Sven Poysa

Sven a une grande expérience de tous les domaines du droit du travail et de l’emploi. Il conseille des entreprises nationales et internationales sur des questions juridiques et stratégiques en matière de RH, portant notamment sur des ententes d’emploi de membres de la direction, des opérations commerciales, des cessations d’emploi, des fermetures d’installations, des réorganisations de la main d’œuvre, l’insolvabilité et des restructurations.

De plus, Me Poysa conseille souvent un grand nombre de clients des secteurs privés et publics élargis sur des questions de conformité en matière de travail et d’emploi, d’impartition et d’intégration de programmes et de services. Il possède aussi une vaste expérience en matière de négociation collective, notamment à l’égard des problèmes et des stratégies liés aux droits et obligations à l’égard des employés syndiqués. Il représente régulièrement des clients dans des instances judiciaires et administratives, en particulier celles touchant les droits de la personne, l’arbitrage de droits et de différends, la médiation, l’indemnisation des accidentés du travail, les normes d’emploi, la sécurité et la santé au travail, les négociations collectives et les congédiements injustifiés.

Me Poysa s’est exprimé oralement et par écrit sur un grand éventail de sujets portant sur le travail et l’emploi et il donne un cours portant sur les enquêtes judiciaires à la McMaster University. Avant d’entrer au service d’Osler, Me Poysa a travaillé à la Cour d’appel du Québec aux côtés du juge de paix Joseph Nuss.

Chambers Global a reconnu qu’il était une personne à l’avenir prometteur, capable de gérer des mandats complexes à l’échelle nationale.


Mandats représentatifs

  • Hootsuite

    Hootsuite, dans le cadre de son acquisition de Heyday pour 60 M$

  • IBM

    IBM in its acquisition of Expertus / IBM, dans le cadre de son acquisition d’Expertus

  • Pier 1 Imports Inc.

    Pier 1 Imports dans le cadre de ses procédures relatives au Chapitre 11 et à sa reconnaissance sous la LACC

  • Comark Holdings Inc.

    Comark conclut une opération de vente et se libère de la protection de ses créanciers

  • Alvarez & Marsal Canada Inc.

    Alvarez & Marsal Canada Inc., en tant que de séquestre de Erwin Hymer Group North America Inc., a annoncé l’intention de Rapido SAS d’acquérir la marque Roadtrek RV

  • Deutsche Bank AG

    Algoma Steel Inc. et certains prêteurs à terme garantis de premier rang canadiens dans le cadre de l’acquisition par Algoma de la quasi-totalité de l’actif d’Essar Steel Algoma relativement à la restructuration aux termes de la LACC

  • MindBeacon Software Inc.

    MindBeacon Software Inc. dans le cadre de son ronde de financement de série A

  • Imagia Cybernetics Inc.

    Imagia Cybernetics Inc. dans le cadre de l’acquisition de Cadens Imagerie Médicale

  • Target Canada Co.

    Target, dans le cadre de la cessation de ses activités au Canada en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies

  • Comark Inc.

    Comark, dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC

  • H.I.G. Growth Partners, LLC

    Conseiller juridique canadien auprès de H.I.G. Growth Partners, LLC, dans le cadre de son investissement stratégique auprès de ConvertStar Incorporated faisant affaire sous le nom Go2mobi

  • Dwyer Group et The Riverside Company

    Dwyer Group, société de portefeuille détenue par The Riverside Company, dans le cadre de l’acquisition de l’entreprise The Grounds Guys of Canada

  • Blockstream Corporation

    Blockstream Corporation, dans le cadre de son financement de démarrage de 21 millions de dollars

  • TPG Capital Inc. dans le cadre de son acquisition du Cirque du Soleil, incluant la création de nouvelles ententes administratives relatives à l’emploi pour l’équipe de la direction.

Cas les plus importants auxquels il a pris part:

  • Boulangerie Canada Bread, Limitée; avocat-conseil principal dans le cadre de procédures devant la Commission des relations du travail de l’Ontario relativement à la tentative, de la part des Teamsters, d’accréditation syndicale des franchisés de Canada Bread dans cinq entrepôts clés de la région du Grand Toronto.
  • Stanley Black and Decker Inc.; conseiller sur un vaste éventail de questions liées à l’emploi et au travail, notamment en donnant des conseils cruciaux en droit commercial et en matière de stratégie d’affaires sur des enjeux liés aux ressources humaines à l’échelle canadienne.
  • Footlocker Inc.; conseiller dans le domaine du travail et de l’emploi au Canada, à l’égard d’une vaste gamme de questions

 

Procédures aux termes de la LACC:

  • Sears Canada Inc. lors de ses procédures aux termes de la LACC et de ses efforts connexes de restructuration, notamment lors de la création du Fonds des employés en difficulté, un fonds unique
  • Essar Steel Algoma à titre de conseiller dans le cadre des procédures aux termes de la LACC mettant en cause un important employeur principal de Sudbury
  • Target Canada, dans le cadre de toutes les questions liées aux employés relativement aux procédures en vertu de la LACC, notamment la conception et la création de la fiducie d’employés sans précédent
  • Comark Inc., l’un des principaux détaillants de vêtements spécialisés au Canada, dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC

 

Autres tâches:

  • Coordination de la résolution de réclamations en matière de relations de travail et d’emploi et de questions de restructuration qui s’y rattachent en ce qui concerne la restructuration efficace d’une grande entreprise canadienne qui embauche des employés sous réglementation fédérale et provinciale travaillant dans de multiples environnements syndiqués et non-syndiqués partout au Canada.
  • Gestion des relations avec les employés et des relations de travail, notamment plaider dans de nombreux arbitrages de droits et de différends, fournir l’interprétation d’une convention collective et entamer des négociations pour un éventail d’employeurs des secteurs privés et publics élargis.
  • Prestation de conseils stratégiques en matière de relations de travail et de négociations syndicales à un grand fabricant multinational relativement à sa restructuration extrajudiciaire.
  • Prestations de conseils juridiques et stratégiques à une importante entreprise multimédia sur le transfert provincial-fédéral d’employés, la compétence syndicale et les droits de négociation, l’intégration d’unités de négociation, les ententes compensatoires et d’autres questions en matière d’emploi et de travail concernant une acquisition de 2,3 G$.
  • Rédaction d’ententes de rémunération et de rétention pour cadres, de lettres de proposition, de contrats, de communications destinées aux employés et d’autres documents de transaction pour une société de logiciels renommée concernant une acquisition de 4,9 G$.
  • Préparation d’ententes de rémunération pour cadres, de cessations d’emploi et de restructurations de la main-d’œuvre pour de nombreuses organisations nationales et internationales des secteurs privés et publics et prestation de conseils sur ces sujets.
  • Défense, avec succès, du rejet complet de multiples requêtes en droits de la personne devant le nouveau Tribunal des droits de la personne de l’Ontario.
  • Défense, avec succès, de nombreux appels d’employeurs devant la Direction générale des appels de la CSPAAT et le Tribunal d’appel de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail.

Points de vue

  • Webinaire 28 Sep 2023

    Perspectives en droit du travail et de l’emploi : Les problèmes liés aux déplacements entre le logement et le lieu de travail, la transparence salariale en C.-B., les réorganisations touchant la main-d’œuvre, et les décisions en matière de normes d’emploi liées à la COVID

    La séance de ce mois-ci couvrira des questions d’actualité pertinentes en lien avec le milieu de travail actuel en constante évolution, y...

    En savoir plus
    Perspectives en droit du travail et de l’emploi : Les problèmes liés aux déplacements entre le logement et le lieu de travail, la transparence salariale en C.-B., les réorganisations touchant la main-d’œuvre, et les décisions en matière de normes d’emploi liées à la COVID
  • Webinaire 19 Avr 2023

    Perspectives en droit du travail et de l’emploi : Les clauses restrictives postérieures à l’emploi et les accommodements liés à la situation familiale

    Disponible en direct et à la demande, chaque séance de 60 minutes fournira une mise à jour des récentes décisions rendues par les tribunaux,...

    En savoir plus
    Perspectives en droit du travail et de l’emploi : Les clauses restrictives postérieures à l’emploi et les accommodements liés à la situation familiale
  • Webinaire 21 Sep 2022

    Perspectives en droit du travail et de l’emploi : Les clauses restrictives, la surveillance électronique, la jurisprudence relative aux politiques de vaccination, et la décision Maynard c. Johnson Controls Canada

    Disponible en direct et à la demande, chaque séance de 60 minutes fournira une mise à jour des récentes décisions rendues par les tribunaux,...

    En savoir plus
    Perspectives en droit du travail et de l’emploi : Les clauses restrictives, la surveillance électronique, la jurisprudence relative aux politiques de vaccination, et la décision Maynard c. Johnson Controls Canada
  • Webinaire 15 Juin 2022

    Perspectives en matière de droit du travail et de l’emploi : Les dénonciations, les congédiements déguisés, les règlements salariaux pour les employeurs syndiqués, et les décisions Render c. ThyssenKrupp et Livshin c. Clinic Network

    Nous vous invitons à vous joindre à nous pour notre nouvelle série de webinaires, Perspectives en matière de droit du travail et de l’emploi....

    En savoir plus
    Perspectives en matière de droit du travail et de l’emploi : Les dénonciations, les congédiements déguisés, les règlements salariaux pour les employeurs syndiqués, et les décisions Render c. ThyssenKrupp et Livshin c. Clinic Network
Voir tous les points de vue

Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2017-2018: droit de l’emploi et du travail (partout au Canada).
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2017-2018: droit de l’emploi et du travail (en Ontario).
    • « … [Sven est] très conscient de la complexité des enjeux. »
  • Chambers Global: The World’s Leading Business Lawyers, 2017-2018: catégorie Up and Coming, droit de l’emploi et du travail (Canada).
    • « … [Sven] est reconnu comme un avocat de premier plan qui offre de précieux conseils et qui gère avec brio des mandats complexes à l’échelle nationale. »

Dans les médias

  • Dans les médias 3 Nov 2021

    Le Québec vise à renforcer l’utilisation du français dans les communications au travail – SHRM

    Les modifications proposées à la Charte de la langue française du Québec entraîneraient la plus importante refonte de la Charte depuis son...

    En savoir plus

Engagement communautaire

  • Chargé de cours à temps partiel – Enquête judiciaire, McMaster University

Présentations et publications

Publications

  • Droit du travail et de l’emploi au Québec : Lexology Navigator, 2017-2018.
  • Canadian Employment Law, Legal 500: Country Comparitive Guide, 2017-2018
  • Don’t look at me – I’m working! New cases struggle to define employee privacy rights in the workplace, Canadian Corporate Counsel, vol. 18, no 7, juin 2009.
  • The terms they are a-changin’: Ontario Court of Appeal sets new rules for changing terms of employment, Canadian Corporate Counsel, vol. 17, no 8, juillet/août 2008
  •  

  • Retiring retiree benefits, Canadian Corporate Counsel, vol. 17, no 5, mars/avril 2008.
  • Dropping the axe, lightly: terminations done right, Canadian Corporate Counsel, vol. 16, no 6, mai 2007.

Qualifications

Formation

  • McGill University, B.C.L./LL.B.
  • McMaster University, B.A. & B.Sc.
  • Institut des Etudes Politiques (Lyon), C.E.P.

Langues

  • anglais
  • français

Associations professionnelles

  • Association du Barreau canadien
  • Association du Barreau de l’Ontario
  • Barreau de l'Ontario