Evan Barz

Evan est sociétaire au sein du groupe de Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, et du groupe de litige d’Osler.

La pratique d’Evan en droit des affaires réglementaires consiste à conseiller les entreprises sur les questions relatives à l’environnement et aux lois environnementales, notamment au sujet du réacheminement des déchets, des permis environnementaux, du transport de matières dangereuses, des projets d’énergie renouvelable, de l’assainissement des lieux contaminés, de la réglementation en matière de substances toxiques et de la conformité générale en matière de réglementation environnementale. Evan conseille également des clients au sujet des aspects environnementaux dans le cadre de transactions commerciales, dont des fusions et acquisitions, des opérations immobilières, et des émissions de titres de créance ou de participation.

Evan a aussi une pratique en litige commercial et en résolution de différends, avec un accent particulier sur les litiges relatifs au droit de l’environnement et à la gestion du territoire, dont les actions civiles, les procédures devant les tribunaux administratifs et la défense dans le cadre de poursuites. En outre, il offre des conseils dans des dossiers d’aménagement du territoire, et a plaidé devant la Commission des affaires municipales de l’Ontario (maintenant le Tribunal ontarien de l’aménagement du territoire). Après l’obtention de son baccalauréat en éducation enrichi de l’Université Queen’s et de son baccalauréat ès arts enrichi de l’Université d’Ottawa, Evan a obtenu son diplôme Juris Doctor de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa avec distinction. Avant de se joindre à Osler, Evan a travaillé comme enseignant au secondaire au sein d’un conseil scolaire ontarien.


Mandats représentatifs

Kinder Morgan Canada Limited

Preneurs fermes, dans le cadre de l’appel public à l’épargne de Kinder Morgan Canada Limited visant des actions privilégiées de série 3 pour 250 millions de dollars

Projet de transport d’électricité de Wataynikaneyap Power

Un syndicat de prêteurs, relativement au projet de transport d’électricité de Wataynikaneyap Power de 1,9 G$

Conseiller à une société de construction de calibre mondial, dans le cadre de différends découlant de plusieurs projets relatifs à un projet de transport en commun d’envergure en Ontario

Représentation d’une société de construction ontarienne collaborant dans des projets d’infrastructures publiques, dans le cadre de ses procédures d’insolvabilité en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies

Représentation d’une société de construction ontarienne offrant une gamme complète de services, dans le cadre de différends relatifs à des privilèges de construction et à des fiducies

Un distributeur de produits américain, relativement à la conformité générale transfrontalière en matière de réglementation environnementale

Un fournisseur de produits agricoles destinés aux ventes en gros et au détail, dans le cadre de la défense fructueuse d’une poursuite en vertu de la législation provinciale sur les pesticides

Un promoteur immobilier, dans le cadre d’une plainte déposée auprès de la Commission de l’énergie de l’Ontario concernant un manquement aux obligations de distribution d’un distributeur d’électricité

Une société canadienne, relativement à la défense contre des charges réglementaires ou quasi criminelles

Points de vue

  • Bulletin d’actualités Osler 18 Juin 2024

    Modifications fondamentales apportées aux appels interjetés en vertu de la Loi sur l’aménagement du territoire, le projet de loi 185 ayant reçu la sanction royale

    Le 6 juin 2024, la Loi de 2024 visant à réduire les formalités administratives pour construire plus de maisons (projet de loi 185)...

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  • Bulletin d’actualités Osler 11 Avr 2024

    Le gouvernement de l’Ontario envisage de modifier la Loi sur l’aménagement du territoire et la Loi de 1997 sur les redevances d’aménagement

    On April 10, 2024, the Ontario government introduced Bill 185, the “Cutting Red Tape to Build More Homes Act, 2023”. The Bill proposes to repeal...

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  • Blogue 12 Fév 2024

    L’Ontario publie un nouveau règlement pour le stockage du carbone

    Le 1er janvier 2024, est entré en vigueur un nouveau règlement (en anglais seulement) pris en application de la Loi sur les...

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  • Bulletin d’actualités Osler 5 Jan 2024

    Réglementation des « produits chimiques éternels » (SPFA) au Canada

    Le gouvernement fédéral a annoncé récemment son intention de désigner les SPFA comme une catégorie de substances toxiques en vertu de la LCPE.

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Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance en droit de l’environnement

Engagement communautaire

  • Law Help Ontario, avocat de service bénévole

Présentations et publications

Publications

Conférences précédentes

Document Management and Discovery: Tips, Traps and Best Practice (en anglais seulement)

Conférencier(ière), 18 juillet 2018


Qualifications

Formation

  • Université d’Ottawa, J.D. (avec distinction)
  • Université Queen’s, B. Éd. enrichi
  • Université d’Ottawa, B.A. enrichi, spécialisation en lettres anglaises avec mineure en histoire

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Barreau de l’Ontario
  • Association du Barreau de l’Ontario
  • Association du Barreau canadien