correspondant.

Pour s’orienter dans ce secteur en évolution, il est essentiel de pouvoir compter sur un conseiller juridique chevronné qui suit de près la situation des actifs numériques.

L’équipe responsable des actifs numériques et des chaînes de blocs d’Osler conseille des entreprises clientes en démarrage et des entreprises clientes établies dans le domaine des actifs numériques, notamment des plateformes de négociation et de prêt, des gestionnaires de placements, des développeurs de logiciels et des investisseurs institutionnels sur les marchés canadiens des actifs numériques. Nous analysons rigoureusement les lois canadiennes sur les valeurs mobilières et la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement des activités terroristes s’appliquant aux produits et services d’actifs numériques, et nous élaborons des stratégies pour aider les participants à maximiser les occasions et à réagir aux tendances émergentes.

De plus, comme le traitement réglementaire des cryptoactifs évolue, nous misons sur notre vaste réseau de spécialistes de l’industrie, sur la participation à des associations industrielles et sur nos relations de travail positives avec les autorités gouvernementales pour défendre vos droits et vous aider à créer, négocier, détenir et gérer des cryptoactifs conformément à la loi applicable et aux interprétations actuelles de la réglementation. En cas de litige, l’équipe de litige de premier plan d’Osler dispose d’une expertise en matière de questions relatives aux actifs numériques pour aider les clients à résoudre des questions litigieuses.

Notre équipe multidisciplinaire d’experts est bien outillée pour répondre à vos questions entourant les conséquences juridiques de cette technologie et les autres actifs numériques. En particulier, Osler conseille les participants au marché sur :

  • la négociation de cryptomonnaies et l’investissement dans les cryptomonnaies,
  • la réglementation s’appliquant aux entreprises se livrant aux commerces de monnaie virtuelle et aux plateformes de négociation de cryptoactifs,
  • les modèles d’affaires « jetonisées »,
  • les produits dérivés de cryptomonnaies et les instruments financiers connexes,
  • le déploiement technologique des chaînes de blocs,
  • les enquêtes et procédures d’application et les litiges.

L’étendue de nos conseils et de nos services repose sur une approche multidisciplinaire au sein des équipes d’Osler. Les clients peuvent accéder à notre vaste expérience en matière de technologies financières, de sociétés émergentes et à forte croissance, de réglementation des valeurs mobilières, de réglementation des services financiers, de litige commercial/technologie, de litige, de fiscalité et de respect de la vie privée.

Osler est fier de participer à l’annuaire bêta du Bureau de l'innovation de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario et d’offrir des conseils juridiques bénévoles aux entreprises admissibles sélectionnées par le Bureau de l’innovation de la CVMO.

expérience en matière de technologies financières, de sociétés émergentes et à forte croissance, de réglementation des valeurs mobilières, de réglementation des services financiers, de litige commercial/technologie, de litige, de fiscalité et de respect de la vie privée.

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Lori Stein

Associée, Droit des sociétés

Toronto

Simon Hodgett

Associé, Technologie

Toronto

  • Ledn

    Ledn, dans le cadre d’une ronde de financement de série A de 30 millions de dollars américains

  • Redeeem

    Redeeem, dans le cadre de son acquisition pour 12,3 M$ par Troika Media Group

  • Ether Capital

    Ether Capital, dans le cadre de son placement d’unités et d’un placement privé simultané

  • 3iQ

    3iQ et Bitcoin Fund dans le cadre de l’approbation de son programme visant à offrir le premier fonds d’investissement en bitcoin coté en bourse au monde

  • Horizon Blockchain

    Horizon Blockchain dans le cadre de son tour de financement de démarrage de 5 M$ US

  • Venrock

    Venrock, dans son financement de série B de 15 M$ US de Dapper Labs

  • Ether Capital Corporation

    Les courtiers dans le cadre du placement privé de reçus de souscription et d’une opération de prise de contrôle inversée d’Ether Capital Corporation

  • Paycase Financial Corp.

    Paycase Financial Corp., dans le cadre de son entente avec Shorcan DCN du Groupe TMX visant à lancer un service de courtage de cryptomonnaies

  • Société 3iQ

    Société 3iQ dans le cadre du lancement du premier fonds de placement investissant dans de multiples monnaies numériques au Canada

  • Citizen Hex

    Ronde de financement de prédémarrage pour Citizen Hex

  • Blockstream

    Blockstream, dans le cadre d’un tour de financement de série B de 210 M$ US

  • FNB de bitcoins Purpose (Purpose Bitcoin ETF) et FNB d’éthers Purpose (Purpose Ether ETF)

    Conseils relativement au lancement des premiers FNB bitcoin et éther au monde

  • Wealthsimple Digital Assets

    Conseils relativement au lancement de la première plateforme d’échange de cryptoactifs au Canada enregistrée en tant que courtier d’exercice restreint en vertu des lois provinciales sur les valeurs mobilières et les produits dérivés

  • Simply Digital Technologies Inc. (COB CoinSmart)

    Une société d’échange de cryptoactifs canadiens de premier plan, relativement à sa stratégie réglementaire canadienne et sa prise de contrôle inversée en cours de Mesa Exploration Corp.

  • Blockstream Corporation

    Blockstream Corporation, dans le cadre de son financement de démarrage de 21 millions de dollars

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