Ces dernières années, le secteur du jeu a connu une croissance exponentielle, particulièrement dans les domaines du jeu en ligne et social. Cette croissance s’est traduite par d’immenses possibilités pour les participants du secteur et pour les gouvernements, qui cherchent à bénéficier d’une hausse durable des recettes afin de soutenir des mesures clés comme les programmes de soins de santé, d’éducation et de bienfaisance.
La consolidation accrue dans le secteur du jeu a stimulé l’intérêt de ceux qui souhaitent y participer. En effet, de plus en plus de joueurs potentiels s’y intéressent, notamment les sociétés de financement par capitaux propres, les Premières Nations et les gouvernements provinciaux.
De plus, grâce à une concurrence accrue et à l’évolution rapide de la technologie, les gouvernements provinciaux ont reconnu la nécessité de moderniser l’offre de jeux de divertissement afin de générer de façon plus efficiente des recettes non fiscales pour financer les priorités gouvernementales de manière socialement responsable.
Les attentes du public ainsi que le cadre législatif et réglementaire ont également évolué. En raison de l’importance de l’honnêteté et de l’intégrité dans tous les aspects des activités de casino et autres activités de jeu légales, les autorités gouvernementales, les exploitants, les fournisseurs et tous les participants du secteur doivent se concentrer plus que jamais sur l’évaluation du risque, la responsabilisation et la mise en place de systèmes de contrôle interne et de conformité robustes. Que des modifications soient apportées aux obligations de déclaration, d’identification des clients ou de tenue de documents énoncées dans la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes ou aux lois et aux règlements provinciaux ou que des mesures plus responsables en matière de jeu soient prises, toutes les parties prenantes du secteur évoluent dans un cadre complexe qui doit être négocié avec beaucoup de prudence afin de satisfaire aux besoins en constante évolution des consommateurs et de protéger le public.
C’est pourquoi on recourt de plus en plus aux services d’experts du droit.
La famille Levy dans le cadre de l’acquisition de theScore par Penn National Gaming pour un montant de deux milliards de dollars américains
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Ce que nous pouvons faire pour vous
Pour tirer parti de ces possibilités, il faut bénéficier des conseils d’une équipe pluridisciplinaire d’experts juridiques. Le groupe de pratique du jeu d’Osler possède les connaissances nécessaires pour aider les clients à s’orienter dans le paysage juridique complexe et évolutif de ce secteur. Notre position à titre de conseiller de confiance dans le secteur du jeu s’est bâtie au fil d’années de service auprès de nombreux intervenants de ce secteur, dont les grandes institutions financières, les exploitants d’établissements de jeu et les autorités provinciales de contrôle du jeu.
Nous jouissons d’une vaste expérience dans les secteurs privé et public, que nous avons acquise durant des périodes où ce domaine d’activité était en forte croissance et surveillé de près par les autorités de réglementation. Nous possédons notamment une compréhension nuancée et pratique des exigences en matière de réglementation et d’obtention de permis, des réalités liées aux politiques gouvernementales propres au secteur et des besoins en matière d’exploitation et de financement.
Cette expérience nous a permis d’acquérir une compréhension approfondie des aspects commerciaux, opérationnels et juridiques propres au secteur du jeu qui, une fois combinée à l’étendue de notre expertise dans une gamme de domaines de pratique connexes, fait de l’équipe d’Osler un atout précieux pour quiconque souhaite établir ou accroître sa présence dans le secteur.
L’équipe de professionnels du droit d’Osler peut également aider votre entreprise du secteur du jeu à résoudre des problèmes liés aux marchés publics, aux relations avec les administrations publiques, à la gestion de crise, aux fusions et acquisitions et coentreprises, au commerce électronique, aux relations avec les Autochtones, au litige, à l’impartition, à la gestion de l’information et à la santé et la sécurité. Nous avons représenté des participants du secteur du jeu dans la défense d’actions collectives et nous continuerons à être des chefs de file et des partenaires précieux pour les entreprises de ce domaine passionnant et en constante évolution.