Rémunération des dirigeants

Sommaire

Le groupe multidisciplinaire chevronné en rémunération des dirigeants d’Osler tire profit de sa grande expérience et fait preuve d'innovation pour concevoir des accords de rémunération efficaces sur le plan fiscal pour les dirigeants. Fait unique parmi les cabinets d’avocats canadiens, notre groupe est capable de fournir une perspective globale puisque notre expertise en matière de rémunération des dirigeants est regroupée pour les clients et comprend les services multidisciplinaires d’avocats de tous les domaines de droit pertinents. Nous conseillons des entreprises publiques et privées, qu’elles soient petites ou grandes, sur des questions quotidiennes de rémunération et des problèmes transfrontaliers complexes dans ce domaine.

Nous offrons une expertise inégalée en matière de services-conseils en rémunération des dirigeants grâce aux atouts suivants :

  • Expertise américaine/transfrontalière : Osler est connu depuis fort longtemps pour conseiller ses clients américains et internationaux sur les enjeux des conventions de rémunération des employés au Canada. Nous tirons profit de notre vaste expérience en tant que conseillers juridiques canadiens et de notre connaissance de la rémunération aux États-Unis et ailleurs afin de fournir une assistance pratique et utile. Les compétences et l’expérience que nous détenons pour aborder les différentes exigences légales du Canada et des États-Unis procurent un net avantage : nous offrons un service intégré et centralisé à nos clients canadiens et américains.
  • Meilleure gouvernance grâce aux équipes interfonctionnelles : nos clients bénéficient de nos conseils interfonctionnels qui contribuent à améliorer la gouvernance d’entreprise liée à la rémunération des dirigeants. Notre groupe spécialisé dans la rémunération des dirigeants comprend des avocats dotés d’une expertise particulière quant aux lois et règlements relatifs aux régimes de retraite et aux avantages sociaux, au droit de l’emploi, aux valeurs mobilières, à la fiscalité et à la gouvernance d’entreprise. Notre groupe bénéficie d’une position unique pour conseiller nos clients sur des questions assujetties aux lois canadiennes et américaines. Nous comptons des spécialistes en rémunération des dirigeants et en avantages sociaux à Toronto, à Montréal, à Calgary et à New York, qui fournissent des conseils efficaces et coordonnés sur tous les aspects nationaux et multinationaux des programmes de rémunération des dirigeants.
  • Des solutions efficaces : nous fournissons à nos clients des solutions créatives et intégrées qui répondent aux besoins de l’entreprise et réduisent les risques. Nous les aidons à déterminer les arrangements qui fournissent les avantages les plus appropriés aux employés. Nous agissons également à titre de conseillers auprès de conseils d’administration et de leurs comités de rémunération dans l’exécution de leurs fonctions liées à la rémunération des dirigeants.
  • Expérience transactionnelle : notre expérience en matière de différentes structures d'avantages sociaux et de rémunération de chaque côté de la frontière nous permet de cerner les problèmes de rémunération complexes découlant de fusions et d'acquisitions, de placements de valeurs immobilières et autres. Par exemple, nous participons à la négociation des questions touchant les employés et rationalisons les programmes à la suite d’une fusion ou d’une acquisition. Nous aidons également les émetteurs à améliorer les arrangements de rémunération et à établir de bonnes pratiques de gouvernance en prévision de premiers appels publics à l’épargne.

Mandats représentatifs

Nous avons gagné la confiance de clients canadiens parmi les plus complexes et exigeants. Ils nous demandent régulièrement de les aider à relever leurs défis liés à la rémunération et aux avantages sociaux. Nous aidons des sociétés nationales et multinationales à élaborer des conventions de rémunération et d’avantages sociaux novatrices et efficaces sur le plan fiscal pour leurs dirigeants et employés.

Osler est en mesure de vous conseiller dans les domaines suivants :

  • Élaboration de régimes incitatifs et de programmes de rémunération en actions qui gèrent les risques correctement.
  • Prestation de conseils auprès des comités et des conseils de rémunération relativement aux pratiques de gouvernance lors de l’établissement des arrangements de rémunération des dirigeants.
  • Résolution de conflits liés à des programmes incitatifs et des régimes de report de l’impôt transfrontaliers, y compris des conseils experts sur la rémunération différée aux États-Unis (Section 409A).
  • Négociation des contrats d’emploi de dirigeants, notamment les conventions de changement de contrôle, les dispositions relatives à la confidentialité et à la non-concurrence et les indemnités de départ.
  • Intégration des régimes d'avantages sociaux et de retraite à la suite d’une fusion.
  • Évaluation de régimes complémentaires de retraite et des conventions de financement connexes.
  • Accompagnement des comités de rémunération et des conseils d'administration quant aux pratiques de gouvernance lors de l’établissement des arrangements de rémunération des dirigeants;
  • Conseils sur les questions liées aux lois sur les valeurs mobilières, dont les exigences de divulgation à l’égard de la rémunération des dirigeants en vertu des règles de présentation canadiennes et américaines, conformité aux règles en matière de négociation à court terme et exigences relatives à l’enregistrement de valeurs mobilières et en matière de déclarations.
  • Élaboration de dispositions incitatives de récupération de la rémunération qui fonctionnent bien dans toutes les disciplines.

Opérations transfrontalières représentatives

Les clients ayant des employés au Canada et aux États-Unis font face à des enjeux uniques. Nos avocats spécialisés dans la rémunération et les avantages sociaux conseillent régulièrement des clients sur le lien entre la législation canadienne et américaine relative à la rémunération des dirigeants, aux avantages sociaux des employés et aux régimes de retraite. Répartie dans nos bureaux de Toronto, de Montréal, de Calgary et de New York, notre équipe bénéficie d’une position unique pour conseiller nos clients sur des questions assujetties aux lois canadiennes et américaines.

Nos récents mandats en matière d’opérations transfrontalières comprennent les suivants :

  • Élaboration de la rémunération des dirigeants pour des expatriés américains établis au Canada.
  • Prestation de conseils à des employeurs canadiens sur la réglementation fiscale américaine en matière de rémunération différée (l’article 409A du Code).
  • Élaboration de mesures incitatives et de programmes de rémunération sous forme d’actions pour les régimes transfrontaliers.
  • Élaboration de régimes de rémunération et de pratiques de gouvernance d’entreprise relativement aux premiers appels publics à l’épargne.
  • Examen de questions liées aux régimes de retraite en vertu de la Convention fiscale Canada-États-Unis.
  • Prestation de conseils aux employeurs canadiens qui maintiennent des régimes d’avantages sociaux à l’intention des cadres aux États-Unis à propos de la ERISA.
  • Élaboration de régimes de rémunération à caractère participatif pour des entreprises privées, y compris un service public important, une franchise sportive importante, un fabricant et un détaillant;
  • Conseils sur la prolongation de régimes d'actionnariat d'épargne pour les employés du R.-U. et d’autres avantages incitatifs relatifs aux actions pour les employés canadiens

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Andrew MacDougall

Associé, Droit des sociétés
Toronto

Craig Wright

Associé, Droit des sociétés
Ottawa

Andrea Whyte

Associée, Droit des sociétés
Calgary

Lynne Lacoursière

Associée, Droit des sociétés
Toronto