Articles

Type (0)

Résultats

Voir tous les articles

Bulletin d’actualités Osler 25 avril 2023

Les savoirs traditionnels autochtones dans le droit canadien (webinaire)

Richard King et Mary Buttery, c.r., associés d’Osler, ont discuté du rôle des savoirs traditionnels autochtones dans le contexte des examens de...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 25 avril 2023

Mise à jour des règles canadiennes de divulgation obligatoire : projet de loi portant exécution et notes explicatives

Développement important pour les règles de divulgation obligatoire de l’impôt sur le revenu au Canada : publication du projet de loi portant...

En savoir plus
Webinaire 25 avril 2023

Regards sur le droit autochtone : Création de partenariats au sein des communautés autochtones, et approbation des projets compte tenu du savoir traditionnel

Lors de la séance d’avril de notre série de webinaires « Regards sur le droit autochtone », Richard King (cochef, Affaires réglementaires,...

En savoir plus
Regards sur le droit autochtone : Création de partenariats au sein des communautés autochtones, et approbation des projets compte tenu du savoir traditionnel
Bulletin d’actualités Osler 24 avril 2023

La Bourse de Toronto introduit de nouvelles normes concernant l’établissement du prix des appels publics à l’épargne

Des avocats d’Osler analysent les modifications récemment adoptées par la Bourse de Toronto (TSX), qui établissent de nouvelles normes...

En savoir plus
La Bourse de Toronto introduit de nouvelles normes concernant l’établissement du prix des appels publics à l’épargne
Bulletin d’actualités Osler 21 avril 2023

La publication de la version définitive des règles relatives à l’Information sur le coût total s’accompagne d’importants changements

Le 20 avril 2023, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières ont publié la version définitive des modifications rehaussant l’information...

En savoir plus
La publication de la version définitive des règles relatives à l’Information sur le coût total s’accompagne d’importants changements
Webinaire 19 avril 2023

Perspectives en droit fiscal canadien : Mesures du budget fédéral 2023 en faveur de l’énergie propre

Please join members of Osler’s Energy and Tax team for a cross disciplinary discussion of the impact of the clean energy tax measures included in...

En savoir plus
Perspectives en droit fiscal canadien : Mesures du budget fédéral 2023 en faveur de l’énergie propre
Webinaire 19 avril 2023

Perspectives en droit du travail et de l’emploi : Les clauses restrictives postérieures à l’emploi et les accommodements liés à la situation familiale

Disponible en direct et à la demande, chaque séance de 60 minutes fournira une mise à jour des récentes décisions rendues par les tribunaux,...

En savoir plus
Perspectives en droit du travail et de l’emploi : Les clauses restrictives postérieures à l’emploi et les accommodements liés à la situation familiale
Webinaire 18 avril 2023

Présenter un aperçu des définitions s’appliquant aux produits dérivés d’actifs numériques de l’ISDA

Joignez-vous à nous pour un webinaire réunissant des experts sur le sujet suivant : Présenter un aperçu des définitions s’appliquant aux...

En savoir plus
Présenter un aperçu des définitions s’appliquant aux produits dérivés d’actifs numériques de l’ISDA
Webinaire 12 avril 2023

Série 101 pour les sociétés émergentes et à forte croissance: Vendre son entreprise

La vente de votre entreprise est l’une des décisions les plus importantes que vous aurez à prendre en tant qu’entrepreneur. Joignez-vous...

En savoir plus
Série 101 pour les sociétés émergentes et à forte croissance: Vendre son entreprise
Bulletin d’actualités Osler 10 avril 2023

Mise à jour sur les orientations stratégiques – Le gouvernement de l’Ontario propose d’apporter des modifications importantes à la politique de planification provinciale

Les avocats d’Osler proposent un document de comparaison et une table de concordance indiquant en détail ce que le gouvernement de l’Ontario ...

En savoir plus
Mise à jour sur les orientations stratégiques – Le gouvernement de l’Ontario propose d’apporter des modifications importantes à la politique de planification provinciale