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Bulletin d’actualités Osler 1 mai 2017

Le marché de l’énergie au Canada montre des signes de redressement

Le secteur pétrolier et gazier canadien a récemment traversé des zones de turbulence. Le déclin total en capitalisation boursière des sociétés...

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Bulletin d’actualités Osler 28 avril 2017

Commerce international : l’incidence des tarifs douaniers visant le bois d’œuvre résineux sur les sociétés canadiennes

Le département du Commerce des États-Unis a annoncé l’imposition de droits compensateurs provisoires sur les importations de bois d’œuvre...

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Bulletin d’actualités Osler 25 avril 2017

La décision Eco Oro : la CVMO met fin aux placements privés pendant une course aux procurations

La Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) a infirmé une décision de la Bourse de Toronto (TSX) qui approuvait conditionnellement...

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La décision Eco Oro : la CVMO met fin aux placements privés pendant une course aux procurations
Bulletin d’actualités Osler 20 mars 2017

Analyse de la reprise des activités d’exploration minérale d’un point de vue juridique

Les dernières années ont été difficiles pour les sociétés d’exploration minérale.

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Bulletin d’actualités Osler 20 septembre 2016

La décision d’approuver le projet de gaz naturel liquéfié Pacific NorthWest stimule le secteur

La décision du gouvernement libéral d'approuver le projet de GNL Pacific Northwest démontre que le gouvernement est prêt à prendre des...

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Bulletin d’actualités Osler 26 juillet 2016

Les organismes de réglementation des valeurs mobilières rejettent la contestation de Hecla à l’encontre du placement privé de Dolly Varden

Les organismes canadiens de réglementation des valeurs mobilières ont refusé de prononcer une IOV à l’encontre d’un placement privé...

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Bulletin d’actualités Osler 15 avril 2016

La Cour suprême du Canada clarifie le sens du terme « Indien »

La décision de la Cour suprême du Canada confirme que le terme « Indiens » au paragraphe 91(24) de la Loi constitutionnelle de 1867 englobe tous...

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Bulletin d’actualités Osler 20 mars 2016

Version finale des lignes directrices relatives à la Loi sur les mesures de transparence dans le secteur extractif – Préparez-vous à vous inscrire et à produire vos rapports

Le 1er mars 2016, le ministère des Ressources naturelles du Canada (RNCan) a publié la version finale de ses outils de mise en œuvre à...

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