Jacqueline Code

Jacqueline Code

Associée, Recherche

Chef: Recherche

Personne-ressource: Secteur du jeu

Coordonnées

jcode@osler.com

tél.: 416.862.6462

Bureau

Toronto

Admission(s) au barreau

Ontario, 1998

Formation

Université de Toronto, LL. B.

Trent University, B.A.

Langue(s)

anglais

Jacqueline consacre sa pratique au droit commercial et des sociétés, en particulier à l’insolvabilité et aux restructurations. En outre, elle intervient souvent dans tous les domaines d’expertise du cabinet, y compris le franchisage, la responsabilité du fait du produit, le droit administratif et les affaires réglementaires.

À titre d'avocate-recherchiste, elle dispose d’un savoir-faire considérable dans l’élaboration de solutions juridiques et pratiques pour de nombreux problèmes de nature complexe. Elle rédige d’importants avis juridiques, met au point l'argumentation sous-jacente à d’importants dossiers de litiges et conseille les clients sur l’interprétation des contrats et des lois, la conformité réglementaire et de nombreuses autres questions touchant les entreprises, les aspects commerciaux et l’insolvabilité.

Avant d’entrer au service d’Osler, elle a effectué un stage à la Cour suprême du Canada auprès de M. le juge Peter Cory.

  • Credit Suisse AG

    Credit Suisse, en sa qualité d’agent des prêteurs de premier rang de Dominion Diamond Mines ULC

  • Just Energy Group Inc.

    Just Energy Group Inc. in connection with its $1.1 billion recapitalization transaction

  • Fusion Pharmaceuticals

    Fusion Pharmaceuticals dans le cadre de son appel public à l’épargne pour un produit brut de 212,5 millions de dollars

  • Essar Steel Algoma

    Algoma Steel Inc. et certains prêteurs à terme garantis de premier rang canadiens dans le cadre de l’acquisition par Algoma de la quasi-totalité de l’actif d’Essar Steel Algoma relativement à la restructuration aux termes de la LACC

  • Concordia International Corp.

    Osler conseille le comité de créanciers garantis de Concordia International Corp. relativement à une opération de restructuration du capital de 3,7 G$ US

  • Target, relativement à la liquidation de ses activités canadiennes en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.

    SemCAMS, SemCanada Crude et SemCanada Energy, dans le cadre d’une restructuration

    B.A. Energy, dans le cadre d’une restructuration

    Continental Tire Canada, en qualité de créancier, dans le cadre de la faillite de Remington Tire Distribution Inc.

    Canwest Global Communications Corp., dans le cadre d'une restructuration

    Énergie atomique du Canada, dans le cadre de la mise sous séquestre de Precision Nuclear Inc.

  • Pour en savoir plus
  • « D&O Liability Insurance for Canadian Mining Issuers: Preparing for the Unpredictable »

    Panéliste, 23 juin 2020

  • « A Primer on Director and Officer Insurance – Your Last Bastion of Defense »

    Conférencier(ière), Toronto, 17 septembre 2019

  • Association du Barreau canadien

  • « Significant Amendments to the Ontario Business Corporations Act In Force », mise à jour d’Osler, 1er août 2007.
  • « Significant Commercial Rulings to Come From Supreme Court in 2007 », Osler Outlook, printemps 2007.