Défense, sécurité et aérospatiale Défense, sécurité et aérospatiale

Depuis longtemps, le Canada est un chef de file mondial dans les secteurs de la défense, de l’aérospatiale et des technologies de pointe. Ces secteurs, qui jouent un rôle essentiel en matière de sécurité nationale, d’aménagement d’infrastructures et de croissance économique, exigent également des connaissances juridiques approfondies sur les interactions entre l’innovation, la réglementation, les marchés publics et les politiques publiques.

Chez Osler, nous comptons des dizaines d’années d’expérience dans la prestation de conseils aux sociétés qui exercent leurs activités dans des secteurs stratégiques et réglementés ou qui les soutiennent. Que vous soyez un fabricant du secteur de l’aérospatiale, une jeune pousse spécialisée dans l’intelligence artificielle, un promoteur d’infrastructures ou une multinationale partie à des contrats de défense, nous comprenons les cadres réglementaires, les systèmes d’approvisionnement et les considérations transfrontalières qui façonnent vos activités.

Un moment charnière pour la défense et les infrastructures canadiennes

Les récents engagements du gouvernement fédéral visant à augmenter considérablement les dépenses en matière de défense et d’infrastructures ont créé un sentiment d’urgence et de nouvelles opportunités. Grâce à des investissements accrus dans la cybersécurité, la surveillance de l’Arctique, l’espace, l’IA, la technologie du quantum, les infrastructures numériques essentielles et la fabrication nationale, les entreprises bénéficiant des conseils juridiques appropriés peuvent jouir d’un avantage concurrentiel dans un environnement en rapide évolution.

Que vous vous prépariez à répondre à un appel de projets d’une administration publique ou que vous souhaitiez accroître l’échelle de votre entreprise, vous y retrouver dans les méandres des examens relatifs à la sécurité nationale ou protéger votre technologie exclusive, nous pouvons vous aider.

Ce que nous pouvons faire pour vous

Nous travaillons en étroite collaboration avec nos clients de divers secteurs afin de leur fournir des conseils juridiques pratiques et prospectifs dans les domaines suivants :

• Marchés publics et passation de contrats – Accompagnement des clients à chaque étape du cycle de vie des marchés publics, depuis l’examen des documents d’appel d’offres et la préparation de la soumission de la proposition jusqu’à la négociation et à la finalisation des contrats, au respect des exigences en matière de garantie contractuelle et au règlement des différends.
• Loi sur Investissement Canada et examens relatifs à la sécurité nationale – Accompagnement des entreprises dans le cadre des examens liés aux investissements étrangers, en particulier ceux qui concernent des secteurs sensibles ou des infrastructures essentielles.
• Contrôle des exportations et sanctions économiques – Aide à nos clients en matière de conformité en ce qui a trait aux contrôles du commerce de défense, au règlement sur les marchandises contrôlées et aux restrictions transfrontalières en matière de données.
• Cybersécurité – Conseils complets en matière de cyberrésilience, d’intervention en cas de cyberattaques contre les infrastructures essentielles, et sur les obligations de protection en vertu des lois relatives au secteur de la défense, à la protection des renseignements personnels et à la cybersécurité, avec un accent particulier sur la protection des données hautement sensibles et exclusives ainsi que sur les systèmes essentiels.
• Infrastructures essentielles – Soutien à des projets public-privé complexes, à l’aménagement d’installations de défense et à la modernisation d’infrastructures essentielles.
• Technologie, propriété intellectuelle, intelligence artificielle – Conseils en matière de protection et de commercialisation de technologies émergentes, en particulier les technologies qui ont une incidence sur la sécurité nationale, ainsi que relativement à l’octroi des licences connexes.
• Emploi – Conseils relatifs aux exigences d’habilitation de sécurité (ITAR/PMC) dans le processus d’intégration, les ententes de confidentialité et de propriété intellectuelle, la gestion prévisionnelle et la mobilité des effectifs.
• Droit des sociétés, fusions et acquisitions, capital-investissement – Conseils dans le cadre d’opérations concernant des actifs réglementés et liés à la défense, des technologies sensibles et des stratégies de croissance transfrontalières.
• Litiges et différends, arbitrage, enquêtes – Représentation de clients dans le cadre de différends et de litiges en matière de marchés publics, de questions réglementaires et d’enquêtes présentant des enjeux importants.

Conseillers juridiques de confiance des industries stratégiques du Canada

Grâce à son équipe multidisciplinaire et à sa vaste expérience des industries, Osler est particulièrement bien placé pour aider votre organisation à relever les défis actuels et à saisir les occasions à venir.