Nous offrons des conseils sur tous les aspects fiscaux de la préservation du patrimoine, de la planification de la relève d’une entreprise et de la planification successorale, y compris des conseils sur la réduction des impôts payables au décès et la planification testamentaire, l’utilisation de l’assurance vie pour payer les obligations de la succession, la création de fondations privées pour les dons de charité, la création de fiducies entre vifs et l’administration des successions et fiducies. Nous offrons également des conseils en matière de planification fiscale transfrontalière en lien avec les structures de fiducie, l’émigration du Canada et l’impôt de départ, les questions ayant trait à la résidence fiscale et aux gels successoraux.
Notre expertise en matière de planification fiscale comprend la conception de structures avantageuses fiscalement et la négociation d’opérations tant nationales qu’internationales, dont les fusions, les acquisitions, les dessaisissements, les coentreprises, les placements en actions, les financements par emprunt, les placements immobiliers et tous les types d’entreprises et d’opérations commerciales. Osler est un chef de file en matière de planification fiscale des sociétés et des questions de fiscalité transfrontalières. Le cabinet détient également une importante expertise canadienne et internationale dans le domaine des marchés financiers : il conseille des fonds de capital-investissement et leurs investisseurs et aide à la structuration de placements dans les fonds communs de placement, les FNB, les caisses de retraite et les fonds souverains.
Nos avocats fiscalistes font partie intégrante du succès de la structuration des actifs et des successions de notre clientèle privée ainsi que de la planification de la relève d’une entreprise et de la planification successorale qui y sont associées. Ils mettent l’accent sur :
- l’élaboration de structures innovantes et fiscalement avantageuses, en tenant compte de l’aspect multiterritorial des biens, des intérêts familiaux ou commerciaux ;
- des conseils personnalisés en matière de planification fiscale pour les fiducies et les testaments afin de permettre à nos clients d’atteindre leurs objectifs tout en réduisant la charge fiscale ;
- la rédaction et la négociation des aspects fiscaux des conventions relatives à une opération et d’autres événements de liquidité ainsi que la réalisation des vérifications diligentes y afférentes ;
- la gestion des risques fiscaux et le fait de s’assurer qu’il n’y a pas de risque excessif ou d’augmentation du profil de risque existant ;
- l’anticipation et la gestion des examens minutieux de notre clientèle privée par les autorités fiscales et l’atténuation des conséquences potentielles de ces examens (telles que les cotisations/vérifications et les éventuels paiements supplémentaires, les différends et les litiges) ;
- la défense des vérifications des structures fiscales par l’ARC et les autorités fiscales provinciales ;
- le maintien d’une information à jour sur l’ensemble des lois, règlements et conventions fiscales pertinents afin d’assurer la conformité, de limiter les examens minutieux des autorités fiscales et de repérer les possibilités de planification fiscale.
L’étendue et la diversité de notre expertise en matière fiscale sont inégalées. Nous créons de nouvelles structures avantageuses sur le plan fiscal qui nous permettent de fournir une vision unique des enjeux pour les investisseurs potentiels.