Bryce Kustra

La pratique du droit immobilier de Bryce en Alberta et en Colombie-Britannique s’articule autour de deux axes principaux :

  1. Immobilier commercial soulevant des enjeux importants – achat et vente d’immeubles, location, financement hypothécaire et questions connexes. Il a notamment de l’expérience dans les secteurs spécialisés des résidences pour retraités et des investissements immobiliers des caisses de retraite.
  2. Droit de l’aménagement du territoire accueillant des infrastructures – droits fonciers afférents aux pipelines et aux services publics, installations de production d’énergie renouvelable, installations de télécommunication, panneaux d’affichage. Le droit de l’aménagement du territoire accueillant des infrastructures fait intervenir les besoins uniques des entreprises des secteurs des infrastructures et de l’énergie, y compris différents objectifs (exécution/certitude du projet, plutôt que génération de revenu de location), différents types de droits fonciers (volumes supérieurs de baux, d’options et de droits de passage des services publics, souvent dans des régions rurales, qui, souvent, sont contigus), cadres réglementaires (avec l’option de l’expropriation pour certains  services publics) et compétences comportementales pour la gestion des relations avec les propriétaires fonciers (servant de cadre à la façon dont nous rédigeons les documents et fournissons des conseils).

En 2015-2016, Bryce a effectué un détachement de douze mois à plein temps au sein du service des affaires juridiques d’une société de pipelines internationale de premier plan.


Mandats représentatifs

  • Corporation TC Énergie

    Corporation TC Énergie, dans le cadre d’une entente de participation autochtone pour un milliard $

  • Lanfine Wind

    Pattern Energy Group LP, dans le cadre de son projet éolien Lanfine Wind de 150 MW

  • Paintearth Wind Project LP

    Potentia Renewables Inc. et Greengate Power Corporation dans le cadre du financement du projet éolien Paintearth

  • TransAlta Corporation

    TransAlta Corporation, dans le cadre de son acquisition d’une participation de 50 % dans un projet de développement d’un système de stockage d’énergie par pompage en phase de démarrage

  • Québecor

    Québecor et sa filiale en propriété exclusive Vidéotron ltée, dans le cadre de l’acquisition de Freedom Mobile inc. pour 2,85 G$ auprès de Rogers Communications inc. et de Shaw Communications inc.

  • BluEarth Renewables Inc.

    BluEarth Renewables dans le cadre d’un financement sans recours par emprunt

  • Potentia Renewables Inc.

    Potentia Renewables, dans le cadre de cinq financements sans recours de projets à long terme distincts

  • H&R REIT

    Fonds de placement immobilier H&R, dans le cadre de la vente de la tour de bureaux Bow pour 1,67 G$

  • Wheatland Wind Project LP

    Wheatland Wind Project, dans le cadre de l’obtention de son autorisation de construction

  • Greengate Power Corporation

    Greengate Power Corporation, dans le cadre de son entente avec Copenhagen Infrastructure Partners visant le développement du projet Travers Solar, le plus grand projet d’exploitation de parc solaire au Canada

  • Calgary Municipal Land Corporation

    La Calgary Municipal Land Corporation, relativement au Calgary Event Centre, pour un montant de 550 millions de dollars

  • SemCAMS Midstream ULC

    SemCAMS Midstream ULC, dans le cadre de sa coentreprise à parts égales avec TransAlta Corporation visant le développement de la centrale de cogénération de Kaybob South

  • Clio

    Clio dans le cadre de son financement record de 250 M$ US de série D auprès de TCV et JMI

  • innogy SE

    innogy SE dans sa décision de construire deux projets d’énergie solaire au Canada

  • Morgan Stanley

    Morgan Stanley dans le cadre de sa proposition d’acquisition de Solium Capital en contrepartie de 1,1 milliard de dollars

  • KPMG Inc.

    KPMG Inc. dans le cadre de la mise sous séquestre d’Half Moon Lake Resort Ltd. et d’Armac Investments Ltd.

  • Delphi Energy Corp.

    Delphi Energy Corp. dans la vente de ses actions ordinaires et le placement de billets garantis de premier rang pour environ 65,3 millions de dollars

  • Constellation Brands, Inc.

    Constellation Brands, Inc., dans le cadre de la vente de ses activités vinicoles canadiennes au Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l'Ontario pour un montant de 1,03 milliard de dollars

Société de placement immobilier H&R, dans le cadre de The Bow Office Tower pour 1,67 G$

NaturEner Canada et ses filiales, dans le cadre de tous les aspects touchant le droit foncier du développement de leurs projets d’énergie éolienne Wild Rose 1 et Wild Rose 2 dans le sud de l’Alberta.

Questions liées à des droits de passage relatifs à des biens-fonds et des pipelines pour le syndicat de preneurs fermes codirigé par Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et Valeurs mobilières TD Inc., dans le cadre d’un appel public à l’épargne de 300 M$ en actions privilégiées de Kinder Morgan Canada Limited

Tervita Corporation, dans le cadre de son opération de restructuration du capital de 3,5 G$ en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions

The Carlyle Group, relativement aux aspects canadiens de son acquisition d’Arctic Glacier Group Holdings, Inc. auprès d’H.I.G. Capital.

Northern Blizzard Resources, dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne et d’un reclassement de 500 M$.

Trident Resources Corp., en lien avec divers financements bancaires

Angle Energy Inc. dans le cadre de son acquisition proposée par Bellatrix Exploration Ltd. pour 576 M$.

Avocat-conseil auprès des preneurs fermes, dans le cadre du premier appel public à l’épargne de 250 M$ d’Oryx Petroleum Corporation Limited.

URS Corporation, dans le cadre de son acquisition de Flint Energy Services Ltd pour 1,5 G$.

De nombreux clients du secteur des énergies renouvelables relativement à des questions de droit foncier et de contrôle des sites durant les rondes 1, 2 et 3 des appels d’offres de l’Alberta Electric System Operator (AESO) portant sur des projets de production d’énergies renouvelables. Au cours du cycle 1, M. Kustra a représenté environ 30 % des projets admissibles

Nombreux clients du secteur de l’énergie solaire relativement à des questions de droit foncier et de contrôle des sites au cours de l’appel d’offres d’Alberta Infrastructure portant sur des projets de production d’énergie solaire

Articles récents

  • Bulletin d’actualités Osler 29 Fév 2024

    Le point sur l’étude de l’AUC : L’Alberta annonce des zones inconstructibles et des exigences obligatoires en matière de garantie de remise en état pour les projets d’énergie renouvelable

    L’Alberta a annoncé son intention de modifier son régime de production d’électricité, notamment en adoptant une approche qui privilégie...

    En savoir plus
    Le point sur l’étude de l’AUC : L’Alberta annonce des zones inconstructibles et des exigences obligatoires en matière de garantie de remise en état pour les projets d’énergie renouvelable
  • Bulletin d’actualités Osler 13 Sep 2023

    L’Alberta Utilities Commission fait le point sur son étude relative au développement de la production d’électricité en Alberta

    L’Alberta Utilities Commission a publié des détails supplémentaires concernant son étude sur la production d’électricité renouvelable.

    En savoir plus
  • Bulletin d’actualités Osler 8 Sep 2023

    Mise à jour sur le moratoire du gouvernement de l’Alberta relatif à l’approbation des nouveaux projets d’énergie renouvelable

    L'Alberta Utilities Commission continuera de traiter les demandes concernant des projets d’énergie renouvelable jusqu’au stade de...

    En savoir plus
  • Bulletin d’actualités Osler 3 Août 2023

    Le gouvernement de l’Alberta suspend l’approbation de nouveaux projets d’énergie renouvelable

    L’Alberta suspend l’approbation de nouveaux projets d’électricité renouvelable visant à produire plus d’un mégawatt jusqu’au 29...

    En savoir plus
Voir tous les points de vue

Prix et reconnaissances

  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit immobilier

Dans les médias

  • Nouvelles 16 Fév 2021

    Osler accueille douze nouveaux associés et deux nouveaux avocats-conseils en 2021

    Osler est fier d’annoncer la nomination de douze nouveaux associés et de deux nouveaux avocats-conseils dans cinq de ses bureaux, avec prise...

    En savoir plus
  • Nouvelles 5 Fév 2020

    L’équipe du droit immobilier d’Osler agit à titre de conseiller pour deux projets phares de Calgary

    Osler est fier d’annoncer que ses avocats ont joué un rôle essentiel dans la conclusion de deux des projets de cette année qui transformeront le...

    En savoir plus

Présentations et publications

Publications

  • (Coauteur), « Bank error in your favour – The $900 million wire transfer mistake: Practical implications in the Canadian lending context », National Creditor Debtor Review, Volume 36, Number 2 (juin 2021).
  • Présentateur, Alberta Expropriation Conference, Banff – novembre 2016, « National Energy Board Land Acquisition Process ».
  • (Coauteur), « Assignment and Sublease Negotiations », article présenté à la conférence organisée par Federated Press : 13th Commercial Real Estate Leases, Calgary, 11 et 12 avril 2012.

Qualifications

Formation

  • Université de Toronto, J.D.
  • Université de Toronto, M.A.
  • Université de l’Alberta, B.A. (avec distinction, Tableau d’honneur du doyen)

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Law Society of Alberta
  • Law Society of British Columbia
  • Association du Barreau canadien
  • Association du Barreau de Calgary