Dan est un sociétaire qui se spécialise dans tous les litiges en propriété intellectuelle, y compris les litiges complexes en matière de brevets dans les domaines pharmaceutique, de la mécanique et l’ingénierie, de la chimie et de l’agroalimentaire, les contrefaçons de marques et les procédures en radiation, les actions concernant les dessins industriels et les litiges en lien avec les droits d’auteur. Il a plaidé devant la Cour fédérale, la Cour d’appel fédérale, la Cour supérieure de justice de l’Ontario et la Commission des oppositions des marques de commerce.
Dan a une approche des litiges en propriété intellectuelle centrée sur le client, pragmatique et sensible au coût, mais également axée sur les chances de succès au tribunal et à la table des négociations : cette approche est bien adaptée à un large éventail de clients, depuis les petites entreprises en démarrage jusqu’aux grandes sociétés internationales. L’expérience de Dan couvre tous les aspects des questions litigieuses de la propriété intellectuelle, y compris la rédaction de lettres de mise en demeure/de cessation et de désistement et de réponses à ce type de lettres, la participation dans des négociations en vue d’un règlement, et la gestion de dossiers de litiges, depuis les actes de procédure, en passant par les communications ou interrogatoires préalables, les rapports d’experts, les procès et les appels. Dans tous les aspects de son travail, Dan met à profit ses compétences d’analyse critique et de résolution de problèmes acquises au cours de ses études en biochimie et affinées grâce à son passe-temps, le travail du bois.
En tant qu’agent de marques inscrit au Canada, il comparaît devant la Commission des oppositions des marques de commerce dans le cadre de procédures d’opposition et d’annulation sommaire de marques de commerce. Il intervient en tant qu’avocat-conseil devant la Commission des oppositions des marques de commerce ainsi que dans le cadre d’appels de décisions d’opposition devant la Cour fédérale.
En outre, Dan est l’agent principal du cabinet à Ottawa à comparaître devant la Cour suprême du Canada. Il se montre toujours disposé à conseiller et fournir des services d’agent sur toutes les questions relevant de la Cour suprême du Canada, y compris les demandes d’autorisation d’appel, les requêtes en intervention et les appels.
Domaines d’expertise
Mandats représentatifs
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- Travel Leaders Group, LLC c. 2042923 Ontario Inc. 2023 CF 319 – Litige ayant abouti à la radiation de marques de la partie adverse et à la défense d’une demande reconventionnelle pour violation de marque, y compris un rare cas de dommages-intérêts punitifs accordés à la partie adverse.
- Novartis AG c. Biogen Inc. et Samsung Bioepis Co, Ltd. 2024 CF 52 – Défense dans le cadre d’une demande de violation de marque portant sur des noms de produits pharmaceutiques biologiques/biosimilaires dans un environnement clinique hautement spécialisé. (Cette affaire est actuellement en appel : numéros de dossier de la Cour d’appel fédérale A-26-24 et A-27-24).
- Représentation de sociétés de produits pharmaceutiques génériques et biosimilaires dans des litiges complexes en matière de brevets, notamment en ce qui concerne des médicaments à petites molécules et des médicaments biologiques/biosimilaires (par exemple, dossiers de la Cour fédérale nos T-2102-24, T-1241-22, T-1482-22, T-192-22, T-603-17 et T-605-17).
- Conseiller juridique de l’Agence canadienne du médicament générique dans le cadre de sa requête en autorisation d’intervenir et de son intervention subséquente concernant l’interprétation du Règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité) (T-1369-23).
- Représentation de clients américains et internationaux dans des dossiers de lettres rogatoires devant la Cour supérieure de justice de l’Ontario.
- Agent dont les services sont fréquemment retenus à Ottawa pour des parties et des intervenants dans des demandes d’autorisation d’appel, des requêtes en intervention et des appels devant la Cour suprême du Canada.
- Litiges relatifs à des dessins industriels et à des équipements de fabrication de produits alimentaires pour le compte d’une grande multinationale de transformation et de vente en gros de produits alimentaires*.
- Plusieurs actions au nom d’un fabricant d’accessoires automobiles dominant le marché contre de grands détaillants, ayant abouti à des règlements favorables comprenant la cessation de la vente des produits en cause*.
- Défense de clients contre des allégations de contrefaçon de marque et de commercialisation trompeuse relatives à du matériel de construction de grande hauteur*.
- Intervention dans le cadre d’un procès et d’un appel sur d’importants enjeux de calcul des profits, qui ont donné lieu à une loi importante sur les profits pour contrefaçon de brevet au Canada*.
* Mandats représentatifs avant de se joindre à Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l.
- Représentation de clients américains et internationaux dans des dossiers de lettres rogatoires devant la Cour supérieure de justice de l’Ontario.
- Agent dont les services sont fréquemment retenus à Ottawa pour des parties et des intervenants dans des demandes d’autorisation d’appel, des requêtes en intervention et des appels devant la Cour suprême du Canada.
- Litiges relatifs à des dessins industriels et à des équipements de fabrication de produits alimentaires pour le compte d’une grande multinationale de transformation et de vente en gros de produits alimentaires*.
- Plusieurs actions au nom d’un fabricant d’accessoires automobiles dominant le marché contre de grands détaillants, ayant abouti à des règlements favorables comprenant la cessation de la vente des produits en cause*.
- Défense de clients contre des allégations de contrefaçon de marque et de commercialisation trompeuse relatives à du matériel de construction de grande hauteur*.
- Intervention dans le cadre d’un procès et d’un appel sur d’importants enjeux de calcul des profits, qui ont donné lieu à une loi importante sur les profits pour contrefaçon de brevet au Canada*.
* Mandats représentatifs avant de se joindre à Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l.
Prix et reconnaissances
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Best Lawyers : reconnaissance comme « avocat à surveiller » en droit de la propriété intellectuelle
Engagement communautaire
- Institut de la propriété intellectuelle du Canada, membre du comité de la conférence (2022-aujourd’hui); membre du comité des litiges (2022-2024)
- Mandat bénévole pour des parties et des intervenants devant la Cour suprême du Canada
Présentations et publications
Conférences
Conférence annuelle de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada en 2022
L’engagement environnemental, social et de gouvernance (ESG) et la propriété intellectuelle (animateur)
Publications
Publications
- « Functional characterization of a Kar3/Vik1-like Kinesin-14 heterodimer from the filamentous multinucleate fungus Ashbya gossypii » (thèse), QSpace – Université Queen’s, 2012.
- « Crystal structure of the Kar3-like kinesin motor domain from the filamentous fungus Ashbya gossypii », PubMed, 2012.
- « Obtaining highly purified intrinsically disordered protein by boiling lysis and single step ion exchange », Analytical Biochemistry, 2009.
Qualifications
Formation
- Université d’Ottawa, J.D. en common law (avec distinction)
- Université Queen’s, M.Sc. en biochimie
- Université de Guelph, B.Sc. en biochimie (avec spécialisation)
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- Association du Barreau canadien
- Association du Barreau de l’Ontario
- Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
