Articles

Énergie Énergie

Type (0)

Résultats

Voir tous les articles

Bulletin d’actualités Osler 17 avril 2025

Éviter les sables mouvants de la propriété intellectuelle : leçons tirées de l’affaire ITP SA v. CNOOC Petroleum North America ULC

Nous présentons un résumé de la décision et les leçons que les entreprises peuvent en tirer en matière de gestion des droits de propriété...

En savoir plus
Éviter les sables mouvants de la propriété intellectuelle : leçons tirées de l’affaire ITP SA v. CNOOC Petroleum North America ULC
Bulletin d’actualités Osler 5 février 2025

Crédits carbone jetonisés : comment les chaînes de blocs révolutionnent les marchés du carbone

Des entreprises et des institutions financières du monde entier proposent des actifs du monde réel jetonisés pour compléter une variété de...

En savoir plus
Crédits carbone jetonisés : comment les chaînes de blocs révolutionnent les marchés du carbone
Bulletin d’actualités Osler 3 février 2025

Le Québec adopte son règlement prévoyant des prohibitions à l’égard des véhicules automobiles et des moteurs à combustion d’ici 2035

Le 16 décembre 2024, le Québec a adopté le Règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de...

En savoir plus
Le Québec adopte son règlement prévoyant des prohibitions à l’égard des véhicules automobiles et des moteurs à combustion d’ici 2035
Rapport 31 décembre 2024

Place à Perspectives juridiques

L’année dernière, nous avons décidé d’avoir une nouvelle approche de notre panorama juridique annuel. Nous avons souhaité aller au-delà...

En savoir plus
Place à Perspectives juridiques
Bulletin d’actualités Osler 13 décembre 2024

L’Alberta codifie, au moyen d’un nouveau règlement, les objectifs de sa politique d’énergie renouvelable

Alberta a adopté un règlement limitant l’aménagement de centrales électriques dans la province et créant de nouvelles exigences...

En savoir plus
L’Alberta codifie, au moyen d’un nouveau règlement, les objectifs de sa politique d’énergie renouvelable
Rapport 5 décembre 2024

Une exploration des marchés canadiens du carbone en pleine évolution

Les marchés du carbone pourraient contribuer à l’atteinte des objectifs du Canada en matière de lutte contre les changements climatiques.

En savoir plus
Une exploration des marchés canadiens du carbone en pleine évolution
Rapport 5 décembre 2024

Modifications de l’évaluation d’impact fédérale

Examen de la version courante de la Loi sur l’évaluation d’impact fédérale et des modifications qui pourraient y être apportées.

En savoir plus
Modifications de l’évaluation d’impact fédérale
Bulletin d’actualités Osler 8 novembre 2024

Le gouvernement fédéral annonce le plafonnement des émissions du secteur pétrolier et gazier, ce qui est contestable sur le plan constitutionnel

Un projet de règlement visant à plafonner les émissions de gaz à effet de serre du secteur pétrolier et gazier fera bientôt l’objet d’une...

En savoir plus
Le gouvernement fédéral annonce le plafonnement des émissions du secteur pétrolier et gazier, ce qui est contestable sur le plan constitutionnel
Bulletin d’actualités Osler 30 juillet 2024

Grassy Narrows transporte en Ontario la bataille sur les revendications touchant les activités minières et l’obligation de consulter

Le 10 juillet 2024, la Grassy Narrows First Nation (la Première Nation de Grassy Narrows ou la PNGN) a déposé un avis de requête (la requête)...

En savoir plus
Grassy Narrows transporte en Ontario la bataille sur les revendications touchant les activités minières et l’obligation de consulter
Bulletin d’actualités Osler 18 juillet 2024

Les Premières Nations de la rivière Blueberry poursuivent la Colombie-Britannique relativement au plan Gundy

Le 8 juillet 2024, les Premières Nations de la rivière Blueberry (Blueberry River First Nations [BRFN]) ont déposé un avis de poursuite...

En savoir plus
Les Premières Nations de la rivière Blueberry poursuivent la Colombie-Britannique relativement au plan Gundy