Scott fait partie de l’équipe Affaires réglementaires, Autochtones et environnement d’Osler. Son exercice du droit est centré sur les projets de mise en valeur des ressources naturelles, le droit de l’environnement, la réglementation du secteur de l’énergie, ainsi que les questions portant sur le droit administratif et le droit autochtone. Il assiste de nombreuses entreprises dans l’accomplissement de leurs démarches réglementaires visant à obtenir l’approbation de projets d’envergure dans les secteurs de l’énergie éolienne et solaire, du stockage d’énergie par batterie, du transport d’électricité, des oléoducs, du captage et du stockage du carbone, ainsi que dans les secteurs pétrolier et gazier.
Scott offre des conseils stratégiques à chaque étape du cycle de vie d’importants projets de production d’électricité et d’exploitation des ressources naturelles. Il intervient à titre de conseiller auprès de ses clients sur les enjeux liés à la planification et à la mise en œuvre des projets, aux évaluations environnementales, à la consultation et aux négociations avec les parties prenantes, au respect de la réglementation et au déclassement et à la remise en état des sites. Il accompagne également ses clients à l’occasion d’opérations commerciales concernant les ressources naturelles et l’environnement, d’enquêtes réglementaires et de mesures d’application des lois environnementales; par ailleurs, il les assiste sur des questions de responsabilité liée aux sites contaminés et sur des enjeux en matière environnementale, sociale et de gouvernance (ESG).
Scott conseille ses clients dans des dossiers portés devant la Régie de l’énergie du Canada, l’Alberta Utilities Commission, l’Alberta Energy Regulator, l’Alberta Land and Property Rights Tribunal, la British Columbia Utilities Commission, la British Columbia Energy Regulator et l’ensemble des instances judiciaires du Manitoba, à tous les échelons. Il obtient régulièrement des résultats positifs pour ses clients dans le cadre de projets énergétiques d’envergure et médiatisés de l’Ouest du Canada.
Avant d’exercer le droit, Scott occupait les fonctions d’archéologue et a travaillé sur des projets dans l’ensemble du territoire du Manitoba. Il possède une expérience de terrain dans les domaines de la production d’électricité, de l’exploitation des ressources naturelles et des répercussions sur l’environnement.
Domaines d’expertise
Mandats représentatifs
- Universal Kraft Canada Renewables (coentreprise réunissant Korkia et Universal Kraft) dans le cadre des demandes présentées à l’Alberta Utilities Commission pour la construction et l’exploitation des projets d’énergie solaire Oyen I de 268,4 MW et Oyen II de 162 MW. Cette procédure a été une première, en ce qu’elle a regroupé, au sein d’un même processus d’audience, l’examen de demandes distinctes visant des installations de production d’énergie renouvelable non situées au même endroit.
Avant de se joindre à l’équipe d’Osler :
- Représentation d’un consortium d’entreprises de production d’énergie renouvelable et fourniture de conseils juridiques et réglementaires en réponse à l’enquête de l’Alberta Utilities Commission sur le développement économique, ordonné et efficace de la production d’électricité en Alberta et sur les politiques connexes du gouvernement de l’Alberta.
- Représentation de plusieurs promoteurs d’énergie renouvelable dans le cadre de demandes présentées à l’Alberta Utilities Commission, notamment :
- Demandes de construction et d’exploitation du projet d’énergie solaire Aira de 450 MW, l’un des plus grands projets d’énergie solaire approuvés au Canada;
- Demandes de modification visant la construction et l’exploitation du projet de parc éolien Buffalo Plains de 514,6 MW, et demandes visant la construction et l’exploitation des infrastructures de transport qui s’y rattachent;
- Demandes de construction et d’exploitation du projet d’énergie éolienne Willow Ridge de 196 MW, comprenant un système de stockage de l’énergie par batteries de 100 MW;
- Demandes de modification visant la construction et l’exploitation du projet d’énergie éolienne Wild Rose 2 de 192 MW;
- Demandes visant la construction et l’exploitation des projets d’énergie solaire Lethbridge 2 de 17 MW et Lethbridge 3 de 140 MW, situés en un même lieu.
- Conseils aux clients en matière d’obligations de conformité à la réglementation et de litiges découlant de sites contaminés, notamment les mesures d’intervention en cas de rejets de substances contaminantes et la communication avec les autorités ayant compétence.
- Représentation d’entreprises accusées d’avoir enfreint les lois en matière environnementale.
- Conseils à diverses entreprises en matière de conformité à la réglementation et de protection de l’environnement concernant des opérations d’achat et de vente, des premiers appels publics à l’épargne, ainsi que des opérations de fusions et d’acquisition.
- Représentation devant la Régie de l’énergie du Canada d’une société de transport par oléoduc dans le cadre de plusieurs dossiers portant sur l’acquisition de droits fonciers et le passage de réseaux de services publics.
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Présentations et publications
Conférences
Transformation du secteur de l’électricité au Canada en 2024
Co-conférencier, « Changing Landscapes: Evolving Environmental and Regulatory Considerations for Utility-scale Renewable Energy Projects in Canada», Calgary (Alberta), le 23 octobre 2024.
Qualifications
Formation
- Université du Manitoba, JD
- Université du Manitoba, B.A., anthropologie; archéologie et anthropologie physique
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- Law Society of Alberta
- Société du Barreau du Manitoba
