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Associé, Droit du travail et de l'emploi, Calgary
Les employeurs doivent examiner attentivement les conséquences en matière de respect de la vie privée et de droits de la personne avant d’exiger la vaccination de leurs équipes, explique Shaun Parker, associé d’Osler, au magazine Benefits Canada. Dans son article, l’auteur Blake Wolfe explore les possibles incidences des vaccins contre la COVID-19 sur les lieux de travail, à mesure que les vaccins deviennent disponibles au Canada. Shaun Parker, associé au sein du groupe du droit du travail et de l’emploi d’Osler, déclare que les employeurs devraient agir avec prudence.
« Dans le cadre d’un programme de vaccination obligatoire, si un employé subit des effets indésirables en raison d’un motif protégé, l’employeur peut avoir un problème », explique Shaun à Benefits Canada. « Si quelqu’un, pour des raisons religieuses ou médicales, ne peut se faire vacciner, les droits de la personne sont vraiment concernés. Les droits de la personne n’empêchent pas expressément les programmes de vaccination obligatoire, mais ils ouvrent une boîte de Pandore. Les principales incidences en matière de respect de la vie privée, tout comme celles en matière des droits de la personne, touchent la collecte de renseignements personnels sensibles faisant suite à la vaccination ».
Selon Shaun, les programmes de vaccination obligatoire seront « plus faciles à faire passer » dans certains milieux de travail tels que ceux des soins de santé et de l’éducation, où le public et les employés sont plus exposés.
Il ajoute que si un employeur le souhaite, il pourra légalement organiser une campagne de vaccination lorsque les vaccins seront disponibles sur le marché.
« Que l’employeur souhaite le faire ou non est davantage une décision d’affaires ou morale », déclare Shaun. « Dans le cadre d’un programme de vaccination, il conviendrait d’avoir une stratégie de relations publiques s’adressant aux employés et au public dans laquelle l’employeur vanterait les avantages du vaccin et expliquerait pourquoi il est avantageux pour les travailleurs de se faire vacciner. Mais il conviendrait d’être prudent avant d’exiger la vaccination, surtout dans les premières semaines de l’administration du vaccin. La question est la suivante : voulez-vous que votre lieu de travail soit une cause type? ».
M. Shaun partage également son point de vue sur la manière dont les employeurs peuvent régler le problème des employés qui refusent de se faire vacciner, ainsi que sur d’autres sujets.
Pour en apprendre davantage, nous vous invitons à lire l’article de Blake Wolfe, « Employers requiring coronavirus vaccinations must consider human rights, privacy » (en anglais) dans le magazine Benefits Canada.
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Associé, Droit du travail et de l'emploi, Calgary