Droit de la santé

Stéthoscope et stylo dans la poche de robe de docteur.

Les participants du secteur de la santé doivent relever toutes sortes de défis – évolution des populations de patients, hausse des coûts des soins, nouvelles technologies d’entreprises en démarrage qui apportent leur lot de perturbations – sans oublier les effets durables de la pandémie de COVID-19 sur les hôpitaux, les professionnels de la santé et les établissements de soins de longue durée. Tous ces enjeux accentuent la complexité et la concurrence au sein d’un écosystème déjà très complexe.

Au Canada, un changement de paradigme dans les soins de santé se profile à l’horizon. Les entreprises se tournent vers de nouveaux modèles de soins et de nouvelles technologies pour soutenir et faciliter la prestation des soins de santé dans un contexte de manque de fonds et de lutte nationale pour la maîtrise des coûts. Les acteurs du secteur doivent se préparer à répondre aux demandes croissantes d’une population vieillissante de plus en plus vaste dans un système de soins public déjà surchargé.

De nouvelles structures de financement et méthodes de prestation de services, y compris une évolution vers un recours accru aux fournisseurs de soins de santé privés œuvrant hors du système de santé public, la télésanté et d’autres procédés de numérisation, voient le jour en vue de s’attaquer à ces problèmes sectoriels de plus en plus épineux (et coûteux).

Ces nouveautés entraînent un vaste éventail de considérations et de conséquences juridiques pour les participants du secteur de la santé. Pour aider les clients à s’y retrouver dans l’écosystème en constante évolution du secteur de la santé, nous offrons des conseils hautement stratégiques et innovants qui répondent à tous les aspects des besoins complexes et spécialisés de ce secteur.

Ce que nous pouvons faire pour vous

Notre équipe du secteur de la santé connaît à fond le contexte législatif et réglementaire du Canada, les nouvelles technologies porteuses d’innovation et les défis particuliers qui se posent en matière de litiges dans le secteur, et elle peut aider votre organisation à protéger sa compétitivité et sa conformité dans le paysage hautement réglementé qui prévaut de nos jours.

En nous appuyant sur l’expérience et l’expertise collectives des groupes de pratique de tout le cabinet, nous adoptons une approche intégrale par rapport à la prestation des services juridiques afin de vous donner un aperçu des possibilités et des nouveaux défis commerciaux et opérationnels et de mettre en évidence les problèmes (dont vous n’avez peut-être pas conscience) qui peuvent nuire à la viabilité de votre organisation aujourd’hui et demain.

Osler est le seul cabinet au Canada à offrir une pratique spécialisée dans le domaine de la santé pour les entreprises dans ce secteur, en plus d’une expertise pointue sur la réglementation et les litiges dans le secteur de la santé. Nous avons représenté des hôpitaux et d’autres établissements de santé, des praticiens, des prestataires de services ainsi que des sociétés pharmaceutiques dans le cadre de litiges concernant des fautes professionnelles, des droits hospitaliers, des actions collectives, etc.

Aux premières lignes des technologies de la santé

Grâce aux perspectives de nos groupes de pratique Sociétés émergentes et à forte croissance, Technologie et Respect de la vie privée, nous pouvons vous aider à atténuer les risques et à tirer parti des possibilités générées par l’adoption de technologies transformatrices et par la numérisation des soins de santé. Les clients se tournent vers nous pour obtenir des conseils stratégiques concernant les différents facteurs qui perturbent les soins de santé, tels que la transformation numérique, la gestion des données, les technologies intelligentes, l’IA, et les cadres de gouvernance et de structuration innovants qui permettent de mettre en place de nouvelles façons de fournir des soins.

Téléchargez

  • Chambers Canada: Canada's Leading Lawyers for Business: reconnu en droit de la santé : droit des sociétés/droit commercial et réglementation (tête du classement)
    • « Ils sont excellents et disposent d’une très vaste expertise. »