Les véhicules électriques ne représentent plus l’avenir de l’industrie automobile; ils sont devenus un accessoire fixé à demeure au paysage actuel. Les gouvernements et les constructeurs automobiles se concentrant sur le passage généralisé aux véhicules électriques au cours de la prochaine décennie, la chaîne d’approvisionnement connexe est aujourd’hui plus importante que jamais, ce qui se traduit par une multiplication des occasions d’affaires pour les entreprises.

Outre les investissements de plusieurs dizaines de milliards de dollars effectués récemment par les gouvernements fédéral et provinciaux, une combinaison de facteurs fait du Canada l’endroit idéal pour faire des affaires dans ce secteur, que l’on pense à nos riches ressources naturelles ou aux solides références environnementales du pays, ou encore à l’accent mis sur l’énergie propre (y compris l’énergie hydroélectrique dans la province de Québec), au dynamisme de la communauté des entreprises en démarrage et des entrepreneurs, à la main-d’œuvre qualifiée et à l’éducation supérieure à la pointe de la technologie. Selon Bloomberg, le Canada est à l’avant-garde de l’industrie, en deuxième position après la Chine dans le classement mondial des 30 premières chaînes d’approvisionnement des véhicules électriques.

Le Canada est un acteur clé dans les domaines des ressources naturelles, de la transition énergétique et des énergies renouvelables. Il a également été un contributeur clé dans le secteur automobile pendant des dizaines d’années. C’est donc tout naturel que les entreprises canadiennes jouent un rôle essentiel dans l’expansion et la généralisation de l’industrie des véhicules électriques, à la fois en tant qu’innovateurs de la technologie et en tant que fournisseurs des ressources nécessaires à la fabrication des batteries, notamment le lithium, le cobalt et le cuivre.

Ce que nous pouvons faire pour vous

La chaîne d’approvisionnement des véhicules électriques couvre un large éventail de processus et de parties prenantes, depuis les fournisseurs de matières premières entrant dans l’élaboration des batteries et les fabricants de composants, jusqu’aux assembleurs de véhicules et aux fournisseurs d’infrastructures de recharge, en passant par l’entretien, la maintenance et le recyclage en fin de vie. Osler a soutenu ses clients à chaque étape de l’évolution de ce marché et des technologies qui l’accompagnent et qui ont perturbé l’industrie des véhicules à moteur à combustion classique. Notre cabinet est idéalement placé pour partager les connaissances que nous avons glanées au fil de notre expérience afin de vous aider à atteindre vos objectifs stratégiques dans les chaînes d’approvisionnement nord-américaines et mondiales.

Grâce à sa vaste expérience, Osler fournit aux fabricants et aux fournisseurs de véhicules électriques le soutien nécessaire sur toutes les questions juridiques et commerciales afférentes notamment aux opérations d’envergure, à la technologie, au financement de projets, à la construction, à la réglementation, y compris les exigences relatives aux véhicules zéro émission (VZE), à l’emploi, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité du fait des produits ainsi que les questions relatives à la protection de la vie privée et à la sécurité des données. Les avocats du cabinet possèdent une connaissance approfondie de l’ensemble des instruments d’investissement, des mécanismes, des contrats et des ententes commerciales utilisés pour les véhicules électriques, les minéraux critiques et les projets de batteries partout au Canada.

Nos clients font régulièrement appel à l’expertise approfondie de nos avocats pour les guider tout au long de la chaîne d’approvisionnement des véhicules électriques :