Jeremy Fraiberg

Jeremy Fraiberg

Associé, Droit des sociétés

Chef: Fusions et acquisitions

Coordonnées

jfraiberg@osler.com

tél.: 416.862.6505

Bureau

Toronto

Admission(s) au barreau

Ontario, 2000

Formation

  • University of Toronto, LL.B.
  • Harvard University, A.B.

Langue(s)

anglais

Jeremy est président du groupe Fusions et acquisitions d’Osler et ancien coprésident du groupe du droit minier d’Osler. Il a œuvré pour des sociétés ouvertes et fermées, des conseils d’administration, des comités spéciaux et des sociétés de capital-investissement dans toute une gamme d’acquisitions, de placements de titres et d'autres opérations de sociétés. Jeremy représente régulièrement des courtiers en valeurs mobilières dans le cadre d’avis sur le caractère équitable, d’évaluations et de mandats complexes de services consultatifs financiers.

Il a été reconnu à titre d’avocat de premier plan par The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada (domaines des sociétés et des fusions et acquisitions, du financement d’entreprises et des valeurs mobilières, des sociétés du marché intermédiaire ainsi que du droit commercial et des sociétés), le Canadian Legal Lexpert Directory (domaines des fusions et acquisitions, des sociétés du marché intermédiaire, du financement d’entreprises et des valeurs mobilières, du droit commercial des sociétés ainsi que du droit minier), Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business (domaines du droit des sociétés et des fusions et acquisitions), The Best Lawyers in Canada (domaine du droit des fusions et acquisitions) et IFLR100: The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms (domaine du droit des fusions et acquisitions).

Jeremy a enseigné les fusions contestées et les courses aux procurations à la faculté de droit de l’Université de Toronto, et il a fait des présentations et rédigé des articles sur un éventail de questions juridiques. Après la faculté de droit, il a été auxiliaire juridique pour le juge en chef Antonio Lamer à la Cour suprême du Canada.

    La Banque de Montréal, dans le cadre de son acquisition, au coût de 16,3 G$ US, de Bank of the West.

    Apollo Global Management, dans le cadre de son acquisition de Great Canadian Gaming Corporation.

    Domtar, dans le cadre de son acquisition, au coût de 3 G$, de Paper Excellence.

    BMO Marchés des capitaux dans le cadre de son rôle d’évaluateur indépendant du transfert d’actifs d’une valeur de 30,4 G$ d’Enbridge Inc. à Enbridge Income Fund.

    L’évaluateur indépendant dans le cadre de la privatisation par BCE Inc. de Bell Aliant, une opération de 3,95 G$.

    Chemtrade Logistics Income Fund, dans le cadre de son acquisition, au coût de 900 M$ US, de General Chemical Corporation.

    Mitel Networks Corporation, dans le cadre de son acquisition, au coût de 400 M$, d’Aastra Technologies Limited.

    Penfund et ses sociétés de portefeuille, dans le cadre de plusieurs acquisitions et investissements, notamment l’acquisition de JET Equipment & Tools Ltd. par Penfund et son investissement dans Mevotech L.P.

    Le comité spécial du conseil d’administration d’Inmet Mining Corporation, en réponse à l’offre non sollicitée de 5,1 G$ par First Quantum Minerals Ltd.

    Goldman Sachs et RBC Marchés des Capitaux, dans le cadre de leurs rôles de conseillers financiers pour Nexen Inc. à l’égard de sa vente, au coût de 15,1 G$ US, à CNOOC Ltd.

    Le Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, dans le cadre de son acquisition conjointe, au coût de 1,1 G$, de Q9 Networks avec Bell Canada, Providence Equity Partners et Madison Dearborn Partners.

    TELUS Corporation, dans le cadre de la restructuration de son capital à deux catégories d’actions et de la course aux procurations connexe avec Mason Capital Management LLC.

    London Stock Exchange Group plc dans le cadre de la fusion proposée avec Groupe TMX Inc. et de la course aux procurations connexe avec Maple Group Acquisition Corp.

    Le conseil d’administration d’Addax Petroleum, dans le cadre de sa vente, au coût de 8,27 G$, à Sinopec International Petroleum Exploration and Production Corporation.

    Lundin Mining Corporation, dans le cadre de son placement privé auprès de HudBay Minerals Inc. et de la proposition de regroupement d’entreprises avec celle-ci.

    Kinross Gold Corporation, dans le cadre de son acquisition, au coût de 1,2 G$, d’Aurelian Resources Inc.

    La Banque Royale du Canada, dans le cadre de son acquisition, au coût de 1,36 G$, de Phillips, Hager & North Investment Management Ltd.

    Magna International Inc., dans le cadre de l’investissement de 1,54 G$ US par OJSC Russian Machines.

    IPSCO Inc., dans le cadre de sa vente, au coût de 7,7 G$ US, à SSAB Svenskt Stål AB.

    Novelis Inc., dans le cadre de sa vente, au coût de 6,0 G$ US, à Hindalco Industries Limited.

    CanWest Global Communications Corp., dans le cadre de son acquisition conjointe, au coût de 2,3 G$, avec Goldman Sachs Capital Partners d’Alliance Atlantis Communications Inc. et de la réorganisation de celle-ci.

     

    Financement d’entreprises

    Magna International Inc., dans le cadre de ses placements en vertu du régime d’information multinational visant ses billets de premier rang à 4,15 % de 650 M$ US échéant en 2025 et ses billets de premier rang à 3,625 % de 750 M$ US échéant en 2024.

    Le syndicat de preneurs fermes dirigé par Valeurs Mobilières TD et Cantor Fitzgerald, dans le cadre du premier appel public à l’épargne de 258 M$ d’Alignvest Acquisition Corporation, société d’acquisition à vocation spécifique.

    Chemtrade Logistics Income Fund, dans le cadre de son placement de reçus de souscription de 345 M$.

    Représentation des preneurs fermes dans le cadre du premier appel public à l’épargne de 250 M$ d’Oryx Petroleum Corporation Limited.

    Le syndicat de preneurs fermes dirigé par UBS Valeurs Mobilières Canada, Corporation Canaccord Genuity et RBC Marchés des Capitaux dans le cadre du premier appel public à l’épargne de 100 M$ d’EcoSynthetix Inc.

    Représentation du syndicat de preneurs fermes dirigé par RBC Marchés des Capitaux et UBS Valeurs Mobilières Canada, dans le cadre du premier appel public à l’épargne de 51,7 M$ de Royal Nickel Corporation visant des actions ordinaires et des actions accréditives.

  • Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance en droit commercial et des sociétés (Ontario).
  • Chambers Global : The World’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance en droit des sociétés et des fusions et acquisitions.
    • « Il est un véritable spécialiste des fusions et acquisitions. »
    • « J’ai été extrêmement impressionné par ses connaissances des détails de ce que nous cherchions à faire; il a également été indispensable sur le plan de la stratégie. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance en droit commercial des sociétés, du financement d’entreprises et des valeurs mobilières ainsi que des sociétés du marché intermédiaire ; avocats du droit des sociétés du marché intermédiaire s’étant les plus illustrés à Toronto en 2021 ; droit des fusions et acquisitions ; meilleurs avocats en droit des fusions et acquisitions à Toronto en 2021 ; droit minier.
  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada : reconnaissance en droit commercial des sociétés, du financement d’entreprises et des valeurs mobilières, des sociétés du marché intermédiaire et des fusions et acquisitions.
  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit des sociétés, des fusions et acquisitions et des ressources naturelles; « Avocat de l’année » en droit des sociétés (2021).
  • Legal 500 : reconnaissance en droit des sociétés et des fusions et acquisitions.
  • IFLR 1000 : The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms : reconnaissance en droit des fusions et acquisitions (distinction hautement estimée).
  • Who’s Who Legal : reconnaissance internationale – fusions et acquisitions et gouvernance d’entreprise; reconnaissance au Canada – fusions et acquisitions.

  • M&A in Canada - What Directors Need To Know

    Conférencier(ière), 26 juin 2018

  • M&A in Canada - What Directors Need To Know

    Conférencier(ière), le jeudi 21 juin 2018

  • Conseil des fiduciaires de la Revue canadienne du droit de commerce
  • Comité consultatif du Capital Markets Institute
  • Law Alumni Association de la faculté de droit de l’Université de Toronto

  • Association du Barreau canadien
  • Barreau de l’Ontario
  • Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs
  • Rocky Mountain Mineral Law Foundation

Publications d’Osler

« Utiliser les règlements administratifs de façon tactique – Possibilités et écueils », coauteur, juillet 2015.

« Il était temps – Les ACVM proposent des modifications au régime des offres publiques d’achat », coauteur, mars 2015.

« Les accusations de la SEC soulignent l’importance de mettre à jour les déclarations selon le système d’alerte », coauteur, mars 2015.

Rétrospective de l’année juridique d’Osler, rédacteur, décembre 2014.

« CSA Provides Update on Proposed Changes to Early Warning Regime – Reporting Threshold Stays at 10% », coauteur, octobre 2014.

« Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières proposent d’importantes modifications au régime des offres publiques d’achat », coauteur, septembre 2014.

« Le débat se poursuit concernant le projet de régime coopératif en matière de réglementation des marchés des capitaux », coauteur, juillet 2014.

« Mise à jour sur les régimes de droits : la décision Augusta offre une solution intermédiaire », coauteur, mai 2014.

« Ontario Court Gives Green Light to International Human Rights Tort Claims in Choc v. Hudbay Minerals Inc. », coauteur, juillet 2013.

« Ontario Securities Commission Review of Technical Reports Identifies “Unacceptable” Level of Compliance », coauteur, juillet 2013.

« De nouvelles propositions touchant les régimes de droits des actionnaires et les mesures de défense transforment le paysage des fusions et acquisitions au Canada », coauteur, mars 2013.

« Preliminary Economic Assessments for Mining Projects – New Guidance from the Canadian Securities Administrators », coauteur, septembre 2012.

« Appel aux armes sur le vote vide! », coauteur, août 2012.

« Delaware Chancery Court Relies on Ontario Decision on Confidentiality Agreements to Block a $5.3 Billion Hostile Bid », mai 2012.

« Placements avortés dans le secteur minier – Utilisation de l'analyse économique et confusion entourant les évaluations économiques préliminaires », coauteur, mars 2012.

« Canada’s New Rules for Marketing Prospectus Offerings - 10 Things to Know About the Proposed Changes », coauteur, février 2012.

 

Publications externes et conférences

« The Mergers & Acquisitions Review: Canada (9e édition) », rédigé en collaboration avec Emmanuel Pressman et Robert Yalden.

« New CSA Rule Governing Shareholder Rights Plans, conférencier, Capital Markets Institute Roundtable », juin 2013.

« Directors’ Duties: An Overview for Mid and Junior Public Mining Company Executives and Directors », conférencier, PDAC, mars 2013.

« Duties of a Director When a Public Company is in Play », conférencier, C.D. Howe Institute Roundtable, septembre 2012.

« Renewed Quest: Court Decision Hasn’t Killed National Securities Regulator », Editorial, Financial Post, 19 juillet 2012.

« Disclosure Best Practices for Dual Listed Canadian Companies: Mineral Reserve and Resources Estimates and Oil and Gas Reserves », conférencier, 56th Annual Rocky Mountain Mineral Law Institute, juillet 2010.

« Fiduciary Outs and Maximizing Shareholder Value Following BCE », (2009) 48(2) Canadian Business Law Journal 213.

« Not One Regulator but Two », éditorial, The Globe and Mail, 28 octobre 2009.

« A Canadian Understanding of Director Duties », éditorial en ligne, The Globe and Mail, 6 janvier 2009, rédigé en collaboration avec Emmanuel Pressman.

« When to Tell: The OSC’s Ruling in the AiT Case Confirms Existing Practice for Merger Disclosure », éditorial, Financial Post, 16 janvier 2008, rédigé en collaboration avec Robert Yalden.

« Kerr v. Danier Leather Inc.: Disclosure, Deference and the Duty to Update Forward-Looking Information », (2006) 43(1) Canadian Business Law Journal 106, rédigé en collaboration avec Robert Yalden.