Nathalie  Beauregard

Nathalie Beauregard

Associée, Droit des sociétés

Personne-ressource: Sociétés émergentes et à forte croissance

Personne-ressource: Intelligence artificielle

Coordonnées

nbeauregard@osler.com

tél.: 514 904-8121

Bureau

Montréal

Admission(s) au barreau

Québec, 1989

New York, 1989

Formation

  • HEC (Paris) et Université de New York (Stern), M.B.A.
  • Université McGill, B.C.L., LL.B.

Langue(s)

français, anglais

Nathalie est spécialisée en droit des affaires. Forte de plus de 30 ans d’expérience, elle est responsable du groupe des sociétés émergentes et à forte croissance du bureau de Montréal. Elle a développé une expertise reconnue dans les secteurs des technologies, des sciences de la vie et de l’écotechnologie. Nathalie fait bénéficier ses clients non seulement de sa connaissance approfondie de ces différents milieux, mais aussi de ses principaux acteurs et intervenants. Reconnue pour sa proactivité et son engagement et appréciée pour sa vision orientée sur les objectifs, Nathalie est une partenaire d’affaires recherchée procurant des conseils stratégiques tangibles et pointus adaptés au marché. L’expertise de Nathalie a été largement reconnue par l’industrie à l’échelle nationale. Elle s’est favorablement classée à plusieurs reprises dans les domaines de la biotechnologie et des technologies de l’information dans les palmarès compilés par des publications réputées comme Lexpert. Best Lawyers lui a notamment décerné le titre d’avocate de l’année au Canada en droit des technologies de l’information dans son édition de 2022.

La pratique de droit de Nathalie porte sur les fusions et acquisitions nationales et transfrontalières, le financement, le capital de risque, les contrats gouvernementaux, les coentreprises, les licences et les ententes de collaboration. Elle agit aussi à titre d’avocate-conseil auprès de sociétés fermées du secteur des technologies, leur fournissant des conseils juridiques sur de nombreuses questions, tels la mobilisation de capitaux et le financement, la négociation d’ententes commerciales, le droit de l’emploi et la propriété intellectuelle. Nathalie conseille également des sociétés internationales réputées, dont des réseaux de franchise, sur de nombreux aspects de leurs activités.

Nathalie siège à différents conseils d’administration, dont celui de Réseau Capital, de l’Accélérateur de création d’entreprises technologiques (ACET) et du Mouvement des accélérateurs d'innovation du Québec (MAIN).

    • Plusieurs sociétés œuvrant dans le domaine des sciences de la vie notamment dans le cadre de leurs fusions, de leurs financements, d’alliances stratégiques et d'autres ententes reliées à leurs études cliniques;
    • Plusieurs sociétés qui développent et commercialisent des technologies propres dans le cadre de leurs financements, ententes de commercialisation et de coentreprises.
    • Plusieurs fonds d’investissements canadiens et étrangers dans le cadre de divers investissements en capital de risque dans le secteur des technologies et des sciences de la vie;
    • D’importants participants dans les secteurs des sciences de la vie et des jeux vidéo, lors de négociations des alliances stratégiques complexes;
    • Des fournisseurs de services en ligne relativement à des questions liées à des données transfrontalières concernant des clients du secteur public;
    • Des clients dans le cadre de nombreux sujets d’approvisionnement du gouvernement, notamment des projets d’intégration;
    • Des clients dans le cadre de différents services en ligne et notamment de protection de données informatiques et d’outils de gestion et de contrôle;
    • Anges Québec et Accélérateur de création d’entreprises technologiques dans le cadre de la création de leur fonds d'investissement;
    • Des régies intermunicipales et des municipalités dans le cadre de processus d’appel d’offres pour la création de sociétés en commandite et la création de telles sociétés en vue de l’exploitation de parcs éoliens au Québec et pour la négociation d’ententes commerciales
    • La Banque de développement du Canada (BDC), dans des transactions qui ont eu lieu dans le cadre de mesures d'aide aux entreprises émergentes touchées par les effets de la pandémie de coronavirus ("COVID-19").

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnue dans le domaine des sciences de la vie: droit des sociétés/droit commercial – au niveau national (catégorie 3)
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnue en transactions en matière de technologie; en biotechnologie.
  • Best Lawyers in Canada: reconnue en droit des biotechnologies ; en droit des sociétés; en droit des technologies de l’information; en fusions et acquisitions; en droit des technologies; reconnue comme « avocate de l’année », droit des technologies de l’information (2022).
  • LMG Life Sciences: Avocat principal (droit financier et droit des sociétés)

  • Membre du conseil d’administration de Réseau Capital
  • Mouvement des accélérateurs d'innovation (« MAIN »), membre du conseil d'administration
  • Accélérateur de création d'entreprises technologiques (« ACET »), membre du conseil d'administration
  • Réseau Anges Québec, membre du conseil d'administration, 2008 à 2012
  • Galerie d’art d'Outremont; membre du conseil d'administration et vice-présidente, 2011 à 2018
  • Orchestre Baroque Arion, ambassadrice
  • Fondation du Barreau du Québec et Fondation de recherche en administration de l’Université de Sherbrooke, gouverneur
  • Fondation Armand‑Frappier, membre du comité organisateur de la Fête champêtre 2014 et 2019

  • Association du Barreau canadien
  • Association des femmes en finance du Québec
  • Association canadienne du capital de risque et d’investissement
  • Association canadienne du droit des technologies de l'information

  • Nathalie a été modératrice, le 21 janvier 2021, lors du premier atelier de la Trilogie « Gouvernance », organisée par l'AFFQ. 
  • Nathalie a prononcé une conférence le 20 octobre 2020 intitulée « Comment se préparer pour le financement de son entreprise? » organisée par l'ACET.
  • Nathalie a participé le 19 avril 2018 à un panel sur le capital de risque intitulé : Four Ingredients of Success, organisé par les anciens de JMSB et l'organisation JCF.
  • Nathalie a prononcé le 20 février 2017 une conférence intitulée « L’innovation et l’entreprenariat. Montréal peut-elle être la prochaine Silicon Valley ? » organisée par la Revue de droit de McGill.
  • Nathalie a prononcé le 2 novembre 2015 une conférence intitulée « Les clauses de limitation de responsabilité » organisée par Osler et l’ACC.
  • Internet and E-Commerce Law in Canada, volume 14, no. 11, mars 2014 : « Can you carry out Bitcoins activities in Canada without legal risks? »
  • Osler Insights : Blogue sur la technologie, l’innovation et l’impartition, 17 décembre 2013. « Can you carry out Bitcoins activities in Canada without legal risks? ». 
  • Nathalie a prononcé le 5 novembre 2013 une conférence intitulée « Capital de risque : principaux enjeux et stratégies », organisée par Osler et l’ACC.
  • Nathalie a prononcé le 21 février 2011 une conférence intitulée « Cours introductif sur le droit des compagnies » à l'Université de Sherbrooke (MBA / Entreprenariat). Elle a été conférencière dans le cadre des Journées d'études fiscales, organisées par la Fondation canadienne de fiscalité, l’Université McGill et l’Association du Barreau canadien en juin 2010. Le texte de la conférence intitulée « Les conventions entre actionnaires, aspects corporatifs et fiscaux » a été publié en ligne par la Fondation canadienne de fiscalité dans TaxFond.
  • Bulletin d’actualités Osler - 12 novembre 2009. « L’Assemblée nationale présente la Loi sur l’intégrité en matière de contrats publics ».
  • Bulletin d’Osler - Droit du franchisage, octobre 2009. « La charte de la langue française et les sites internet ».
  • Nathalie donne régulièrement des ateliers à des groupes d'investisseurs.