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Timothy  Hughes

Timothy Hughes

Associé, Fiscalité

Personne-ressource: Produits dérivés


Coordonnées

thughes@osler.com

tél.: 416 862-6573

Bureau

Toronto

Admission(s) au barreau

Ontario, 2000

Formation
  • Oxford University, B.C.L..
  • Dalhousie University, LL.B.
  • Queen’s University, B.Mus.
Langue(s)
anglais

Timothy dirige la pratique de fiscalité liée au secteur des marchés financiers au sein d’Osler. Il fournit des conseils dans le cadre d’un large éventail d’opérations de financement d’entreprise – des PAPE traditionnels aux placements privés en passant par les instruments financiers novateurs, notamment les titres hybrides, les fonds propres respectant les exigences de Bâle III, les titrisations, les prêts de titres et les instruments dérivés. Il agit pour des institutions financières canadiennes et étrangères, ainsi que d’autres participants aux marchés financiers, y compris des banques d’investissement, des courtiers, des bourses et des chambres de compensation à l’échelle mondiale. Il fournit des conseils à des fonds spéculatifs nationaux et étrangers ainsi qu’à des régimes de retraite, des fonds négociés en bourse et des fonds communs de placement.

Timothy siège au conseil des associés d’Osler et est cochef du bureau du R.-U. du cabinet.

  • MAV Beauty Brands Inc.

    Les preneurs fermes, dans le cadre du PAPE de 242 M$ de MAV Beauty Brands Inc.

  • Canada Goose Holdings Inc.

    Preneurs fermes dans le cadre du reclassement de titres de 630 M$ US de Canada Goose Holdings Inc.

  • Ceridian HCM Holding Inc.

    Les preneurs fermes, relativement au PAPE de Ceridian HCM Holding Inc.

  • Enbridge Inc.

    Le syndicat de preneurs fermes, dans le cadre du placement de 600 M$ US de billets hybrides d’Enbridge

  • Enbridge Inc.

    Le groupe de preneurs fermes, dans le cadre du placement de 850 M$ US de billets hybrides d’Enbridge

  • Emera Inc.

    Emera Inc. dans le cadre d’un placement par voie de prise ferme visant des actions ordinaires d’une valeur de 700 M$

  • Roots Corporation

    Preneurs fermes dans le cadre du PAPE de Roots Corporation à la Bourse de Toronto

  • JP Morgan Chase & Co.

    JP Morgan Chase & Co. dans le cadre de sa proposition d’acquisition de WePay Inc.

  • La Banque de Nouvelle-Écosse

    La Banque de Nouvelle-Écosse, dans le cadre de son lancement d’une nouvelle forme de fonds propres supplémentaires de catégorie 1

    • Conseiller auprès de banques canadiennes et non canadiennes, ainsi que d’autres sociétés, relativement à la négociation d’ententes en matière d’instruments dérivés (notamment les conventions-cadres de l’ISDA, les GMRA et les GMSLA).
    • Conseiller auprès de sociétés ouvertes canadiennes, relativement aux arrangements hors bilan et autres arrangements de couverture.
    • Conseiller auprès d’investisseurs canadiens exonérés d’impôt, à l’égard de l’utilisation d’instruments dérivés comme substitut à un placement direct.
    • Conseiller auprès de fonds d’investissement canadiens et d’autres participants au marché, relativement à la conformité aux règles fiscales concernant les contrats dérivés à terme, les arrangements de capitaux propres synthétiques et les arrangements de disposition factice.
    • Conseiller auprès d’intermédiaires canadiens et internationaux, relativement au traitement fiscal réservé aux opérations de prêt de titres avec des cocontractants canadiens et aux titres canadiens.
    • Établissement et restructuration de véhicules de titrisation.
  • Pour en savoir plus

Legal 500

  • The Legal 500, 2019: Avocat recommandé, Fiscalité.

Financial Times

  • L’édition 2016 des North American Innovative Lawyers Awards (prix des avocats novateurs en Amérique du Nord) du Financial Times a reconnu l’excellent travail de Timothy dans l’établissement de la structure des billets hybrides émis par Emera Inc. au titre de placements simultanés totalisant 6,2 milliards de dollars américains.

  • Association du Barreau de l'Ontario
  • Fondation canadienne de fiscalité
  • Association fiscale internationale