Autochtones Autochtones

Notre équipe a accumulé beaucoup d’expérience dans la prestation de conseils aux clients dans toutes les juridictions du Canada relativement à l’ensemble des questions de droit des Autochtones, des consultations, des ententes sur les bénéfices et des litiges connexes, ce qui comprend la rédaction de centaines d’ententes avec des groupes autochtones dans presque toutes les provinces et tous les territoires du Canada.

Nous fournissons des services complets à nos clients à l’échelle nationale relativement à des questions juridiques concernant les Autochtones, et ce, dans le cadre du processus d’approbation réglementaire, de négociations d’ententes, et d’autres affaires.

Nous donnons des conseils aux clients sur l’obligation qu’a la Couronne de consulter ainsi que sur l’examen, la rédaction et la négociation de protocoles d’entente, de contrats de consultation, d’ententes sur les avantages et l’accès, d’ententes sur les répercussions et les avantages, d’accords de participation et d’ententes sur l’accès à la surface et sur les droits relatifs aux terres visées par les traités. Nous avons aussi beaucoup d’expérience dans la rédaction et la négociation d’ententes relatives au régime foncier de terres de réserves indiennes et de terres visées par la Loi sur la gestion des terres des premières nations, et dans la négociation et la confirmation de projets aux termes de la Loi sur le développement commercial et industriel des premières nations .

Nos avocats en droit des Autochtones sont des chefs de file dans ce secteur et ils ont aussi représenté de nombreux clients de l’industrie dans le cadre d’un large éventail de litiges relatifs au droit des Autochtones devant tous les niveaux d’instance judiciaire et de commissions réglementaires, partout au Canada. De plus, nous fournissons aussi fréquemment des conseils stratégiques en matière de négociation et de relations gouvernementales à des clients de l’industrie sur des questions autochtones. Nous croyons que nos avocats ont représenté plus de clients de l’industrie devant plus de tribunaux et dans plus de territoires au Canada sur ces questions que tout autre cabinet d’avocats canadien.

Blogue sur le droit autochtone

Le nouveau blogue sur le droit autochtone d’Osler présente des observations et des commentaires sur les principaux enjeux juridiques et faits nouveaux liés aux questions de droit autochtone au Canada.

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