Environnement

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Nos spécialistes du droit de l'environnement fournissent des conseils dans ce domaine se rapportant à tous les aspects de projets de développement de grande envergure, y compris les évaluations environnementales, les approbations et permis, les déchets et les sols, les terrains contaminés et l'application générale des lois environnementales. Notre équipe offre des conseils stratégiques et continus sur les implications environnementales des projets de grande envergure.

De plus, notre équipe représente des clients dans toutes les formes de litiges environnementaux, y compris les actions civiles, les poursuites pénales, les recours collectifs, les audiences administratives et les demandes de contrôle judiciaire. Notre équipe offre aussi un encadrement aux clients qui ont des activités en cours et elle les aide à gérer et à atténuer le risque, et à réaliser des interventions d'urgence lorsqu'un incident environnemental survient.

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Expertises connexes
  • Essar Steel Algoma

    Algoma Steel Inc. et certains prêteurs à terme garantis de premier rang canadiens dans le cadre de l’acquisition par Algoma de la quasi-totalité de l’actif d’Essar Steel Algoma relativement à la restructuration aux termes de la LACC

  • Les Aliments Maple Leaf Inc.

    Les Aliments Maple Leaf Inc., dans le cadre de son acquisition d’actifs en volaille de Cericola Farms

  • GFL Environmental Inc.

    Recapitalisation de 5,125 milliards de dollars de GFL Environmental Inc. par un groupe d’investisseurs dirigé par BC Partners et le Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario

  • Kinder Morgan Canada Limited

    Kinder Morgan Canada Limited, dans le cadre de ses victoires liées aux litiges sur l’agrandissement de son réseau d’oléoducs TransMountain

  • Dominion Diamond Corporation

    Prêteurs et preneurs fermes dans l’acquisition de Dominion Diamond Corporation par Washington Companies Corp.

  • TransCanada Corporation

    TransCanada Corporation dans le cadre de la vente de son portefeuille d’actifs solaires ontariens à Axium Infinity Solar LP pour environ 540 millions de dollars

  • Distributeurs de Pneus National Inc.

    Distributeurs de Pneus National Inc., dans le cadre de l’acquisition de Pneus Supérieurs Inc.

  • Ventas, Inc.

    Ventas, Inc., dans le cadre de l’acquisition, au coût de 980 M$, de 29 complexes canadiens d’unités résidentielles pour aînés autonomes

  • Pour en savoir plus

  • The Canada Legal Lexpert Directory, 2017-2018, Calgary, Alberta, constamment recommandé dans le secteur de l'environnement.
  • The Canada Legal Lexpert Directory, 2017-2018, Toronto, Ontario, recommandé à plusieurs reprises dans le secteur de l'environnement.
  • The Legal 500, 2017-2018, reconnu dans le domaine de l'environnement.
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers in Business, 2013-2017, reconnus dans le domaine du droit de l'environnement.
    • « L’équipe de spécialistes dans le groupe du droit du franchisage d’Osler a collaboré avec des marques nationales et internationales de toutes tailles pour les aider à s’y retrouver devant la complexité des lois distinctes du Canada sur le franchisage, qui sont en constante évolution. »
    • « Le cabinet sait repérer les diverses options et solutions, définir les enjeux et indiquer aux clients la voie la plus efficace vers l’atteinte de leurs objectifs. »