Agroentreprise

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Composée d’avocats spécialisés issus des différents domaines de pratique du cabinet, l’équipe du secteur de l’agroentreprise d’Osler fournit des conseils juridiques techniques et des conseils d’affaires pratiques relativement aux multiples facettes des secteurs de l’agroentreprise, des facteurs de production agricoles et de la technologie agricole, qui englobent un ensemble allant de la production primaire et de l’agrégation, aux usines, à la transformation et aux équipements, au transport et au commerce international, en se servant de l’innovation technologique à chaque étape du processus.

Agroentreprise

Alors que le secteur de l’agroentreprise continue de se façonner grâce à la croissance de la population mondiale ainsi que par les développements technologiques en cours et l’évolution constante des désirs et des besoins des consommateurs, Osler peut offrir à ses clients des conseils stratégiques et en temps opportun pour réussir dans ces secteurs dynamiques au Canada et à l’international. Nous offrons des conseils à chaque étape du cycle commercial pour les clients évoluant dans des activités liées à l’agriculture, qu’elles soient transfrontalières ou locales.

Nous disposons des vastes connaissances et de l’expérience nécessaires pour comprendre les questions très diverses auxquelles les acteurs du secteur font face. Nous pouvons aider les clients pour :

  • créer de nouvelles entreprises et aider à collecter les capitaux pour leur croissance et leur développement en cours ;
  • traiter l’ensemble des questions relatives à la chaîne d’approvisionnement, y compris les dispositions contractuelles et les litiges ;
  • traiter les questions relatives aux installations et aux usines qui sont essentielles aux activités du secteur de l’agroentreprise.

Brad Wall, conseiller spécial d’Osler et ancien premier ministre de la Saskatchewan, fait partie de notre équipe du secteur de l’agroentreprise. M. Wall offre aux clients d’Osler sa vision stratégique et ses précieux conseils, notamment en ce qui concerne les industries de l’agroalimentaire et de l’énergie.

Facteurs de production agricoles

Les entreprises de l’industrie agroalimentaire sont confrontées à une multitude de nouveaux défis à une époque où les consommateurs sont de plus en plus sensibilisés et où les exigences en matière de sécurité et de responsabilité sont de plus en plus élevées. Tout comme les consommateurs insistent pour obtenir des renseignements complets et exacts sur les aliments qu’ils consomment, les législateurs imposent des cadres réglementaires de plus en plus stricts et accordent progressivement des pouvoirs étendus aux organismes d’inspection. Les tendances émergentes au sud de la frontière laissent à penser que les produits alimentaires vont rapidement devenir la prochaine cible importante des litiges en matière de responsabilité du fait des produits. Les consommateurs contestent des allégations telles qu’« entièrement naturel » et « biologique » et exigent des éléments d’information utiles concernant les ingrédients et les procédés. Les demandeurs introduisent également des plaintes concernant des ingrédients que des études scientifiques ont révélé présenter des risques potentiels pour la santé.

Notre équipe multidisciplinaire — composée de membres des groupes de pratique en matière d’actions collectives, de responsabilité du fait du produit, de la réglementation sur les aliments et les médicaments, de droit des sociétés et de droit de la concurrence — élabore des procédures pour réduire les risques et le degré d’exposition à ceux-ci, interagir avec les autorités de réglementation et défendre vigoureusement les réclamations dans un marché de consommation où les litiges sont de plus en plus nombreux. Qu’il s’agisse d’installations agroalimentaires, d’usines chimiques, de la réglementation et de la commercialisation des engrais, des ingrédients et des additifs alimentaires, ou de questions environnementales de façon générale, notre équipe vous guidera sur la responsabilité du fait des produits et la sécurité alimentaire, ainsi que sur d’autres questions réglementaires.

Nous structurons les contrats de fournisseurs et autres ententes commerciales (y compris la recherche, l’approvisionnement en matières premières, la fabrication sous marque de distributeur, les ententes d’octroi de licence et de distribution) pour minimiser le degré d’exposition en cas de problème. Nous apportons des conseils pour l’élaboration de pratiques exemplaires et de protocoles pour les tests, sur les procédures de notification et de suivi des incidents, sur les programmes efficaces de formation à la conformité, les politiques de conservation des documents papier et électroniques ainsi que sur la préparation aux litiges.

En plus d’analyser et de conseiller sur les incidences des modifications réglementaires, nous élaborons également des protocoles pour répondre aux enquêtes et inspections réglementaires. Nos avocats interagissent avec les organismes de réglementation, notamment Santé Canada, la Direction générale des produits de santé et des aliments et ses directions, l’Inspectorat de la Direction générale des produits de santé et des aliments, ainsi que l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) et le ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire

Technologie agricole

L’Agriculture intelligente : automatisation et robotique. Intégration et analyse des données. Surveillance à distance et gestion par des drones. L’application et l’intégration rapides de ces innovations technologiques — et d’autres encore — alimentent la croissance de la technologie agricole et lui assurent une place importante dans l’économie canadienne. Il est essentiel de pouvoir bénéficier des conseils stratégiques d’avocats expérimentés pour protéger la commercialisation de nouveaux produits et services tout en s’orientant vers ce passionnant secteur de l’agriculture.

La pratique nationale et de premier plan d’Osler en matière de sociétés émergentes et à forte croissance est pleinement intégrée dans l’écosystème de ces sociétés. Les relations avec les fonds de capital de risque, les groupes d’investisseurs providentiels, les universités, les programmes d’incubation et d’accélération qui soutiennent ces entreprises dans tout le pays (notamment notre soutien à Creative Destruction Lab au Canada, The Next Big Thing, Uniting the Prairies et bien d’autres) nous aident à comprendre et à naviguer dans ces secteurs en développement et à mettre nos clients du secteur des sociétés émergentes et à forte croissance en relation avec des sources de capitaux et d’autres ressources clés.

Pour en savoir davantage sur la façon dont notre équipe peut vous aider à répondre à vos divers besoins liés à l’agroentreprise, n’hésitez pas à communiquer avec nous dès aujourd’hui.

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