Gerald Grenon

Gerald est associé au sein du groupe de droit fiscal du cabinet. Il intervient à tous les stades du règlement des différends fiscaux, qu’il s’agisse de composer avec les vérifications de l’Agence du revenu du Canada ou d’agir devant les tribunaux dans le cadre de litiges.

Gerald a plaidé devant la Cour canadienne de l’impôt, la Cour d’appel fédérale, la Cour suprême du Canada et la Cour du Banc de la Reine de l’Alberta, notamment dans le cadre d’affaires bien connues comme Hypothèques Trustco Canada c. Canada (qui demeure la seule décision de la Cour suprême du Canada sur la règle générale anti-évitement dans laquelle un contribuable a eu gain de cause), Shell Canada Ltée c. Canada (où la Cour suprême du Canada a statué que la Couronne ne pouvait, en matière d’imposition, privilégier la forme par rapport au fond, que la déduction des intérêts était autorisée et que le gain était imputable au capital de couverture), et Canada c. 3850625 Canada inc. (où la Cour d’appel fédérale a statué que l’intérêt sur le remboursement augmentait la déduction relative à des ressources du contribuable).

Avant de se joindre à Osler, Hoskin &Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l., Gerald était associé d’un cabinet d’avocats de premier plan de Calgary et de son cabinet comptable affilié, KPMG Canada, où il pratiquait dans les domaines du règlement des différends et des litiges fiscaux. Avant d’entreprendre sa carrière de spécialiste du litige fiscal, Gerald a été auxiliaire juridique auprès du juge Barry Strayer de la Cour d’appel fédérale.



Prix et reconnaissances

  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance en litige – fiscalité des sociétés et en fiscalité des sociétés
  • Lexpert’s Guide to the Leading US/Canada Cross-border Litigation Lawyers in Canada : reconnaissance en litige — fiscalité des sociétés Avocats canadiens spécialisés en litige en matière de fiscalité des sociétés
  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit fiscal
  • International Tax Review : reconnaissance dans le domaine des différends fiscaux à titre d’avocat hautement estimé
  • Who’s Who Legal : reconnaissance en  fiscalité des affaires – controverse; Canada – fiscalité des affaires

Dans les médias

  • Nouvelles 23 Nov 2023

    23 avocats d’Osler reconnus dans l’édition spéciale de Lexpert : Litige 2023

    23 avocats d’Osler reconnus dans l’édition spéciale de Lexpert : Litige 2023.

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  • 25 Août 2023

    Osler reconnu comme cabinet de premier plan dans le guide World Tax 2024 de l’ITR

    Osler is proud to once again be recognized as a Tier 1 firm in the 2024 edition of the International Tax Review’s World Tax guide. Additionally, 19...

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  • 19 Avr 2023

    42 avocats d’Osler reconnus par Lexpert comme des chefs de file dans les domaines de la finance et des fusions et acquisitions

    Osler a le plaisir d’annoncer que 42 avocats d’Osler ont été reconnus dans l’édition spéciale de Lexpert : Finances et fusions et...

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  • Nouvelles 12 Mai 2021

    L’équipe nationale Litige d’Osler à l’honneur aux Benchmark Canada Awards de 2021

    Hommages rendus à l’équipe nationale Litige d’Osler aux Benchmark Canada Awards de 2021

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Présentations et publications

Conférences

  • Conseils utiles et pratiques exemplaires en matière de litiges devant la Cour de l’impô

Conférencier, Calgary, le 3 octobre 2019

 

Conférencier, Vancouver, 15 novembre 2017

Publications

  • Gerald est l’auteur ou le coauteur de nombreux articles sur des questions touchant l’impôt sur le revenu et est fréquemment invité à prononcer des allocutions, notamment dans le cadre des conférences annuelles de la Fondation canadienne de fiscalité et de la Canadian Petroleum Tax Society.
  • Il a également été formateur dans le cadre du cours sur les réorganisations d’entreprises de CPAC sur la question de la règle générale anti-évitement et de la déductibilité des intérêts.

 


Qualifications

Formation

  • Université du Manitoba, LL. B
  • Université du Manitoba, B.A. (Histoire)

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Canadian Petroleum Tax Society, membre et ancien administrateur
  • Fondation canadienne de fiscalité, membre
  • Association du Barreau Canadien, membre