Conseils fiscaux pour la clientèle privée

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Osler offre des conseils sur tous les aspects fiscaux de la préservation du patrimoine, de la planification de la relève d’une entreprise et de la planification successorale, y compris des conseils sur la réduction des impôts payables au décès et la planification testamentaire, l’utilisation de l’assurance vie pour payer les obligations de la succession, la création de fondations privées pour les dons de charité, la création de fiducies entre vifs et l’administration des successions et fiducies.

Notre équipe offre également des conseils en matière de planification fiscale transfrontalière en lien avec les structures de fiducie, l’émigration du Canada et l’impôt de départ, les questions ayant trait à la résidence fiscale et les gels successoraux.

Notre expertise en matière de planification fiscale comprend la conception de structures avantageuses sur le plan fiscal et la négociation d’opérations d’envergure tant nationale qu’internationale, dont des fusions, des acquisitions, des dessaisissements, des coentreprises, des placements en actions, des financements par emprunt, des placements immobiliers et tous types d’entreprises et d’opérations commerciales. Osler est un chef de file en matière de planification fiscale et de fiscalité transfrontalière propres aux entreprises. Notre cabinet possède également une profonde connaissance des marchés financiers canadiens et internationaux; il conseille des fonds de capital-investissement et leurs investisseurs et aide à la structuration de placements dans des OPC, des FNB, des caisses de retraite et des fonds souverains.

Nos avocats fiscalistes font partie intégrante du succès de la structuration des actifs et du patrimoine de notre clientèle privée ainsi que de la planification de la relève d’une entreprise et de la planification successorale qui y sont associées. Ils mettent l’accent sur les éléments suivants.

L’élaboration de structures innovantes et avantageuses sur le plan fiscal

Notre équipe tient compte des droits de propriété et des intérêts familiaux ou commerciaux multiterritoriaux.

La personnalisation de la planification fiscale

Notre but est d’atteindre les objectifs de nos clients tout en réduisant leur fardeau fiscal. Nous fournissons également des conseils sur tous les aspects fiscaux de la préservation du patrimoine, de la planification de la relève d’une entreprise et de la planification successorale, y compris des conseils sur la réduction des impôts payables au décès et la planification testamentaire, l’utilisation de l’assurance vie pour payer les obligations de la succession, la création de fondations privées pour les dons de charité, la création de fiducies entre vifs et l’administration des successions et fiducies. Les experts fiscaux d’Osler offrent également des conseils en matière de planification fiscale transfrontalière en lien avec les structures de fiducie, l’émigration du Canada et l’impôt de départ, les questions ayant trait à la résidence fiscale et les gels successoraux.

La gestion des risques fiscaux

Notre équipe s’assure que nos clients ne s’exposent pas à des risques excessifs ou à une augmentation de leur profil de risque existant. Osler anticipe et gère les examens auxquels les autorités fiscales peuvent soumettre notre clientèle privée et en atténue les conséquences possibles (comme des cotisations ou des vérifications ou d’éventuels paiements, différends ou litiges additionnels).

Notre équipe assure la défense de ses clients dans le cadre des vérifications des structures fiscales par l'ARC et les autorités fiscales provinciales, et elle équipe se tient au courant de tous les changements législatifs, réglementaires et des modifications apportées aux conventions fiscales pertinentes afin d'assurer la conformité et de repérer des occasions de planification.

Conventions relatives aux transactions

Osler rédige les conventions relatives aux opérations et négocie les aspects fiscaux de ces opérations et d’autres événements de liquidité, tout en offrant des services de contrôle diligent.

L’étendue et la diversité de notre expertise en matière fiscale sont inégalées. Nous élaborons des structures avantageuses sur le plan fiscal qui sont inédites et qui offrent aux investisseurs éventuels un aperçu sans égal des enjeux.

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Mark Brender

Associé, Fiscalité

Montréal

Héléna Gagné

Associée, Fiscalité

Montréal

Chambers Canada — Plus haute distinction

« Osler est reconnu pour son groupe de droit fiscal exceptionnel, qui possède, notamment, de solides compétences et connaissances dans la planification fiscale et le règlement de différends. Très admiré pour l’étendue des questions juridiques qu’il traite et des régions géographiques qu’il couvre, le cabinet se démarque particulièrement pour son expertise en matière de litiges. Il est aussi reconnu pour les mandats touchant la fiscalité internationale et les prix de transfert qu’il a menés à bien. Parmi sa liste impressionnante de clients, le groupe de droit fiscal compte de grandes entreprises œuvrant dans divers secteurs d’activité, y compris ceux de la fabrication, de l’énergie, de l’immobilier, de la technologie et des services financiers. » - Chambers Canada