Infrastructures

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Qu’il s’agisse de routes, de chemins de fer et d’aéroports, de transport en commun, de services publics, d’hôpitaux ou d’eau potable, le secteur des infrastructures joue un rôle essentiel dans le fonctionnement de la société canadienne et il est vital pour la santé économique générale du pays.

Les projets d’infrastructure publics et privés, y compris ceux qui sont structurés par des partenariats publics-privés (P3) et des modes de rechange de financement et de passation de marchés, sont des moteurs essentiels de la croissance continue de l’économie nationale, dans les périodes fastes comme dans les périodes difficiles. Cela a été particulièrement évident au cours de la pandémie de COVID‑19, lorsque les investissements gouvernementaux dans des projets d’infrastructure prêts à démarrer ont augmenté en réponse à la nécessité de stimuler l’économie.

Cette tendance devrait se poursuivre, d’autant plus que les besoins en infrastructures nouvelles et de remplacement — à l’échelle municipale, provinciale et nationale — s’intensifient. Ces projets sont souvent complexes, ont un cycle de vie long et peuvent amener d’innombrables revers. Outre le développement et le financement de projets, les questions liées à des régimes réglementaires souvent ambigus, le développement d’approches innovantes en matière d’approvisionnement et l’atténuation des risques de litiges, les participants au secteur des infrastructures doivent également tenir compte de l’impact de l’urbanisation et des progrès technologiques. Comme dans de nombreux autres secteurs, l’environnement occupe l’avant-scène et les infrastructures durables et résistantes au changement climatique deviennent une priorité, ce qui ajoute une nouvelle couche de complexité.

Faits saillants

La Banque de l’infrastructure du Canada, à l’égard de son prêt de 407,5 millions de dollars pour la création d’acres irrigables supplémentaires en Alberta

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Ce que nous pouvons faire pour vous

Chez Osler, notre groupe spécialisé en infrastructures est composé d’une équipe de praticiens qui représentent un large éventail de spécialisations, y compris plusieurs ingénieurs. Nous avons guidé des clients nationaux et internationaux, y compris des entreprises privées, des bailleurs de fonds, des gouvernements et d’autres organismes publics, à chaque étape du cycle de vie de projets d’infrastructure de toutes tailles. Vous pouvez compter sur notre équipe pluridisciplinaire hautement qualifiée pour vous aider à traiter avec succès tous les aspects du processus, de la demande de propositions initiale à l’achèvement du projet, en passant par les accords de financement, les évaluations et les permis.

Nous savons combien il est important que votre projet soit achevé dans le respect du budget et des délais. Si des problèmes se posent dans le cadre de votre projet, nos experts en règlement des différends peuvent vous aider à vous remettre dans la bonne voie. Notre groupe d’avocats spécialisés dans les litiges en matière d’infrastructures travaillent en équipe avec nos équipes du droit de la construction et des infrastructures sur le financement de projets, les partenariats public-privés, etc., offrant ainsi une compréhension globale du processus de résolution des différends.

Téléchargez

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance en matière de projets: PPP et infrastructures (Catégorie 1)
  • Lexpert : le répertoire juridique canadien Lexpert : Reconnu en financement de projets (Toronto, Ontario; Calgary, Alberta)
  • Legal 500 : Osler est reconnu dans les domaines des infrastructures et des projets
  • IFLR 1000: Guide to the World’s Leading Financial Law Firms : Osler est reconnu dans le domaine du financement de projets