Nos spécialistes du droit de l’environnement fournissent des conseils dans ce domaine se rapportant à tous les aspects de projets de développement de grande envergure, y compris les évaluations environnementales, les approbations et permis, les déchets et les sols, les terrains contaminés et l’application générale des lois environnementales.
Notre équipe offre des conseils stratégiques et continus sur les implications environnementales des projets de grande envergure. De plus, notre équipe représente des clients dans toutes les formes de litiges environnementaux, y compris les actions civiles, les poursuites pénales, les recours collectifs, les audiences administratives et les demandes de contrôle judiciaire. Notre équipe offre aussi un encadrement aux clients qui ont des activités en cours et elle les aide à gérer et à atténuer le risque, et à réaliser des interventions d’urgence lorsqu’un incident environnemental survient.
Personnes-ressources
Associée, Litige; Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto
Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto
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Bulletin d’actualités Osler 5 novembre 2025
L’Alberta Energy Regulator conclut que le bassin de la rivière Athabasca n’est pas une « personne »
Un organisme de réglementation de l’Alberta donne dans une décision publiée récemment un aperçu de la manière dont il traite les éléments...
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Blogue 2 juillet 2025
Traitement des revendications lorsqu’il y a chevauchement des droits et des titres de propriété autochtones
Mise en contexte Le 24 avril 2025, la Cour suprême du Canada (CSC) a accepté d’entendre deux causes connexes portant sur la manière dont...
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Bulletin d’actualités Osler 12 juin 2025
La CSC offre un éclairage nouveau aux promoteurs de projets d’envergure et réaffirme la portée de la doctrine de l’exclusivité des compétences
Une récente décision de la CSC jette un éclairage sur l’application de la doctrine de l’exclusivité des compétences pour une meilleure...
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Blogue 29 mai 2025
Le Canada suit l’exemple de la Colombie-Britannique et reconnaît le titre de la Nation haïda sur les îles Haïda Gwaii
Un accord reconnaissant le titre ancestral de la Nation haïda sur les îles Haïda Gwaii constitue une étape historique dans la reconnaissance par...
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S’abonnerPrix et reconnaissances
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Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans le domaine du droit de l’environnement
- « Les clients apprécient la « capacité du cabinet à comprendre des questions hautement techniques, les évaluations des impacts environnementaux et la planification de la protection de l’environnement », ainsi que son « excellent service, qui comporte des interventions rapides, une recherche approfondie et une communication claire des risques juridiques. »
- « Ils comprennent la différence entre un avis juridique et ce qu’une entreprise doit faire pour établir de bonnes relations. »
- « Ce sont des gens très compétents, très informés et très attentionnés. » Je les recommanderais dans le domaine des litiges liés à l’environnement. »
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Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans le domaine du droit de l’environnement
- « Le cabinet sait repérer les diverses options et solutions, définir les enjeux et indiquer aux clients la voie la plus efficace vers l’atteinte de leurs objectifs. »
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The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance dans le domaine du droit de l’environnement (Calgary, en Alberta); Toronto (en Ontario)
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Legal 500: reconnaissance dans le domaine du droit de l’environnement
Dans les médias
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Nouvelles 11 juillet 2025
Un changement de culture et un renforcement des relations sont essentiels aux investissements dans les grands projets au Canada
La réussite des investissements dans les grands projets au Canada dépendra d’un changement d’approche de la part des organismes de...
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Nouvelles 3 juillet 2025
Des questions relatives à la validité constitutionnelle de la loi en matière d’environnement préoccupent les investisseurs dans de grands projets – Table ronde à Calgary
Les modifications apportées par le Parlement à la Loi sur l’évaluation d’impact (LEI) soulèvent encore des questions sur la validité...
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Nouvelles 3 juillet 2025
Ramener des investissements dans des grands projets au Canada – Table ronde à Calgary
L’examen de la jurisprudence, la dépolitisation du processus d’approbation des projets et l’octroi de pouvoirs étendus à des autorités de...
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Nouvelles 25 juin 2025
Projet de loi visant à promouvoir les investissements dans les grands projets en Ontario
Les projets qui seront déclarés par le gouvernement fédéral comme étant des projets d’intérêt national ont désormais une certaine certitude...
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