Julien Morissette

Julien Morissette

Associé, Litige et Insolvabilité & restructuration

Coordonnées

jmorissette@osler.com

tél.: 514 904-5818

Bureau

Montréal

Admission(s) au barreau

Québec, 2009

Ontario, 2009

Formation

  • Université McGill, B.C.L./LL.B.
  • Université de Toronto, M.A. (science économique)
  • Université d’Ottawa, B.Sc.Soc. (spécialisation science économique)
  • Université  d’Ottawa, B.Sc.Soc. (spécialisation science politique)

Langue(s)

espagnol, français, anglais

Julien est associé au bureau de Montréal et membre des groupes nationaux de litige et d’insolvabilité et restructuration. Sa pratique est diversifiée et axée sur les domaines de l’insolvabilité et du litige, et plus particulièrement sur la restructuration des entreprises et transactions et conseils liés, les litiges en matière d’insolvabilité, les enquêtes, l’assurance et le droit public. Parmi ses autres domaines de pratique, on peut mentionner les actions collectives, le litige commercial général et les arrangements corporatifs.

Ayant développé son expertise au fil des ans, Julien est également une personne-ressource pour divers besoins particuliers en matière de litige et de conseils, notamment en ce qui concerne la réglementation des marchés des pharmacies et des médicaments sur ordonnance, la preuve électronique, l’accès à l’information, l’information de crédit, le droit administratif/constitutionnel et les arrangements solvables approuvés par les tribunaux.

Julien est un conseiller d’affaires apprécié des clients, des professionnels du domaine de l’insolvabilité et de la restructuration et des décideurs des cabinets comptables et des établissements de crédit. Il est également actif au sein de l’Association de redressements d’entreprises (TMA) à titre d’administrateur et vice-président aux affaires juridiques du chapitre de Montréal. Au cours de la dernière décennie, Julien a œuvré de nombreuses affaires d’insolvabilité et de restructuration commerciale d’envergure, entre autres dans les secteurs de la vente au détail, des mines, de la technologie et de l’immobilier.

Julien est reconnu comme étant un juriste consciencieux et minutieux. Il plaide régulièrement devant de multiples instances judiciaires ainsi que devant des tribunaux administratifs. Julien a reçu la médaille d’or Elizabeth Torrance de la Faculté de droit de l’Université McGill. Il a également été auxiliaire juridique pour l’honorable Marie Deschamps et l’honorable Thomas Albert Cromwell, juges à la Cour suprême du Canada.

    • Restructuration Deloitte Inc., dans le cadre des procédures déposées sous le régime de la LACC concernant Stornoway Diamond Corporation et les entités du même groupe, ayant mené à la restructuration de plus de 700 millions $ de passifs liés à la mine de diamant Renard.
    • Le Groupe Stars Inc. (anciennement Amaya Inc.) dans le cadre de l’enquête de l’Autorité des marchés financiers portant sur des allégations d’opérations sur des actions d’Amaya avant l’annonce de l’acquisition, pour 4,9 milliards de dollars américains, d’Oldford Group Ltd., propriétaire de PokerStars et Full Tilt Poker.
    • Homburg Invest Inc. et d’autres sociétés du même groupe dans le cadre de leur restructuration trans-frontalière sous le régime de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et plusieurs litiges connexes.
    • La Caisse de dépôt et placement du Québec dans une enquête concernant sa filiale de prêt immobilier Otéra Capital.
    • L’Association canadienne des libertés civiles dans son intervention en Cour suprême du Canada dans l’affaire Gilles Doré c. Pierre Bernard, ès qualités de syndic adjoint du Barreau du Québec, et al. portant sur des questions de liberté d’expression et de droit disciplinaire.
    • Imperial Tobacco Canada Limitée dans la liquidation sous supervision judiciaire de la Compagnie d’assurance générale Kansa internationale.
    • L’Association des municipalités de banlieue de l’Île de Montréal dans des procédures de révision judiciaire à l’encontre d’une décision du conseil d’agglomération de Montréal.
    • La Banque Laurentienne dans le cadre de projets divers en restructuration.
    • Soumissionnaire potentiel dans le cadre de la restructuration de Nemaska Lithium en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.
    • Cogeco Inc. dans sa défense réussie d’une décision du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes devant la Cour d’appel fédérale.
    • Modasuite Inc., dans le cadre de la vente de ses actifs en vertu de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et du redressement réussi de la marque Frank and Oak.
    • ThyssenKrupp Budd Company en défense d’une poursuite en responsabilité du fabricant en Cour supérieure du Québec.
    • Ernst & Young Inc. à titre de contrôleur nommé par le tribunal dans les procédures de Reitmans (Canada) Limitée en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.
    • Shoppers Drug Mart Inc., Pharmaprix Inc. et Sanis Health Inc. sur des questions réglementaires.
    • Corbeil Électrique Inc., dans le cadre de la vente de la quasi-totalité de son entreprise et de ses actifs à AM-CAM Électroménagers Inc. en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des companies.

  • Best Lawyers in Canada: reconnu en droit de l’insolvabilité et de la restructuration financière.
  • Médaille d’or Elizabeth Torrance, Faculté de droit de l’Université McGill, 2008
  • Bourse de la Fondation Baxter & Alma Ricard, 2004-2007
  • Coupe Robinson du meilleur plaideur, Tribunal-École Pierre-Basile Mignault, 2006
  • Bourse supérieure d'études du Canada – Maîtrise, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, 2003

  • Association du Barreau canadien
  • Avocats sans frontières Canada
  • Turnaround Management Association, vice-président aux affaires juridiques du chapitre de Montréal
  • Association du Jeune Barreau de Montréal
  • Chambre de commerce du Montréal métropolitain