Articles

Marchés financiers Marchés financiers

Type (0)

Résultats

Voir tous les articles

Bulletin d’actualités Osler 31 mars 2021

Le gouvernement fédéral publie des lignes directrices actualisées sur l’examen relatif à la sécurité nationale des investissements étrangers

Le gouvernement fédéral publie des lignes directrices actualisées sur l’examen relatif à la sécurité nationale des investissements

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 20 janvier 2021

Aperçu des structures d’actions échangeables

Depuis des décennies, les structures dites d’actions échangeables font partie des outils habituels utilisés dans la structuration des fusions et...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 8 décembre 2020

Réduction du fardeau réglementaire : développements positifs en droit des sociétés et des valeurs mobilières en 2020

le paysage des sociétés et des valeurs mobilières au Canada a connu un certain nombre de développements importants découlant des modifications...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 8 décembre 2020

Évolution de la législation américaine sur les valeurs mobilières en 2020

En 2020, la Securities and Exchange Commission (SEC) a continué à se concentrer sur la simplification et le remaniement des obligations...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 8 décembre 2020

Les règles changent : évolution de la gouvernance d’entreprise en 2020

Les bouleversements de la pandémie de COVID-19 dans la vie personnelle et professionnelle des Canadiens n’ont pas ralenti les initiatives visant...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 8 décembre 2020

Émissions de titres de créance hybrides par les banques canadiennes

Les titres de créance hybrides sont des titres de créance auxquels des caractéristiques de titres de participation ont été ajoutées à des fins...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 8 décembre 2020

Évolution de l’application de la réglementation sur les marchés financiers

Même avant les retombées de la COVID-19, des changements se dessinaient à l’horizon pour l’application de la réglementation sur les marchés...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 8 décembre 2020

Capacité d’adaptation du marché des capitaux en réaction à des changements importants

Cette année, les participants au marché des capitaux ont vécu de nombreux changements sans précédent, qui les ont forcés à faire preuve...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 8 décembre 2020

Rétrospective de l’année juridique 2020: Introduction

Sans aucun doute, l’année 2020 n’a été à nulle autre pareille. Il est inévitable que la pandémie de COVID-19 et les répercussions de...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 3 septembre 2020

La SEC a clarifié les définitions d’investisseur accrédité et d’investisseur institutionnel admissible

La SEC a clarifié les définitions d’« investisseur accrédité » (accredited investor) et d’« investisseur institutionnel admissible »...

En savoir plus