Le secret professionnel de l’avocat est un fondement de notre système judiciaire. Il s’agit non seulement d’un droit légal et civil, mais aussi d’un principe de justice fondamentale. Une fois établi, il fait office de voile impénétrable de confidentialité, qu’on peut lever seulement dans des circonstances très précises. Pour les organisations et les particuliers qui ont besoin d’avis juridiques pour faire face à des risques ou élaborer des stratégies commerciales, cette protection constitue une assurance inestimable et un facteur crucial dans leur capacité à solliciter ces avis.
La jurisprudence est claire : le secret professionnel de l’avocat doit être « aussi absolu que possible » et ne doit être remis en cause qu’en cas d’absolue nécessité. En 2023, des tribunaux des quatre coins du pays ont mis en lumière les paramètres de la doctrine – plus précisément, dans le contexte de la renonciation et de l’abrogation par voie législative – affirmant encore plus clairement que le secret professionnel de l’avocat ne sera remis en cause que dans les cas les plus manifestes.
Ces affaires mettent en évidence la solide protection accordée au secret professionnel de l’avocat, tout en donnant des indications précieuses sur ses conditions préalables et ses paramètres, qui constituent le fondement des pratiques exemplaires que les organisations devront suivre à l’avenir…
