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Bulletin d’actualités Osler 6 mars 2025

Se préparer aux modifications apportées aux règlements sur la déclaration des opérations sur dérivés

Le 25 juillet 2025, des modifications apportées aux règlements sur la déclaration des opérations sur dérivés entreront en vigueur.

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Se préparer aux modifications apportées aux règlements sur la déclaration des opérations sur dérivés
Bulletin d’actualités Osler 5 octobre 2023

Les ACVM ont publié la version définitive du règlement sur la conduite commerciale en dérivés

Le 28 septembre 2023, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié la version définitive du règlement sur la conduite...

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Les ACVM ont publié la version définitive du règlement sur la conduite commerciale en dérivés
Bulletin d’actualités Osler 7 juillet 2023

Recommandations publiées récemment par le Groupe de travail sur le TARCOM à propos des « titres existants problématiques », qu’il y a lieu de suivre avant l’abandon du taux CDOR

Un livre blanc publié par le Groupe de travail sur le TARCOM recommande aux participants au marché de prendre des mesures en vue d’examiner les...

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Recommandations publiées récemment par le Groupe de travail sur le TARCOM à propos des « titres existants problématiques », qu’il y a lieu de suivre avant l’abandon du taux CDOR
Bulletin d’actualités Osler 6 février 2023

L’ISDA publie les définitions s’appliquant aux produits dérivés d’actifs numériques

New Definitions and a whitepaper seek to standardize derivatives trading documentation.

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L’ISDA publie les définitions s’appliquant aux produits dérivés d’actifs numériques
Bulletin d’actualités Osler 16 novembre 2022

Les ACVM fournissent des indications sur les règlements canadiens relatifs à la déclaration des opérations sur dérivés avant l’entrée en vigueur des nouvelles règles adoptées par la CFTC

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières ont publié des indications sur la transition vers les nouvelles règles de déclaration des...

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Bulletin d’actualités Osler 17 août 2022

Le Groupe de travail sur le TARCOM publie les clauses de repli attendues pour les prêts fondés sur le taux CDOR

Dans leur bulletin d’actualités, Lisa Mantello et Jasmyn Lee expliquent les très attendues clauses de repli recommandées par le Groupe de...

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Bulletin d’actualités Osler 17 mai 2022

Refinitiv annonce la fin du taux CDOR en 2024

Refinitiv annonce la fin du taux CDOR à compter de juin 2024. Apprenez-en davantage au sujet de cette décision et du passage au taux CORRA, le taux...

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Bulletin d’actualités Osler 13 janvier 2022

Le Groupe de travail sur le TARCOM confirme la création d’un taux CORRA à terme

La publication récente d’un avis aux marchés par le Groupe de travail sur le TARCOM constitue une étape importante et très attendue du...

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Bulletin d’actualités Osler 17 mai 2021

Répercussions potentielles au Canada de l’affaire Archegos

Les pertes des banques mondiales découlant de l’affaire Archegos Capital Management dépassent maintenant les 10 G$, ce qui a suscité un regain...

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Répercussions potentielles au Canada de l’affaire Archegos
Bulletin d’actualités Osler 19 mars 2021

Solutions législatives à la cessation du TIOL en dollars américains

Bien que les solutions de nature contractuelle à la cessation du taux interbancaire offert à Londres (TIOL) soient essentielles, elles risquent de...

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