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Série Regards sur le droit autochtone Série Regards sur le droit autochtone

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Personnes-ressources
Richard J. King

Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto

Sander Duncanson

Associé directeur du bureau de Calgary, Calgary

Ankita Gupta

Sociétaire, Litiges, Toronto

Sociétaire, Litiges

À propos

Les professionnels du droit et des affaires de nombreux secteurs d’activité au Canada doivent se tenir au courant de l’évolution du droit et des politiques autochtones. Ainsi, Osler a le plaisir de présenter une série de webinaires mensuels intitulée « Regards sur le droit autochtone ».

Offerte en direct et à la demande, chaque séance de 30 minutes traite des décisions judiciaires récentes, ainsi que de l’évolution des lois et des politiques. Des membres de notre groupe de pratique de droit autochtone vous donneront de l’information sur les incidences de ces développements sur votre entreprise.

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Résultats

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Webinaire 27 février 2024

Regards sur le droit autochtone : Consultation des Autochtones dans le cadre des projets d’exploitation minière à la suite de l’affaire Ross River Dena Council v. Yukon, et confirmation par la CSC de la constitutionnalité du projet de loi C-92

Se tenir à jour des évolutions en matière de droit et de politiques autochtones est essentiel pour les professionnels du droit et du monde des...

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Regards sur le droit autochtone : Consultation des Autochtones dans le cadre des projets d’exploitation minière à la suite de l’affaire Ross River Dena Council v. Yukon, et confirmation par la CSC de la constitutionnalité du projet de loi C-92
Webinaire 30 janvier 2024

Regards sur le droit autochtone : Projet de loi C-61, la proposition de Loi sur l’eau propre des Premières Nations, et abécédaire de l’approche fondée sur les distinctions de la C.-B.

Des membres de notre groupe de droit autochtone fourniront des informations à jour et pratiques sur les conséquences de ces évolutions pour votre...

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Webinaire 28 novembre 2023

Regards sur le droit autochtone : Accord de conservation tripartite entre le gouvernement fédéral, la Colombie-Britannique et le Conseil des Leaders des Premières Nations

Des membres de notre groupe de droit autochtone fourniront des informations pratiques et à jour sur les conséquences de ces évolutions pour votre...

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Regards sur le droit autochtone : Accord de conservation tripartite entre le gouvernement fédéral, la Colombie-Britannique et le Conseil des Leaders des Premières Nations
Webinaire 31 octobre 2023

Regards sur le droit autochtone : Obligation de consulter à la suite de l’affaire Gitxaala v. British Columbia, et aspects inconstitutionnels de la Loi sur l’évaluation d’impact

S. Duncanson adresse un renvoi relatif à la Loi sur l'évaluation d'impact, 2023 CSC 23 et Gitxaala c. Colombie-Britannique (commissaire en chef de...

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Regards sur le droit autochtone : Obligation de consulter à la suite de l’affaire Gitxaala v. British Columbia, et aspects inconstitutionnels de la Loi sur l’évaluation d’impact
Webinaire 26 septembre 2023

Regards sur le droit autochtone : Mise à jour concernant le plan d’action conforme à la DNUDPA du gouvernement fédéral, et importance de la consultation dans le cadre des négociations avec les Autochtones

Joignez-vous à Ankita Gupta et Brody Noga pour une mise à jour sur la mise en œuvre du plan d'action fédéral de la DNUDPA au Canada et un...

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Regards sur le droit autochtone : Mise à jour concernant le plan d’action conforme à la DNUDPA du gouvernement fédéral, et importance de la consultation dans le cadre des négociations avec les Autochtones
Webinaire 27 juin 2023

Regards sur le droit autochtone : Entente d’autonomie gouvernementale de la Métis Nation of Ontario, et clause de non-dérogation de la Loi d’interprétation (Canada)

Disponible en direct et à la demande, chaque séance de 30 minutes vous fournira une mise à jour des décisions judiciaires récentes ainsi que des...

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Regards sur le droit autochtone : Entente d’autonomie gouvernementale de la Métis Nation of Ontario, et clause de non-dérogation de la Loi d’interprétation (Canada)
Webinaire 30 mai 2023

Regards sur le droit autochtone : Mode de détermination des décideurs dans le cadre des consultations avec les Autochtones

Des membres de notre groupe de droit autochtone fourniront des informations à jour et pratiques sur les conséquences de ces évolutions pour votre...

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Regards sur le droit autochtone : Mode de détermination des décideurs dans le cadre des consultations avec les Autochtones
Webinaire 25 avril 2023

Regards sur le droit autochtone : Création de partenariats au sein des communautés autochtones, et approbation des projets compte tenu du savoir traditionnel

Lors de la séance d’avril de notre série de webinaires « Regards sur le droit autochtone », Richard King (cochef, Affaires réglementaires,...

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Regards sur le droit autochtone : Création de partenariats au sein des communautés autochtones, et approbation des projets compte tenu du savoir traditionnel
Webinaire 28 mars 2023

Regards sur le droit autochtone : Nation métisse partie à l’entente d’autonomie gouvernementale de l’Alberta, et négociation avec le gouvernement du Canada

Des membres de notre groupe de droit autochtone fourniront des informations à jour et pratiques sur les conséquences de ces évolutions pour votre...

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Regards sur le droit autochtone : Nation métisse partie à l’entente d’autonomie gouvernementale de l’Alberta, et négociation avec le gouvernement du Canada
Webinaire 28 février 2023

Regards sur le droit autochtone : Mise à jour concernant la DNUDPA du gouvernement fédéral et de la C.-B., et engagements pris envers la Fédération des Métis du Manitoba dans le cadre d’un projet énergétique

Des membres de notre groupe de droit autochtone fourniront des informations à jour et pratiques sur les conséquences de ces évolutions pour votre...

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