Propriété intellectuelle

Sommaire

Osler dispose d’un « secteur de propriété intellectuelle exceptionnel ». Notre équipe classée première parmi les équipes de propriété intellectuelle est connue pour ses différents atouts; notamment pour son excellence en matière de litiges sur la propriété intellectuelle, son expertise concernant l’instruction de demandes de brevets et de marques de commerce, ainsi que sa prestation de conseils concernant la gestion et la valorisation de portefeuilles de propriété intellectuelle lors d’opérations commerciales, de fusions et de réorganisations.

Le groupe de propriété intellectuelle d’Osler est également « l’une des équipes les plus recherchées au Canada dans le domaine du litige général en droit de la propriété intellectuelle »; les membres de l’équipe font partie d’un groupe d’avocats en litige transfrontalier « les plus renommés au Canada ». Cette réputation excellente au niveau international en litiges de propriété intellectuelle au Canada s’est développée grâce aux procès que nous avons remportés lorsque nous avons représenté les plus grandes sociétés spécialisées mondialement dans les secteurs des produits pharmaceutiques génériques, technologiques, biotechniques, des sciences de la vie, de l’électronique, des produits de consommation, du divertissement, du sport, des services alimentaires, de franchise, et bien d’autres innovateurs internationaux et nationaux afin de résoudre leurs brevets en cours ainsi que les litiges liés au droit d’auteur et à la marque de commerce au Canada. Les petits et les gros clients font initialement appel à nous pour notre connaissance juridique élargie, les conseils que nous fournissons et pour notre expertise scientifique et technique, mais ils nous recommandent toujours à leurs collègues et autres professionnels, car nous offrons :

  • Un excellent service client : une réactivité, une accessibilité et un service inégalés.
  • Une bonne gestion de projet : gestion méticuleuse et efficace.
  • Une riche expérience de l’entreprise : un groupe principal de l’équipe de propriété intellectuelle a travaillé pendant des années dans de grandes entreprises, ce qui renforce notre capacité à fournir des conseils et des services pratiques et efficaces.
  • Technologie de propriété intellectuelle : un investissement de longue date et continu en technologie de propriété intellectuelle nous permet de répondre avec précision et rapidement aux questions ayant trait à l’histoire ou aux projets en cours des clients.

Le service de propriété intellectuelle d’Osler offre une expertise et un service en matière de propriété intellectuelle dans différents secteurs spécialisés, avec une expertise importante dans des secteurs divers tels que la biotechnologie, l’aéronautique, la chimie, le génie mécanique, chimique et logiciel. Posez-nous des questions à propos :

De litiges

  • des appels
  • de l’arbitrage
  • de la méthode alternative de règlement des conflits (MARC)
  • des litiges sur les droits d’auteur
  • du règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité)
  • des litiges concernant les brevets
  • du règlement
  • des litiges sur les secrets commerciaux
  • des litiges sur les marques de commerce
  • des procès

De poursuites concernant les brevets, le droit d’auteur et les marques de commerce

  • des demandes
  • de la vérification diligente
  • des opérations impliquant la propriété intellectuelle
  • de l’octroi de licences et autres services commerciaux
  • des dessins industriels
  • des avis
  • de la gestion du portefeuille des brevets
  • des droits

De droits d’auteur et marques de commerce

  • de la lutte contre la contrefaçon
  • de la lutte contre le piratage
  • des litiges sur les noms de domaine et les UDRP
  • de la publicité mensongère

Les entreprises canadiennes et multinationales de premier plan pour lesquelles Osler assure la protection des droits de propriété intellectuelle et gère le portefeuille de propriété intellectuelle et que représente Osler lors des procédures de litiges sont : 

  • Prodair Canada Ltée
  • American Eagle Outfitters
  • Bausch & Lomb Incorporated
  • Bayer Healthcare L.L.C.
  • Caterpillar Inc.
  • DNA Genotek Inc.
  • Eddie Bauer Licensing Services LLC
  • Enablence Technologies Inc.
  • Escada
  • Foster’s Group limitée
  • GrennCentre Canada
  • Laricina Energy
  • Mercatus Technologies Inc.
  • Matrix Laboratories Limited
  • Microsoft Corporation
  • Mylan Pharmaceuticals ULC
  • NBA Properties, Inc.
  • Phillips 66 
  • Re:Sound Music Licensing Company
  • Sears Holding Corp
  • Standard Innovation Corporation 
  • Starbucks Coffee Corporation
  • Stanley Black & Decker Inc.
  • Tyco Healthcare/Mallinckrodt Inc
  • Wrangler Apparel Corp.
  • 3M Company

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Expertises connexes

John Cotter

Associé, Propriété intellectuelle
Toronto
  • Georgian Partners

    Georgian Partners, dans le cadre du financement de série C de Fiix Inc.

  • Husky Energy Inc.

    Husky Energy Inc., dans le cadre de son acquisition projetée de MEG Energy Corp. pour 6,4 milliards de dollars

  • Clio

    Clio, dans le cadre de son acquisition de Lexicata

  • Interaxon Inc.

    Interaxon Inc., dans le cadre de son acquisition de Meditation Studio

  • Sanja Fidler

    Sanja Fidler in her appointment to lead Nvidia's new Toronto AI research facility.

  • EMR Capital

    EMR Capital dans le cadre de l’acquisition annoncée auprès de BHP Billiton Limited de la mine de Cerro Colorado, située au Chili, pour un coût total pouvant atteindre 320 M$ US, dont 50 M$ US dépendent du prix futur du cuivre

  • Gouvernement des Bahamas

    Aide aux Bahamas pour rédiger un règlement sur la propriété intellectuelle dans le but de se conformer aux règles de l’OMC

  • Imagia Cybernetics Inc.

    Imagia Cybernetics Inc. dans le cadre de l’acquisition de Cadens Imagerie Médicale

  • Constellation Brands

    Constellation Brands dans le cadre de son placement stratégique, soit l’acquisition d’une participation minoritaire dans Canopy Growth Corporation

  • Regis Corporation

    Regis Corporation dans le cadre de sa vente et du franchisage subséquent de la presque totalité de ses salons en centre commercial au Canada

  • Professor Raquel Urtasun

    Professor Raquel Urtasun in her hiring by Uber to lead a new Toronto-based research and development centre for its Advanced Technologies Group

  • Microsoft Corporation/LinkedIn

    Microsoft Corporation, relativement à l’acquisition de LinkedIn Corporation pour 26,2 G$ US et LinkedIn Corporation, relativement à des services-conseils sur la Loi sur la concurrence du Canada

  • Hootsuite

    Hootsuite, dans le cadre de son acquisition de Sales Prodigy

  • Towers Watson

    Towers Watson, dans le cadre de l’acquisition des actifs de Brovada Technologies Inc. en contrepartie de 15 millions de dollars américains.

  • Mylan Pharmaceuticals ULC

    Mylan Pharmaceuticals, dans le cadre d’une procédure en matière de brevets intentée par Amgen

  • Pulse Systems, Inc.

    Pulse Systems, Inc., dans le cadre de l’acquisition, au coût de 11 millions $, des activités de gestion de la pratique américaine de Nightingale Informatix Corporation, dont la gamme de produits Medrium, RidgeMark, SecureConnect et Northern Health

  • Banque de Montréal

    BMO Groupe financier, dans le cadre de l’acquisition des activités de financement du transport de General Electric Capital Corporation

  • Mylan Pharmaceuticals ULC

    Le Cour fédérale statue en faveur de Mylan Pharmaceuticals ULC dans l’affaire du brevet du pantoprazole magnésique.

  • Torstar Corporation

    Torstar Corporation, dans le cadre de l’acquisition d’une participation dans VerticalScope Holdings Inc. au coût de 200 millions $

  • Mylan Pharmaceuticals ULC

    Conseiller juridique principal externe auprès de Mylan Pharmaceuticals ULC, dans le cadre de questions relatives aux brevets et d’autres dossiers. Représente actuellement Mylan, dans le cadre d’une requête en autorisation auprès de la Cour suprême ([(SCC 34068) T-372-10] et de nombreuses questions de litige d’ordre général et pharmaceutique.

  • Standard Innovation Corporation

    À titre de conseiller en propriété intellectuelle et de coordonnateur des litiges à l'échelle mondiale auprès de Standard Innovation Corporation, avons élaboré et exécuté avec succès une stratégie complexe relative aux litiges, dans une affaire de contrefaçon de brevet aux États-Unis, y compris le dépôt d'une requête auprès de l'ITC et une poursuite devant la Cour de district des États-Unis pour le Sud du Texas, où des dommages-intérêts pourraient être réclamés.

  • Teva Canada

    A représenté avec succès Teva Canada devant la Cour suprême du Canada qui a décidé, à l’unanimité, que le brevet de Pfizer Canada sur le Viagra® était invalide, infirmant le jugement de deux tribunaux inférieurs.

  • Re:Sound Music Licensing

    A représenté avec succès Re:Sound Music Licensing auprès de la Commission du droit d’auteur du Canada, dans le cadre des décisions récentes suivantes (juillet 2011) : établissement du tarif de redevances payables pour les années 2006 à 2011 par les stations de radio de la Société Radio-Canada pour la communication au public par télécommunication d’œuvres musicales et d’enregistrements sonores publiés constitués d’œuvres musicales et de prestations de telles œuvres

  • Université York

    Représentation de l'Université York dans le cadre d'une poursuite intentée par Access Copyright. Cette affaire pourrait établir un précédent au plan de la politique d'utilisation équitable adoptée par un grand nombre d'universités, de collèges et d'écoles de la maternelle à la 12e année dans tout le Canada.

  • Microsoft

    Représentation de Microsoft plusieurs fois. Représentation de Microsoft avec succès dans Microsoft Corporation contre PC Village Co. Ltd., et al où Microsoft a obtenu avec succès un jugement par défaut et d’autres arbitrages importants de dommages-intérêts légaux et de dommages-intérêts punitifs (2009 FC 401).

  • Pour en savoir plus

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2015-2018, Ottawa, Ontario, constamment recommandé dans le secteur de l'intelligence artificielle.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2018, Toronto, Ontario, constamment recommandé dans le secteur de l'intelligence artificielle.
  • The Legal 500, 2016-2018, reconnu dans le domaine de la propriété intellectuelle.
  • Chambers Canada: Canada's Leading Business Lawyers, 2012-2018, Osler s’est classé dans le domaine de la propriété intellectuelle.
    • « Les membres de l’équipe d’Osler adaptent leurs conseils juridiques à notre réalité d’affaires. Ils font tous preuve d’une grande intelligence et de créativité dans leur approche. »
    • « Les membres de l’équipe d’Osler offrent un service de très haute qualité, ils ont le souci du détail et exécutent leurs mandats de main de maître. »
    • « Le niveau de service qui nous a été fourni était absolument formidable. L’équipe d’Osler a été d’une aide remarquable en tout temps. »
    • « Ils peuvent mobiliser une équipe et ils ont la capacité d’avoir une vue d’ensemble. Ils ont su combler toutes nos attentes. »
    • « J’ai le plus grand respect pour les gens là-bas et pour le travail qu’ils effectuent. Ils ont agi très rapidement. Leurs réponses sont toujours précises et directes. »
  • Managing Intellectual Property's IP Stars Handbook, 2015-2017, Osler s’est classé parmi les cabinets d’avocats canadiens de premier plan en ce qui a trait à la poursuite de demandes de marques de commerce.
  • Managing Intellectual Property's IP Stars Handbook, 2015-2017, Osler s’est classé parmi les cabinets d’avocats canadiens de premier plan dans le domaine des litiges relatifs aux marques de commerce et au droit d’auteur.
  • Managing Intellectual Property North America Awards, 2015-2017, Osler figure également dans la liste restreinte des meilleurs cabinets d’avocats dans le domaine du droit d’auteur.
  • Managing Intellectual Property's IP Stars Handbook, 2015-2017, Osler s’est classé dans la tranche supérieure en tant que cabinet d’avocats canadien de premier plan dans le domaine du droit d’auteur.
  • Managing Intellectual Property's IP Stars Handbook, 2015-2017, Osler s’est classé parmi les cabinets d’avocats canadiens de premier plan dans le domaine des litiges relatifs aux brevets.
  • Managing Intellectual Property's IP Stars Handbook, 2015-2017, Osler s’est classé parmi les cabinets d’avocats canadiens de premier plan en ce qui a trait à la poursuite de demandes de brevets.
  • Chambers Global: The World’s Leading Business Lawyers, 2012-2017, Osler est reconnu dans le domaine de la propriété intellectuelle. 
    • « …[Osler] adapte ses conseils juridiques à notre réalité d’affaires. Ils sont tous très intelligents et créatifs dans leur démarche. »
  • LMG Life Sciences Awards, 2016, l’affaire du Centre hospitalier pour enfants de l’est de l’Ontario c. Transgenomic est reconnu comme l’un des quatre cas notables de l’année en litige en matière de propriété intellectuelle au Canada. Osler a agi en tant que conseiller juridique du Centre hospitalier pour enfants de l’est de l’Ontario.
  • Selon certaines sources citées dans Chambers Global: The World’s Leading Business Lawyers, nos avocats « adaptent leurs conseils juridiques à la réalité du monde des affaires. Tous ont une approche des plus intelligentes et créatives ».
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : Osler a été « fréquemment recommandé » par nos clients et nos pairs en raison de leur expertise dans le domaine de la propriété intellectuelle.
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Litigation Lawyers in Canada classe un membre de l’équipe parmi un groupe restreint d’avocats en litige transfrontalier les plus renommés au Canada.
  • The Best Lawyers in Canada reconnaît sept avocats du cabinet dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle.
  • Quatre membres de l’équipe désignée « étoiles de la PI » figurent dans le dernier numéro de Managing IP Handbook.
  • Intellectual Asset Management (IAM) Patent 1000 continue de reconnaître les membres de l’équipe en tant qu’avocats en brevets de premier plan dans le monde; les membres de l’équipe ont également été reconnus dans les publications IAM 250 World Leading Patent Litigators et IAM Life Sciences 250: The World’s Leading Life Sciences.
  • Selon la dernière édition de la publication World Trademark Review 1000, six membres de l’équipe se classent parmi les avocats de premier plan dans le domaine des marques de commerce.
  • Benchmark Canada a reconnu les membres de notre équipe en tant qu’avocats en litige de premier plan en matière de propriété intellectuelle en Ontario.
  • Expert Guides de Legal Media Group a reconnu un membre de l’équipe dans Women in Business Law (Marque de commerce – Canada).