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L’équipe du droit des technologies d’Osler est reconnue internationalement par les principales publications du domaine (domaine pour lequel elle a notamment reçu la plus haute distinction décernée par Chambers Canada), grâce à ses fortes compétences en matière juridique et commerciale pour trouver des solutions d’affaires intelligentes. Nous conseillons un bon nombre d’importants fournisseurs de produits et services technologiques ainsi que leurs plus grands acheteurs.  Aussi, nous représentons les entreprises moyennes et émergentes dans leur quête du développement et de l’amélioration de leur positionnement de marché.

Les connaissances spécialisées et l’expérience de l’équipe du droit des technologies d’Osler se traduisent par des conseils pratiques, utiles et rentables.  Notre succès repose sur les facteurs de différenciation suivants :

  • Connaissance de l’industrie : nous avons une connaissance approfondie du secteur de la technologie ainsi que des occasions et des défis auxquels nos clients sont confrontés.
  • Profondeur : l’équipe du droit des technologies d’Osler se compose d’un grand nombre d’avocats qui offrent une expertise pertinente aux fournisseurs et aux acheteurs de produits et services technologiques. Les membres du groupe pratiquent dans divers domaines juridiques (fusions et acquisitions, droit des sociétés, droit commercial, investissement privé, financement d’entreprises, commerce électronique) et secteurs (services financiers, ressources). En outre, plusieurs d’entre eux possèdent une formation et des connaissances en ingénierie et en informatique.
  • Créativité : nous sommes connus pour l’élaboration de solutions créatives relativement aux problèmes les plus complexes. Nous appliquons nos fortes compétences en matière juridique et commerciale pour trouver des solutions d’affaires intelligentes.
  • Approche facilitatrice : nous avons forgé la réputation d’une approche pratique et facilitatrice lors de négociations.
  • Planification budgétaire : nous comprenons l’importance de permettre à nos clients de tirer le meilleur parti des tarifs que nous leur facturons. Nous travaillons avec eux relativement à l’élaboration des prévisions budgétaires et des stratégies dans le but de s’assurer que les frais juridiques correspondent à leurs attentes.

L’équipe du droit des technologies d’Osler comprend des praticiens, à la fois experts en la matière et ayant une connaissance de l’industrie qui est pertinente aux vendeurs et aux acheteurs des produits et services liés à la technologie. Les domaines de compétences comprennent :

Contrats informatiques : Osler a représenté des entreprises lors de négociations de contrats informatiques depuis plus de 25 ans. Notre équipe spécialisée en contrats informatiques possède une expertise relativement à tous les aspects des opérations dans le domaine de l’informatique, notamment l’octroi de licences et la maintenance de logiciels, les projets d’intégration de systèmes, les arrangements de revente, les marchés publics et le logiciel libre.

Impartition et arrangements de services complexes : Notre équipe de consultation stratégique sur l’impartition compte plusieurs décennies d’expérience à l’avant-scène de ce domaine de pratique grâce à sa collaboration avec nos clients dans le cadre d’opérations complexes à l’échelle locale, régionale et extraterritoriale. Nous représentons, à la fois, les acheteurs et les vendeurs de services d’impartition dans un large éventail de secteurs, notamment ceux des services financiers, de la logistique, du transport, des soins de la santé et des technologies de l’information.

Protection de renseignements personnels : notre équipe qui assure la protection des renseignements personnels possède une connaissance et une expérience pointues relativement à tous les aspects des droits relatifs au respect de la vie privée et à la protection des renseignements qui ont une influence sur les entreprises et les opérations, y compris la manipulation des renseignements personnels.

Droit des sociétés et droit commercial : notre équipe du droit des sociétés et du droit commercial compte une expérience considérable en matière de prestation de conseils auprès d’entreprises de technologie émergentes relativement à toutes les questions juridiques d’ordre corporatif et commercial, agissant, en effet, à titre d’avocat-conseil pour ces sociétés, afin de les aider à faire face à un vaste éventail de questions commerciales. Les membres de notre équipe leur fournissent des conseils juridiques pratiques, à valeur ajoutée et rentables, dans un contexte de confiance mutuelle, de communication libre et de relations personnelles étroites. Nous proposons des avis juridiques rentables, à valeur ajoutée et pratiques qui tiennent compte des besoins de chaque client. En outre, les avocats en droit des technologies d’Osler jouent un rôle important ou de soutien dans le cadre de nombreuses fusions et acquisitions et d’opérations de financement d’entreprises.

Des exemples récents de notre participation dans des opérations sont les suivants :

Contrats informatiques

Importante institution financière relativement à la conversion des cartes de crédit et de débit en cartes à puce (« intelligente »).

  • Coentreprise stratégique entre deux principales sociétés de TIC.
  • Vendeur de projets conception-construction dans le secteur des assurances.
  • Intégrateur de système sur un accord pour le déploiement de SAP à l’échelle de l’entreprise pour des solutions des services.
  • Organisation des services partagés sur le marché de la technologie de référentiel de l’imagerie médicale numérique.
  • Principal fournisseur de services en ligne sur les relations stratégiques avec les clients du secteur public.
  • De nombreux client-fournisseurs sur les projets de marchés publics, y compris les mandats complexes d’octroi de licences et d’intégration des systèmes.

Impartition

  • Importante banque canadienne relativement à une considérable impartition de leurs activités de gestion des installations, y compris la mise en place de services sur une base transfrontalière pour un grand nombre de locaux pour plusieurs parties.
  • Grande compagnie minière dans un important arrangement d’impartition d’une infrastructure distante.
  • Fournisseur d’impartition multinational dans la négociation de plusieurs transactions d’impartition extraterritoriale avec des grandes entreprises canadiennes.

Protection des renseignements personnels

  • Prestataires de services, sociétés « .com » et leurs clients sur le respect des exigences sur la protection des renseignements personnels, le filtre anti-pourriel et les logiciels anti-espion au Canada.
  • Entreprises sur les questions de protection des renseignements personnels relatives à Internet touchant la collecte, l’utilisation et le partage des renseignements personnels.
  • Les questions de confidentialité transfrontalières, y compris les règles qui régissent le transfert des données hors du Canada.
  • Réponse aux questions relatives à l’atteinte à la protection des données, y compris les stratégies pour atténuer les dommages relatifs et pour respecter les obligations de notification d’atteinte à la protection des données.
  • Plaintes devant le Commissaire à la protection de la vie privée du Canada.

Droit des sociétés/droit commercial

  • Diverses questions relatives au droit des sociétés, y compris les conventions entre actionnaires, les conventions fiduciaires de vote, les options et autres régimes de rémunération à base d’actions et les questions de gouvernance.
  • Diverses questions commerciales, y compris les contrats de fourniture, les contrats de distribution, les contrats avec la clientèle, les conventions de recherche et les accords de non-divulgation.
  • Diverses transactions de financement.
  • Réunions de conseil d’administration et assemblées générales et la présence dans de telles réunions.

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Wendy Gross

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  • Hopper Inc.

    Hopper Inc., dans le cadre de son tour de financement de série D de 100 M$ US

  • Clio

    Clio, dans le cadre de son acquisition de Lexicata

  • Paycase Financial Corp.

    Paycase Financial Corp., dans le cadre de son entente avec Shorcan DCN du Groupe TMX visant à lancer un service de courtage de cryptomonnaies

  • TinyMob Games Inc.

    TinyMob Games Inc. dans le cadre de son acquisition par DoubleJump Games Inc.

  • Moj.io Inc.

    Moj.io Inc., dans le cadre de son financement de série B de 40 millions de dollars américains

  • Zoom.ai

    Zoom.ai dans le cadre de son acquisition de SimplyInsight

  • Deep Genomics

    Deep Genomics dans le cadre de sa ronde de financement de série A d’environ 13 millions de dollars américains

  • Mitel Networks Corporation

    Mitel Networks Corporation dans le cadre de son acquisition de ShoreTel, Inc. pour 530 M$ US

  • AptoVision Technologies Inc.

    AptoVision Technologies Inc. dans le cadre de son acquisition par Semtech Corp.

  • Power Survey International Inc.

    Les équipements Power Survey ltée, dans le cadre d’une ronde de financement privilégié de série A2 de 24 millions de dollars américains

  • Element AI Inc.

    Element AI Inc., relativement à son financement Série A de 137 millions de dollars canadiens.

  • Startup Calgary Inc.

    Startup Calgary Inc., dans le cadre d'un regroupement stratégique avec Calgary Economic Development Ltd.

  • Halogen Software Inc.

    Halogen et sa vente à Vector Capital

  • Turnstyle Analytics Inc.

    Turnstyle Analytics Inc. et son acquisition par Yelp Inc.

  • Microsoft Corporation/LinkedIn

    Microsoft Corporation, relativement à l’acquisition de LinkedIn Corporation pour 26,2 G$ US et LinkedIn Corporation, relativement à des services-conseils sur la Loi sur la concurrence du Canada

  • Pour en savoir plus

Chambers

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2016-2019: Band 1, Information Technology.  
    • "They are extremely easy to work with and get along with, and one of the things that's of most value to me is that they understand our business."
    • "The service has been absolutely excellent. The lawyers are responsive, they always meet their time commitments and they are knowledgeable."
    • "Go-to firm for complex or bespoke work."
    • "They're a top-notch firm - they deliver sound, practical advice and understand the needs of our business."
  • Chambers Global: The World's Leading Business Lawyers, 2016-2018: Band 1, Information Technology.

Lexpert

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2017-2018: (Montreal, Quebec), Repeatedly Recommended, Computer & IT Law.  
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2017-2018: (Ottawa, Ontario), Repeatedly Recommended,  Computer & IT Law.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2015-2018: (Toronto, Ontario), Most Frequently Recommended, Computer & IT Law.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2017-2018: (Montreal, Quebec), Consistently Recommended, Technology Transactions.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2017-2018: (Ottawa, Ontario), Consistently Recommended, Technology Transactions.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2015-2018: (Toronto, Ontario), Most Frequently Recommended, Technology Transactions.
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-border Corporate Lawyers in Canada, 2015-2016: Osler lawyers recognized in the area of Technology Transactions.

Legal 500

  • The Legal 500, 2015-2019: Osler ranked in Tier 1, recognized in the area of Technology.

Best Lawyers

  • The Best Lawyers in Canada, 2018: Osler lawyers recognized in the area of Information Technology.

Expert Guides

  • Legal Media Group’s Expert Guides, 2018: Osler lawyers are recognized in the area of Information Technology.