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Électricité et services publics Électricité et services publics

Nos avocats comprennent la nature complexe des cadres réglementaires et des questions politiques auxquelles les producteurs d’électricité doivent faire face.

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La demande d’énergie mondiale, particulièrement en sources d’électricité peu ou non émettrices de carbone, est en hausse, alors que les marchés de l’énergie canadiens n’enregistrent qu’une croissance économique modérée ou graduelle. Même si cela crée des occasions d’approvisionner les marchés nord-américains, celles-ci s’accompagnent de la nécessité de fournir une énergie propre produite à partir de plus d’énergie nucléaire et d’énergie renouvelable, et de plus de gaz naturel.

Cette évolution de la demande pose différents défis aux participants du secteur, qui doivent innover, mettre à niveau les infrastructures et atteindre les cibles en matière d’émissions de gaz à effet de serre (GES).

Au Canada, les marchés de l’électricité doivent faire face à des changements à une cadence accélérée. Les modèles d’affaires classiques évoluent; l’innovation est le moteur de la transformation et de la numérisation du secteur. La technologie, notamment l’IA et l’application de l’infrastructure des chaînes de blocs, permet aux exploitants de réseaux de distribution de gérer activement les ressources enchâssées et de réagir plus rapidement aux pannes et aux fluctuations de la demande. Les exploitants concentrent leurs efforts sur les manières de stocker l’énergie plus efficacement et sur les occasions et les défis que présente la réponse à la demande, ainsi que sur la connexion en continu des systèmes existants avec de nouvelles sources d’énergie. Par ailleurs, dans le contexte de la concurrence, on assiste à l’expansion des ressources énergétiques distribuées.

Ce que nous pouvons faire pour vous

Les professionnels du droit de premier plan d’Osler dans les domaines de l’électricité et des services publics (notre groupe figure dans la première catégorie du classement de Chambers Canada) ont représenté des clients canadiens, américains et internationaux dans des opérations et projets hautement médiatisés du secteur de l’électricité. Grâce à notre expérience inégalée dans les domaines transactionnel et commercial, nos conseillers juridiques ont une connaissance approfondie des enjeux pertinents et des plus récents développements. Osler est également en position de force en matière de litige et de règlement des différends dans ces secteurs; nous représentons de grandes entreprises de services publics dans tout le pays dans le cadre de dossiers relatifs à l’emploi et d’actions collectives.

Chez Osler, nos avocats comprennent la nature complexe des cadres réglementaires et des enjeux politiques avec lesquels les producteurs d’électricité doivent composer dans l’utilisation de toutes les sources d’énergie alimentant leurs installations, dont le gaz naturel, l’énergie éolienne, hydraulique, géothermique, solaire et nucléaire, la biomasse, le biogaz, le pétrole et le charbon. Notre équipe offre des conseils sur la passation des marchés, le financement, la construction et l’aménagement de grands projets énergétiques, y compris la production, le transport et la distribution de l’électricité, ainsi que sur des questions réglementaires et des opérations ayant une grande visibilité, dans le secteur tant public que privé, pour des clients tant nationaux qu’internationaux.

Personnes-ressources

Paula Olexiuk

Associée, Énergie et construction, Calgary

Jacob A. Sadikman

Associé, Droit commercial, Toronto

Richard Wong

Associé, Droit commercial, Énergie, et cochef du groupe national en construction et infrastructures, Toronto, Montréal

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Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: distinction dans le domaine de l’énergie : électricité (niveau 1); distinction du domaine de l’énergie dans le contexte réglementaire provincial en Alberta (niveau 1); distinction du domaine de l’énergie dans le contexte réglementaire provincial en Ontario
  • Chambers Canada Awards 2021: nommé « cabinet d’avocats de l’année dans le domaine des projets et de l’énergie »
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business : distinction dans le domaine de l’énergie : électricité (niveau 1)
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : distinction dans le domaine de l’énergie : électricité – Calgary (Alberta); Toronto (Ontario)
  • The Legal 500 : distinction dans le domaine de l’énergie : électricité (niveau 1)

Dans les médias

  • Nouvelles 31 octobre 2025

    Nomination de Stephen Poloz au comité d’experts de l’Ontario sur la distribution d’électricité

    Stephen Poloz, conseiller spécial, a été nommé conseiller-expert au nouveau Comité PULSE pour le leadership et l’excellence en distribution...

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  • Nouvelles 3 avril 2024

    Les associées d’Osler Janice Buckingham et Andrea Whyte sont désignées conseillères du roi

    Les associées de Calgary Janice Buckingham, ancienne codirectrice de la pratique Énergie, et Andrea Whyte, du groupe Droit des sociétés, ont...

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  • 26 octobre 2022

    Sander Duncanson nommé coprésident du groupe de pratique Affaires réglementaires, environnement, Autochtones et territoire

    Osler annonce que Sander Duncanson devient le nouveau coprésident du groupe de pratique Affaires réglementaires, environnement, Autochtones et...

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  • Nouvelles 3 août 2022

    Maureen Killoran, c.r., et Laura Fric, reconnues par Benchmark parmi les « 100 meilleures avocates au Canada » en 2022

    Félicitations à Maureen Killoran, c.r., coprésidente nationale d’Osler, et à Laura Fric, associée, classées parmi les « 100 meilleures...

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Notre équipe est incontestablement reconnue pour sa capacité à résoudre les difficultés, à éliminer les obstacles et à fournir les réponses dont nos clients ont besoin au moment opportun.

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Osler est un cabinet d’avocats en droit des affaires de premier plan qui pratique à l’échelle nationale et internationale à partir de bureaux au Canada et à New York. Il compte parmi ses clients des chefs de file du secteur et du monde des affaires dans tous les segments de marché qui en sont à diverses étapes de leur croissance. Notre réputation repose sur notre engagement à l’égard du succès de nos clients, ainsi que sur notre expérience, notre expertise et notre approche coopérative pour lesquels nous sommes reconnus. Nous croyons que notre succès est le reflet de la réussite de nos clients.