Alain Fournier

Alain Fournier

Associé, Fiscalité

Coordonnées

afournier@osler.com

tél.: 514.904.5390

Bureau

Montréal

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Domaines d'expertise

Admission(s) au barreau

Québec, 2003

Formation

  • Université de Sherbrooke, Programme de maîtrise en fiscalité, 2002
  • Université Laval, LL.B., 2000

Langue(s)

français, anglais

La pratique d’Alain est liée exclusivement à la pratique du droit fiscal, plus particulièrement dans les domaines des fusions et acquisitions, du financement privé et public et des réorganisations d'entreprise. Il est membre de l’Association du Barreau canadien, de la Fondation canadienne de fiscalité et de l’Association de planification fiscale et financière, ainsi que de l'Association fiscale internationale. Alain est également l'un des membres du Comité des activités régionales de Montréal de l'APFF et a écrit à propos de nombreux sujets relatifs aux lois fiscales. Il est également conférencier dans le cadre de différentes présentations portant sur des questions fiscales.

  • Frank and Oak

    Modasuite Inc, exerçant ses activités sous le nom de Frank and Oak, conclut un acte de vente

  • Bristol Myers Squibb

    Bristol Myers Squibb dans le cadre de son acquisition de Forbius

  • Dream Office REIT

    Dream Office REIT, dans sa vente de 322,5 M$ du 700, rue de la Gauchetière Ouest à Allied Properties REIT

  • Radical Ventures L.P.

    Radical Ventures, dans le cadre du lancement d’un nouveau fonds de 471 M$

  • Lightspeed POS

    Le groupe de preneurs fermes dans le cadre du PAPE de Lightspeed POS de 276 M$

  • Katana Biopharma

    Katana Biopharma dans le cadre de son acquisition par Theratechnologies

  • iNovia Capital

    iNovia Capital dans le cadre de son financement de 796 millions de dollars pour deux nouveaux fonds de capital de risque

  • Vervent Audio Group

    Vervent Audio Group dans le cadre de son acquisition d’Audio Plus Services & Plurison

  • Hopper Inc.

    Hopper Inc., dans le cadre de son tour de financement de série D de 100 M$ US

  • Caprion Biosciences

    Caprion Biosciences, dans le cadre de son acquisition de Primity Bio

  • Agriculture Concentric Inc.

    Agriculture Concentric Inc. (précédemment : Technologies Inocucor inc.), dans le cadre de son acquisition d’ATP Nutrition Inc.

  • Le Groupe Alithya Inc.

    Groupe Alithya Inc., dans son opération visant l’inscription en bourse par un regroupement d’entreprises avec Edgewater Technology, Inc. et la réalisation d’un placement privé simultané de 52,8 millions de dollars

  • Halogen Software Inc.

    Halogen et sa vente à Vector Capital

  • Distributeurs de Pneus National Inc.

    Distributeurs de Pneus National Inc., dans le cadre de l’acquisition de Pneus Supérieurs Inc.

  • Milestone Pharmaceutiques inc.

    Milestone Pharmaceutiques inc., dans le cadre de la première clôture d’une ronde de financement de série C dirigée par Novo Holdings A/S

  • Agriculture Concentric Inc.

    Agriculture Concentric Inc. (précédemment : Inocucor Technologies Inc.), dans le cadre de la première clôture d’une ronde de financement de série B dirigée par TPG ART

  • Imagia Cybernetics Inc.

    Imagia Cybernetics Inc. dans le cadre de l’acquisition de Cadens Imagerie Médicale

  • Venzee Inc.

    Venzee Inc. dans le cadre de son opération de transformation en société ouverte au moyen d’une prise de contrôle inversée d’un émetteur inscrit à la Bourse de croissance TSX renommé Venzee Technologies Inc.

    • SweetIQ, dans le cadre de son acquisition par ReachLocal, une filiale du USA TODAY NETWORK qui fait partie de Gannett Co., Inc., société cotée à la Bourse de New York.
    • Persistence Capital Partners, dans le cadre de la souscription d’actions de catégorie C du capital de Rx Drug Mart Inc., une société qui se spécialise dans l’acquisition, la consolidation et l’exploitation de pharmacies partout au Canada.
    • Caprion Biosciences Inc., dans le cadre de sa recapitalisation et de son acquisition par GHO Capital Partners LLP.
    • TeraXion Inc., dans le cadre de la vente des éléments d’actifs reliés aux composants photoniques à haute vitesse (CPHV) à Ciena Canada Inc. à un prix de 32 millions de dollars américains.
    • Hopper Travel, dans le cadre de diverses opérations de financement totalisant plus de 100 millions de dollars menées notamment par Atlas Ventures et Omers Ventures.
    • Accedian Networks, dans le cadre de diverses opérations de financement, notamment l’opération de financement d’une valeur de 25 millions de dollars réalisée par Summit Capital et Rho Capital.
    • H.I.G. Capital (par l’entremise d’une filiale) dans le cadre de son acquisition d’ATX Networks Corporation.
    • Les actionnaires minoritaires d’iBwave Solutions Inc., un chef de file en matière de conception de logiciels de solutions pour réseaux sans fil intra-muros créés pour un large éventail de clients et d’intégrateurs, relativement à sa vente à Corning Incorporated, une société inscrite à la cote du New York Stock Exchange et dont la capitalisation boursière s’élève à environ 28 milliards de dollars.
    • Radialpoint SafeCare Inc., dans le cadre de la vente de sa division de services de sécurité technique à AppDirect Canada Inc.
    • TPG Capital LP, dans le cadre de l’acquisition proposée du Cirque du Soleil, la plus importante opération d’investissement privé réalisée au Québec en 2015.
    • DAVIDsTEA, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne pour un produit brut total de 64,9 millions de dollars.
    • Pharmascience Inc., relativement à l’acquisition de Uman Pharma Inc. de ses actionnaires CFR International S.p.A., une filiale d’Abbott Laboratories, et UPGI Pharma Inc.
    • Chemtrade Logistics Income Fund dans le cadre de la vente de son entreprise d'élimination du soufre et de services de conformité à Montréal-Est à Suncor Energy Products Inc. pour 120 millions de dollars.
    • MEGA Brands dans le cadre de l’acquisition de celle-ci proposée par Mattel d’une valeur totale de 460 millions de dollars américains.
    • Conseillers canadiens aux acquéreurs initiaux dans le cadre d’un placement privé secondaire par CDP Capital d’Amérique Investissements Inc., filiale de la Caisse de dépôt et placement du Québec, de 305 millions de dollars de débentures subordonnées non garanties convertibles de Québecor inc.
    • Turris Sites, dans le cadre de la cession d’une participation majoritaire à InSite Wireless des États-Unis.
    • Corporation Fiera Capital (anciennement Fiera Sceptre Inc.), dans le cadre de son acquisition auprès de la Banque Nationale du Canada de la quasi-totalité des actifs de Gestion de portefeuille Natcan Inc. pour une somme de 309,5 millions de dollars, sous réserve d’une réduction.
    • CGE Ressources Québec 2011 S.E.C., un fonds accréditif investissant dans des émetteurs des secteurs miniers et des ressources, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne.
    • Goldman, Sachs & Co., Morgan Stanley, BofA Merrill Lynch, RBC Marchés des Capitaux et d’autres acquéreurs initiaux, dans le cadre d’un placement de billets de rang supérieur d’un capital de 5 milliards de dollars américains de CDP Financière inc., l’entité responsable des financements de la Caisse de dépôt et placement du Québec.
    • Financière Banque Nationale, BMO Nesbitt Burns, RBC Marchés des Capitaux et les autres courtiers, dans le cadre d’un placement de billets de premier rang d’une valeur de 2 milliards de dollars par CDP Financière inc., l’entité responsable des financements de la Caisse de dépôt et placement du Québec.
    • Oz Communications Inc., dans le cadre de sa vente à Nokia Corporation.
    • Marché des capitaux Genuity, BMO Nesbitt Burns et le reste du syndicat de courtiers, dans le cadre du premier appel public à l’épargne de Technologies Miranda Inc. 
  • Pour en savoir plus

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2018, recommandé à maintes reprises dans le domaine de la fiscalité.

  • Association du Barreau canadien
  • Fondation canadienne de fiscalité
  • Association de planification fiscale et financière (APFF)
  • Association fiscale internationale

  • Notion de contrôle, un concept à maîtriser, Fondation canadienne de fiscalité, juillet 2019.
  • Impact du budget fédéral de 2019 sur la rémunération à base d’actions, Osler, avril 2019.
  • Droits sur les mutations immobilières : aspects pratiques pour les fiducies et les sociétés de personnes, APFF, septembre 2018.
  • Revue des développements récents affectant la fiscalité québécoise, APFF, mars 2018.
  • Mise à jour sur le contrôle de fait et le contrôle de droit, Congrès annuel de l'APFF 2017
  • Droits de mutation dans un contexte transactionnel, Colloque « Réorganisation d'entreprises et transactions commerciales », APFF 2017
  • Mise à jour sur les earn-out, Congrès APFF 2015
  • Consolidation des pertes et des attributs fiscaux dans un groupe corporatif, 2014 APFF Congress
  •  “Mathieu v. The Queen: When a Reassessment Results in a Windfall for the Taxpayer”, 24(4) Taxation of Executive Compensation & Retirement, Federated Press, Vol. 24, No 4, novembre 2014 (avec David Wilson)
  • Contrôle de jure et de facto : Concept et évolution, Congrès APFF 2013
  • Article 44.1: Overview, technical interpretations and issues, Fondation canadienne de fiscalité, 2013
  • Workshop on Section 85 rollover, Fondation canadienne de fiscalité, 2012
  • Non-income tax considerations on the sale of a business, Fondation canadienne de fiscalité, 2012
  • Paragraphs 110(1)(d) and 7(1)(e): a CRA policy shift?, Federated Press, Vol. 24, No 1, July/August 2012
  • Recent Case: Bozzer v. Her Majesty the Queen, Taxation and Corporate Organization and Reorganization, Federated Press, Vol. II, no. 91, 2011 (coauteur Mark Brender) 
  • Les conventions de vente d'actifs et d'actions, Stratégies pour les vendeurs et acheteurs, L'Institut Canadien, 2010 (avec Antoine Stébenne)
  • Québec Releases Detailed Measures to Combat Aggressive Tax Planning Schemes, Corporate Structures and Groups, Federated Press, Vol. XI, no. 2, 2009 (coauteur Mark Brender)
  • When Corrections of Mistakes in the Implementations of a Corporate Reorganization Become Retroactive Tax Planning - Gestion Forêt Dale Inc. v. The Queen, Taxation of Corporate Organization and Reorganization, Federated Press, Vol. II, no. 78, 2009 (coauteur Mark Brender) 
  • Utilisation de pertes dans un groupe corporatif, Congrès APFF 2009
  • Quoi faire avant la tempête, Colloque « entreprises en difficultés financières », APFF 2009 (avec Elaine Marchand)
  • The 2008 Quebec Budget and Employee Stock Option Benefits, 19(3) Taxation of Executive compensation & Retirement (Federated Press) 896-97 (en collaboration avec Dov Begun)
  • Interprétations techniques récentes, Congrès APFF 2006