Mark possède une vaste expérience dans le domaine des litiges touchant le droit des sociétés et le droit commercial. Son expertise lui permet d’accompagner les clients dans le cadre de différends contractuels, d’actions collectives et de litiges fiscaux complexes ainsi que dans le cadre de dossiers financiers techniques et de dossiers d’insolvabilité.
Mark accorde une grande importance au service à la clientèle et s’attache à trouver les solutions et à obtenir les résultats pratiques qui répondent aux objectifs de ses clients, que ce soit devant le tribunal ou dans une salle de réunion. Il est l’un des coresponsables de l’équipe d’évaluation des affaires chez Osler, spécialisée dans l’analyse et l’évaluation des différends complexes. Il a plaidé devant divers tribunaux du Canada, dont la Cour supérieure de justice de l’Ontario (rôle commercial), la Cour d’appel de l’Ontario, la Cour canadienne de l’impôt, la Cour d’appel fédérale et la Cour suprême du Canada.
Mandats représentatifs
- Conseil de Hino Motors, Ltd., dans une action collective liée à des questions d’émissions alléguées.
- Conseil de Economical, Compagnie Mutuelle d’Assurance, dans l’un des rares procès portant sur des questions communes au Canada. L’affaire, qui concernait une demande d’indemnisation au titre de l’assurance pertes d’exploitation en raison de la pandémie de COVID-19, a été rejetée au procès, puis confirmée en appel.
- Conseil des prêteurs garantis de premier rang, dans le cadre de procédures de séquestre à l’encontre du promoteur du projet de condominiums « The One ».
- Economical, Compagnie Mutuelle d’Assurance, dans le cadre d’un procès lié au droit aux avantages découlant de la démutualisation d’Economical.
- Conseil de Fiera Foods International, dans le procès qui a fait jurisprudence sur un litige relatif au crédit de taxe sur les intrants lié au recours à des agences de placement.
- Conseil de Corporation Cameco, dans un litige en matière de prix de transfert devant la Cour canadienne de l’impôt, dont la décision a fait jurisprudence, lié à la structure des ventes internationale de Cameco, et dans le cadre de l’appel qui a suivi devant la Cour d’appel fédérale.
- Conseil de Les Compagnies Loblaw limitée, dans un litige d’ordre fiscal devant la Cour canadienne de l’impôt, dont la décision a fait jurisprudence, lié aux sociétés financières internationales affiliées de Loblaw, et dans le cadre de l’appel couronné de succès qui a suivi devant la Cour d’appel fédérale.
- Conseil de Corporation Cameco, dans un litige en matière de prix de transfert devant la Cour canadienne de l’impôt, dont la décision a fait jurisprudence, lié à la structure des ventes internationale de Cameco, et dans le cadre de l’appel qui a suivi devant la Cour d’appel fédérale.
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Prix et reconnaissances
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Gagnant de l’International Competition in Mediation Advocacy de 2012
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Récipiendaire du prix Blake, Cassels & Graydon S.E.N.C.R.L./s.r.l., du prix Davies Ward Phillips & Vineberg S.E.N.C.R.L./s.r.l. pour les cours de droit commercial, le cours sur les formes d’entreprises commerciales et le cours de droit fiscal, et le prix d’excellence professionnelle de Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L./s.r.l.
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Engagement communautaire
- Osgoode Hall Mooting Society, trésorier
- Woodgreen Debt Clinic, conseiller en matière d’endettement
Qualifications
Formation
- Faculté de droit Osgoode Hall, LL. B. Université Western Ontario, M.A. Université de Victoria, B. Sc. (avec spécialisation) (avec distinction)
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- Association du Barreau de l’Ontario
- Association du Barreau canadien
- Barreau de l’Ontario
