Financement de projets

Vue en contre-plongée du ciel et des bâtiments d’un quartier financier.

Osler jouit d’une vaste expérience en matière de conseil aux clients dans tous les secteurs de l’industrie sur les questions liées au développement de projets et au financement. Nous sommes constamment impliqués dans de nombreux projets et confrontés à des problèmes propres au financement de projets, ainsi nous pouvons répondre aux besoins de financement des emprunteurs tout en protégeant correctement les prêteurs.

Nous avons offert des conseils sur tous les aspects du financement de projets, notamment les suivants :

  • le financement bancaire, le financement obligataire, le financement par actions, le financement par titres de créance subordonnés et le financement mezzanine, notamment les financements combinés complexes;
  • le financement sur les marchés financiers et le crédit-relais;
  • l’aide au montage de la structure financière et des dossiers d’appel d’offres;
  • la négociation et la rédaction des documents de financement;
  • l’examen des contrats, l’évaluation des risques, l’analyse des tableaux de risque et la vérification diligente;
  • les émissions de titres et la documentation dans le cadre d’émissions d’obligations, d’émissions privées de billets et d’émissions d’actions;
  • les questions transfrontalières dans le cadre d’émissions à des prêteurs et à des investisseurs étrangers;
  • les accords directs entre les prêteurs et les participants au projet; et
  • l’aide à la représentation devant des agences de notation et la réponse à ces agences.

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Chris Bennett

Associé, Services financiers

Toronto

Rocco Sebastiano

Associé, Commercial

Toronto

Danna Donald

Associée, Financement de projets

Toronto

  • BluEarth Renewables Inc.

    BluEarth Renewables dans le cadre d’un financement sans recours par emprunt

  • La Banque de l'infrastructure du Canada

    La Banque de l’infrastructure du Canada, dans le cadre de son prêt de 407,5 M$ pour la création d’acres irrigables supplémentaires en Alberta

  • Greengate Power Corporation

    Greengate Power Corporation, dans le cadre de son entente avec Copenhagen Infrastructure Partners visant le développement du projet Travers Solar, le plus grand projet d’exploitation de parc solaire au Canada

  • Greengate Power Corporation

    Greengate Power Corporation dans le cadre de son partenariat stratégique de codéveloppement de 100 millions de dollars avec Fengate Real Asset Investments

  • Henvey Inlet Wind LP

    Financement et construction de 1 G$ de la Henvey Inlet Wind Farm par Henvey Inlet Wind LP

  • Clôture financière du projet P3 – Tronçon sud-ouest du périphérique de la ville de Calgary

    A agi pour le soumissionnaire retenu pour le projet P3 de 1,42 milliard de dollars – Tronçon sud-ouest du périphérique de la ville de Calgary

  • BluEarth Renewables Inc.

    BluEarth Renewables Inc., dans le cadre du projet de financement par la Banque Nationale du Canada d'un projet hydroélectrique au fil de l'eau de 15 MW, près de Squamish, en Colombie-Britannique, mis en œuvre par Culliton Creek Power Limited Partnership, une filiale de BluEarth Renewables Inc.

  • Canadian Natural Resources Limited

    Canadian Natural Resources Limited, Canadian Natural Upgrading Limited et Canadian Natural Resources, dans le cadre d'affaires liées au financement provisoire et au financement du projet de raffinerie de North West Redwater, en Alberta, notamment une facilité de crédit renouvelable consortiale, l'émission d'obligations et des créances de second rang.

  • Centre Hospitalier de l’Université de Montréal

    Centre Hospitalier de l’Université de Montréal (les placeurs pour compte), dans le cadre du placement de 148,5 $ million de débentures par le Centre hospitalier de l’Université de Montréal (CHUM)

  • BluEarth Renewables Inc.

    BluEarth, dans le cadre de son financement sans recours par emprunt à long terme du projet de construction hydroélectrique Culliton Creek de 15 MW

  • The Toronto-Dominion Bank, Alberta Treasury Branches and Business Development Canada

    The senior lenders in the financing of the City of Calgary Composting Facility P3 Project

  • Bank of Montreal and the Toronto Dominion Bank

    Bank of Montreal and the Toronto Dominion Bank (the senior lenders on the project) in the financing of the Moncton Event Centre

  • Pour en savoir plus

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance dans le domaine des projets; PPP et infrastructures et financement de projet
    • « L’équipe est l’un des chefs de file dans le domaine des PPP. Le fait qu’elle soit constamment mandatée dans le cadre de la plupart des opérations de PPP signifie qu’elle a une connaissance de pointe des questions pertinentes dans tous les aspects des opérations de PPP. »
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance dans le domaine des projets et du financement de projets: PPP et infrastructures
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance dans le domaine du financement de projet (Calgary, en Alberta; Toronto, en Ontario)
  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada: reconnaissance dans le domaine du financement de projet
  • Legal 500: reconnaissance dans le domaine des infrastructures et des projets
  • IFLR 1000: The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms: Osler est reconnu dans le domaine du financement et du développement de projets; Équipe de l'année au Canada (Financement de projets) 2021