Simon C. Baines

Simon est associé au sein du groupe du droit de l’énergie au bureau de Calgary du cabinet. Sa pratique couvre les aspects tant commerciaux que transactionnels du secteur de l’énergie sans égard à leur importance ou à leur forme, qu’il s’agisse de projets portant sur des énergies conventionnelles ou sur des énergies renouvelables, de questions touchant la transition énergétique, de projets de mise en valeur extracôtière et de transport des ressources ou de projets de GNL et de développement d’infrastructures énergétiques.

Il se spécialise dans les dossiers commerciaux complexes dans le secteur de l’énergie ainsi que dans le développement, l’acquisition et la cession des projets d’énergie, y compris dans le domaine des énergies renouvelables, des ressources extracôtières, du GNL, des sables bitumineux et du pétrole et du gaz classiques et non classiques.

Simon possède une connaissance approfondie et une vaste expérience des projets d’énergies renouvelables et de remplacement. Il accompagne ses clients et dirige des équipes pluridisciplinaires à toutes les étapes de la structuration, de l’élaboration, de l’acquisition et de la cession des projets d’énergies renouvelables, ainsi que de la négociation et de la rédaction de contrats d’achat d’énergie dans le secteur privé.

Il possède aussi une expérience et une expertise de premier plan en matière de projets de mise en valeur extracôtière, y compris de la rédaction et la négociation d’arrangements de présentation d’offres conjointes et d’accords d’exploitation commune, de l’intervention à titre d’avocat-conseil relativement à des projets de mise en valeur extracôtière dans le cadre de négociations avec les gouvernements hôtes sur les régimes de fiscalité et de redevances, les exigences locales en matière d’avantages sociaux et la participation au capital, et d’accompagnement des producteurs extracôtiers à titre d’avocat-conseil des consortiums pour le développement et la formation de réseaux de transport et de transbordement extracôtiers.

Simon a aussi apporté son aide à de nombreux clients relativement à tous les aspects commerciaux de l’élaboration de projets de GNL, y compris le développement des actifs du secteur amont, l’infrastructure des pipelines, les installations de GNL et les arrangements de pompage et de transport du GNL.


Mandats représentatifs

  • M3-Brigade Acquisition III Corp.

    M3-Brigade Acquisition III Corp., dans le cadre de son regroupement d’entreprises avec Greenfire Resources Inc. pour 950 millions $ US

  • VAALCO Energy

    VAALCO, dans le cadre de son regroupement d’entreprises avec TransGlobe, pour un montant de 307 millions de dollars US...

  • Potentia Renewables Inc.

    Potentia Renewables, dans le cadre de cinq financements sans recours de projets à long terme distincts

  • Wheatland Wind Project LP

    Wheatland Wind Project, dans le cadre de l’obtention de son autorisation de construction

  • BluEarth Renewables

    BluEarth, dans le cadre de ses accords d’achat d’énergie avec Bullfrog Power, RBC et Shell Energy North America (Canada)

  • innogy SE

    innogy SE dans sa décision de construire deux projets d’énergie solaire au Canada

  • KANATA Energy Group Ltd.

    KANATA relativement à sa coentreprise avec TAQA North pour agrandir son installation de Valhalla

  • Equinor Canada Limited

    Equinor Canada Limited et Husky Oil Operations Limited relativement à des questions d’ordre commercial au sujet du projet pétrolier en mer Bay du Nord

  • Terra Nova Consortium

    Le consortium Terra Nova, dans la contestation du calcul de ses redevances provinciales passées et courantes

  • Shell Canada Limitée

    Shell Canada Limitée, dans le cadre de la vente de ses actifs stratégiques à Tourmaline Oil Corp. pour un montant de 1,369 milliard de dollars

  • VAALCO, dans le cadre de son regroupement d’entreprises avec TransGlobe, pour 307 M$ US
  • Potentia Renewables, dans le cadre de cinq financements sans recours de projets à long terme distincts
  • Wheatland Wind Project, dans le cadre de l’obtention de son autorisation de construction
  • BluEarth Renewables, dans le cadre de ses accords d’achat d’énergie avec Bullfrog Power, RBC et Shell Energy North America (Canada)
  • Une société internationale d’énergies renouvelables, dans le cadre de la rédaction et de la négociation d’accords d’achat d’énergie liés à des projets de production d’énergie solaire en Alberta
  • Equinor Canada Limited et Husky Oil Operations Limited, relativement à des questions d’ordre commercial au sujet du projet pétrolier extracôtier potentiel de Bay du Nord
  • RWE Renewables, dans le cadre de l’élaboration de deux projets de vente d’énergie solaire au Canada
  • Potentia Renewables, dans le cadre de l’achat et du développement de projets de parcs éoliens de près de 900 MW en Alberta
  • Shell Canada Limitée, dans le cadre de la vente de ses actifs stratégiques à Tourmaline Oil Corp. pour 1,369 G$
  • Consortium du projet Terra Nova (Suncor Énergie, ExxonMobil Canada, Statoil Canada, Husky Energy, Murphy Oil, Mosbacher et Chevron Canada), dans le cadre d’une contestation du calcul des redevances provinciales passées et courantes
  • Client confidentiel, dans le cadre de l’acquisition et du développement en cours d’un projet de parcs éoliens de 120 MW en Alberta
  • Consortium (ExxonMobil Canada, Suncor Énergie, Chevron Canada, Husky Energy, Equinor Canada, Nalcor Energy, Murphy Oil Company, Société de gestion Canada Hibernia et Mosbacher Operating Ltd.) de tous les producteurs au large des côtes de Terre-Neuve-et-Labrador relativement à la formation du Basin Wide Transportation and Transshipment System et à la mise en place des arrangements commerciaux connexes
  • Pétrolière Impériale, dans le cadre de son entente avec Husky Energy en vue de créer un réseau unique de transport de carburant par camion constitué de 160 centres
  • PetroChina Canada, relativement à tous les aspects de sa participation au projet LNG Canada et à l’infrastructure connexe, y compris la cession d’un intérêt économique direct dans le projet LNG Canada à Petroliam Nasional Berhad (Petronas)
  • Shell Canada, relativement à tous les aspects de la cession de ses participations non exploitées dans les permis d’exploration du bassin Shelburne et à l’élaboration du projet de forage exploratoire en eau profonde dans le bassin Shelburne
  • Canada’s Oil Sands Innovation Alliance (COSIA), relativement à l’organisation, la structuration et l’élaboration d’une alliance de producteurs de sables bitumineux en vue d’accélérer le rythme de l’amélioration des sables bitumineux canadiens par l’action et l’innovation concertées
  • PetroChina Company Limited, filiale de China National Petroleum Corp. (CNPC), dans le cadre de son acquisition d’une participation de 20 % dans le projet de gaz de schiste Groundbirch de Shell Canada dans le nord-est de la Colombie-Britannique
  • Talisman Energy Inc., dans le cadre de la formation d’un partenariat stratégique avec la société sud-africaine Sasol Limited en vue de mettre en valeur des gisements de gaz de schiste en Colombie-Britannique et d’évaluer la faisabilité de l’implantation d’une usine de conversion de gaz naturel en produits pétroliers liquides (GTL) au Canada, y compris la vente à Sasol d’un intérêt économique direct de 50 % dans son projet de gaz de schiste de Farrell Creek
  • Consortium du projet d’expansion d’Hibernia-Sud (ExxonMobil Canada, Chevron Canada, Suncor Energy, Société de gestion Canada Hibernia, Murphy Oil Company et Equinor Canada), dans le cadre du projet d’expansion d’Hibernia-Sud au large de Terre-Neuve-et-Labrador, y compris des ententes d’exploitation en commun et d’autres ententes commerciales entre les membres du consortium et avec la province de Terre-Neuve-et-Labrador au sujet du régime fiscal (y compris les coûts du transport), des avantages et de la participation au capital social, ainsi que des ententes avec le gouvernement du Canada sur des questions d’ordre fiscal
  • Consortium Hebron-Ben Nevis (Chevron Canada, ExxonMobil Canada, Petro-Canada et Equinor Canada), dans le cadre du projet de développement Hebron-Ben Nevis au large de Terre-Neuve-et-Labrador, y compris pour les ententes proposées avec la province de Terre-Neuve-et-Labrador en ce qui a trait au régime fiscal (y compris les coûts du transport), les avantages et la participation au capital social
  • Suncor Energy, Husky Energy, Equinor Canada, Murphy Oil et Mosbacher Operating Ltd., relativement à la mise sur pied du East Coast Transportation System pour le transport et le transbordement de la production des projets Hibernia, Terra Nova et White Rose au large de Terre-Neuve-et-Labrador
  • Consortium du projet Terra Nova (Suncor Energy, ExxonMobil Canada, Statoil Canada, Husky Energy, Murphy Oil, Mosbacher et Chevron Canada), relativement aux modifications apportées au règlement sur les redevances applicables aux coûts du transport
  • ExxonMobil Canada, Chevron Canada, Suncor Énergie, Société de gestion Canada Hibernia, Murphy Oil et Equinor Canada, relativement à l’enlèvement, au transport et au transbordement de la production du projet de développement Hibernia et du projet d’expansion d’Hibernia Sud au large de Terre-Neuve-et-Labrador
  • Talisman Energy Inc., relativement à certains aspects de son acquisition, avec Ecopetrol S.A., de BP Exploration Company (Colombia) Ltd. et relativement à la restructuration et à la vente de biens de commercialisation liés aux pipelines
  • China Investment Corporation, dans le cadre de son acquisition, moyennant 435 M$, d’une participation de 5 % dans le capital de Penn West Energy Trust et de son accord avec Penn West pour investir 817 millions de dollars en vue de former une société de personnes visant à mettre en valeur certains actifs bitumineux situés dans la région de Peace River en Alberta
  • PetroChina Company Limited, dans le cadre d’une coentreprise proposée avec Encana Corporation pour la mise en valeur d’actifs de gaz non classique dans l’Ouest canadien
  • Golden Crescent Investments Ltd., une filiale de Citadel Capital, dans le cadre de la vente proposée de National Petroleum Company Egypt Limited à Sea Dragon Energy Inc.
  • ConocoPhillips, dans le cadre de la formation, avec Encana Corporation, de deux coentreprises à parts égales : une société de personnes canadienne en amont, comprenant les projets de sables bitumineux de Foster Creek et de Christina Lake auparavant détenus par Encana, et une société à responsabilité limitée américaine en aval comprenant les raffineries de Wood River (Illinois) et de Borger (Texas) auparavant détenues par ConocoPhillips
  • Shell Canada, relativement à certains aspects de son acquisition de Duvernay Oil Corp. pour quelque 5,9 G$
  • Buried Hill Energy, dans le cadre des négociations avec le gouvernement du Turkménistan au sujet d’un contrat de partage de production de pétrole et de gaz présents dans le sous-sol de la mer Caspienne
  • Shell Canada, dans le cadre de son acquisition de 2,4 G$ de BlackRock Ventures Inc., une société ayant une présence importante dans le secteur du pétrole lourd et des sables bitumineux en Alberta, et Shell Canada et Flying J Canada Inc., dans le cadre de la combinaison de leurs activités de transport routier commercial au Canada

Points de vue

  • Bulletin d’actualités Osler 29 Fév 2024

    Le point sur l’étude de l’AUC : L’Alberta annonce des zones inconstructibles et des exigences obligatoires en matière de garantie de remise en état pour les projets d’énergie renouvelable

    L’Alberta a annoncé son intention de modifier son régime de production d’électricité, notamment en adoptant une approche qui privilégie...

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    Le point sur l’étude de l’AUC : L’Alberta annonce des zones inconstructibles et des exigences obligatoires en matière de garantie de remise en état pour les projets d’énergie renouvelable
  • Bulletin d’actualités Osler 30 Jan 2024

    Une vague d’initiatives : les changements à surveiller dans la politique énergétique et électrique de l’Alberta en 2024

    L’année dernière a été marquée par plusieurs initiatives stratégiques susceptibles d’avoir d’importantes répercussions sur le cadre de...

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    Une vague d’initiatives : les changements à surveiller dans la politique énergétique et électrique de l’Alberta en 2024
  • Bulletin d’actualités Osler 13 Sep 2023

    L’Alberta Utilities Commission fait le point sur son étude relative au développement de la production d’électricité en Alberta

    L’Alberta Utilities Commission a publié des détails supplémentaires concernant son étude sur la production d’électricité renouvelable.

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  • Bulletin d’actualités Osler 8 Sep 2023

    Mise à jour sur le moratoire du gouvernement de l’Alberta relatif à l’approbation des nouveaux projets d’énergie renouvelable

    L'Alberta Utilities Commission continuera de traiter les demandes concernant des projets d’énergie renouvelable jusqu’au stade de...

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Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance dans le domaine de l’énergie : pétrole et gaz (opérations)
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance dans le domaine de l’énergie : pétrole et gaz (opérations
    • « en plus d’être un avocat de haut niveau très méticuleux, il excelle dans la gestion des conflits et des intérêts divergents. »
    • « … [Simon] est reconnu pour son expérience du secteur du pétrole et du gaz dans l’Est du Canada, y compris à Terre-Neuve-et-Labrador. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance dans le domaine de l’énergie (pétrole et gaz), droit des sociétés et droit commercial.
  • Best Lawyers in Canada: reconnaissance en droit des ressources naturelles, en droit de l’énergie et en droit du pétrole et du gaz; « Avocat de l’année », droit des ressources naturelles (2022)
  • Legal 500: reconnaissance à titre d’avocat recommandé dans le secteur de l’énergie : pétrole et gaz
  • Who’s Who Legal International: reconnaissance dans le secteur de l’énergie
  • Who’s Who Legal: Canada: reconnaissance dans le secteur de l’énergie

Dans les médias

  • Nouvelles 9 Jan 2024

    34 avocats d’Osler reconnus dans l’édition 2024 du guide de Lexpert intitulé American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada

    Osler est fier d’annoncer que 34 de ses avocats figurent dans l’édition 2024 du guide de Lexpert intitulé American Lawyer Guide to the Leading...

    En savoir plus
  • Nouvelles 25 Sep 2023

    22 avocats d’Osler ont été reconnus par Lexpert Special Edition: Énergie 2023

    Osler est fier d’annoncer que 22 de ses avocats ont été reconnus par Lexpert Special Edition: Énergie 2023.

    En savoir plus
  • Nouvelles 5 Oct 2022

    Des avocats sont d’avis que la hausse actuelle des prix ne suit pas le modèle de précédentes phases d’expansion de l’industrie pétrolière et gazière – Lexpert

    Dans un entretien accordé à Lexpert, Simon Baines, associé du groupe Énergie d’Osler, a indiqué que la hausse actuelle des prix du pétrole et...

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Présentations et publications

Conférences

Conférencier(ère) 19/4/2023
Perspectives en droit fiscal canadien : Mesures du budget fédéral 2023 en faveur de l’énergie propre
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Conférencier(ère) 12/1/2020
L’Alberta, la prochaine frontière de l’énergie renouvelable?
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Private Power Purchase Agreements (PPAs) in Alberta
Conférencier, Calgary, mardi 22 janvier 2019

Publications

  • Structuring, Negotiating and Drafting Oil & Gas Joint Ventures, Simon Baines and Kevin Archibald, Chevron Canada Resources, Oil and Gas Transactions Course, 14 octobre 2014, Calgary.
  • « Recent Developments in East Coast Offshore Royalties: From Hibernia to Hebron and Back », The Dalhousie Law Journal Vol. 37, No. 1 (printemps 2014) (en collaboration avec R.J. [Jack] Thrasher).
  • « Recent Judicial Developments of Interest to Energy Lawyers », Alberta Law Review Vol. 49, No. 2 (décembre 2011) (en collaboration avec Colin Feasby et Daina Kvisle).

Qualifications

Formation

  • Université de Victoria, LL. B.

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Association du Barreau Canadien, membre
  • Calgary Bar Association, membre
  • Canadian Energy Law Foundation, membre du conseil