L’énergie renouvelable constitue le secteur énergétique qui connaît l’essor le plus fulgurant au Canada. En effet, l’énergie hydroélectrique, solaire, éolienne, de biogaz, de biomasse et géothermique, ainsi que le stockage d’énergie, attire de plus en plus d’investissements dans le monde entier. À mesure que le secteur évolue, les exigences juridiques et réglementaires concernant la délivrance des permis, la mise en valeur, le financement et la construction des projets d’énergie renouvelable suivent la même tendance. L’équipe d’Osler spécialisée dans l’énergie renouvelable possède l’expérience et les compétences nécessaires pour aider les clients à naviguer avec aisance dans les méandres de ce secteur changeant.
Élément central de notre groupe largement reconnu et hautement respecté du droit de l’énergie, l’équipe d’Osler spécialisée dans l’énergie renouvelable fournit des conseils sur tous les aspects des projets d’énergie renouvelable au Canada et à l’étranger : les permis, la mise en valeur, la construction, le financement, l’exploitation et les transactions. Nous représentons différents ordres de gouvernement, promoteurs, entrepreneurs, producteurs, sociétés de transport et de distribution d’énergie, services publics municipaux et provinciaux d’électricité, prêteurs et placeurs, investisseurs publics et privés (fonds de pension et fonds de capital-investissement compris) et sociétés de commercialisation et de négoce de l’énergie.
Les clients choisissent Osler pour sa capacité à offrir des services juridiques complets pour toutes les questions juridiques touchant leurs projets d’énergie renouvelable, dont les suivantes :
- la conclusion de contrats d’achat d’énergie et d’autres accords relatifs aux projets d’énergie renouvelable (y compris d’accords d’achat d’énergie privés);
- la structuration d’entreprise ainsi que la planification et l’optimisation fiscales;
- le financement par actions et par emprunt;
- le financement de projets garanti uniquement par sûreté réelle;
- les questions relatives à la conformité réglementaire, à la réglementation du marché et à la tarification;
- l’obtention de permis pour un projet d’énergie;
- la planification des biens immobiliers et de l’utilisation du terrain;
- les contrats d’IAC et les conventions relatives à la partie classique des centrales;
- les attributs environnementaux;
- les accords d’achat de réductions d’émissions;
- les contrats d’achat de crédits d’énergie renouvelable;
- le transport et la distribution d’énergie, la conformité réglementaire et les aspects commerciaux;
- les contrats d’achat de crédits d’énergie renouvelable;
- les droits des Autochtones, la consultation des Autochtones et les ententes commerciales avec les Autochtones;
- les fusions, les acquisitions et les accords de coentreprises;
- le règlement des différends et des litiges.
Notre travail nous place en tête du marché, ce qui nous permet d’aider nos clients à comprendre la complexité du secteur de l’énergie renouvelable et de l’environnement économique actuels au Canada et à l’étranger. Nous présentons des conférences, rédigeons des articles et fournissons nos observations sur les questions relatives à l’énergie renouvelable de façon régulière et nous sommes des membres actifs de l’Association canadienne de l’énergie éolienne (CanWEA).