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Facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) Facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG)

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Rapport 11 octobre 2023

Pratiques de divulgation en matière de diversité 2023

Le neuvième rapport annuel exhaustif d’Osler, intitulé Pratiques de divulgation en matière de diversité 2023 – La diversité au sein de...

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Pratiques de divulgation en matière de diversité 2023
Bulletin d’actualités Osler 3 août 2023

Le gouvernement de l’Alberta suspend l’approbation de nouveaux projets d’énergie renouvelable

L’Alberta suspend l’approbation de nouveaux projets d’électricité renouvelable visant à produire plus d’un mégawatt jusqu’au 29...

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Bulletin d’actualités Osler 2 juin 2023

Première réclamation liée aux changements climatiques à être considérée justiciable en Ontario – L’affaire Mathur v. Ontario

Le 14 avril 2023, la juge Vermette a publié ses motifs dans l’affaire Mathur v. His Majesty the King in Right of Ontario, 2023 ONSC 2316...

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Bulletin d’actualités Osler 1 juin 2023

Contrôles des chaînes d’approvisionnement et la Loi sur l’esclavage moderne du Canada – Guide pratique pour les entreprises

L’obligation de faire rapport qui s’applique à certaines entreprises en vertu de la Loi sur l’esclavage moderne du Canada est décrite dans un...

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Balado 29 mai 2023

La vision de la croissance – leçons tirées de fondatrices

Dans cet épisode du balado Exploration ESG, l’animatrice Jennifer Humphrey, sociétaire du groupe des sociétés émergentes et à forte...

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La vision de la croissance – leçons tirées de fondatrices
Bulletin d’actualités Osler 25 mai 2023

Divisées sur la question de la diversité : les Autorités canadiennes en valeurs mobilières envisagent deux options s’agissant de la modernisation des obligations d’information en matière de diversité

Les ACVM ont publié aux fins de consultation une alternative entre deux approches de la modernisation des obligations relatives à la diversité et...

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Bulletin d’actualités Osler 5 mai 2023

Ruby River Capital dépose une plainte contre le Québec et le Canada quant au rejet de GNL Québec, notamment pour motif « d’iniquité procédurale flagrante » et de « décision manifestement arbitraire »

Une récente demande d’arbitrage international contre le gouvernement du Canada pourrait avoir d’importantes répercussions sur le processus...

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Ruby River Capital dépose une plainte contre le Québec et le Canada quant au rejet de GNL Québec, notamment pour motif « d’iniquité procédurale flagrante » et de « décision manifestement arbitraire »
Bulletin d’actualités Osler 5 mai 2023

La Loi sur l’esclavage moderne du Canada : Ce que les entreprises doivent savoir

Le Canada, à l’instar d’autres pays, a adopté une Loi sur l’esclavage moderne qui prévoit diverses mesures susceptibles d’avoir des...

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Bulletin d’actualités Osler 27 avril 2023

Premier contentieux climatique contre une banque commerciale : Des ONG assignent BNP Paribas en justice pour son financement des énergies fossiles

Dans une Mise à jour, Jennifer Fairfax, Ankita Gupta et Joaquin Arias, avocats à Osler, proposent une analyse des premières poursuites en matière...

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Bulletin d’actualités Osler 7 mars 2023

Les litiges liés aux changements climatiques visent désormais les administrateurs

Dans une première mondiale, une ONG de Londres a déposé le mois dernier une action contre le c. a. de Shell, alléguant que sa stratégie...

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