Timothy  Hughes

Timothy Hughes

Associé, Fiscalité

Personne-ressource: Produits dérivés

Personne-ressource: Marchés financiers

Coordonnées

thughes@osler.com

tél.: 416 862-6573

Bureau

Toronto

Timothy dirige la pratique de fiscalité liée au secteur des marchés financiers au sein d’Osler. Il fournit des conseils dans le cadre d’un large éventail d’opérations de financement d’entreprise – des PAPE traditionnels aux placements privés en passant par les instruments financiers novateurs, notamment les titres hybrides, les fonds propres respectant les exigences de Bâle III, les titrisations, les prêts de titres et les instruments dérivés. Il agit pour des institutions financières canadiennes et étrangères, ainsi que d’autres participants aux marchés financiers, y compris des banques d’investissement, des courtiers, des bourses et des chambres de compensation à l’échelle mondiale. Il fournit des conseils à des fonds spéculatifs nationaux et étrangers ainsi qu’à des régimes de retraite, des fonds négociés en bourse et des fonds communs de placement.

Timothy siège au conseil des associés d’Osler et est cochef du bureau du R.-U. du cabinet.

  • Q4 Inc.

    Q4 Inc., dans le cadre de son PAPE à la Bourse de Toronto

  • L’Autorité aéroportuaire du Grand Toronto

    L’Autorité aéroportuaire du Grand Toronto, dans le cadre de son placement de 400 M$

  • Enbridge Inc.

    Les preneurs fermes, dans le cadre de l’appel public à l’épargne d’une valeur de 1,5 G$ US d’Enbridge Inc.

  • Nissan Canada

    Le syndicat de placeurs, dans le cadre du placement de billets d’une valeur de 500 M$ par Nissan Canada

  • RBC Capital Markets, LLC

    Le syndicat de preneurs fermes dans le cadre de l’émission d’obligations de 2,5 G$ US par la province de la Colombie-Britannique

  • TELUS Corporation

    Syndicat de placeurs pour compte, dans le cadre de la première émission de 750 M$ en billets liés à la durabilité de TELUS Corporation

  • Dream Industrial REIT

    Dream Industrial REIT dans le cadre de l’acquisition d’un portefeuille dans les marchés logistiques européens de 850 M$ et du financement connexe

  • Dream Industrial REIT

    Dream Industrial REIT dans le cadre de son placement de débentures de 800 millions de dollars et de son émission inaugurale d’obligations vertes

  • Banque Laurentienne

    La Banque Laurentienne, dans son placement inaugural de billets avec remboursement de capital à recours limité

  • Thinkific Labs Inc.

    Le groupe de preneurs fermes, dans le cadre du PAPE de 184 M$ de Thinkific

  • AbCellera

    Conseil canadien des preneurs fermes dans le cadre du premier appel public à l’épargne d'AbCellera et de son inscription au NASDAQ

  • Zenabis Global Inc.

    Zenabis Global Inc. dans le cadre de la réalisation de son appel public à l’épargne d’unités

  • Teranet Holdings LP

    Les preneurs fermes dans le cadre du placement de 550 millions de dollars de titres de créances de Teranet Holdings

  • Greater Toronto Airports Authority

    Autorité aéroportuaire du Grand Toronto dans le cadre de sa sollicitation couronnée de succès du consentement des porteurs d’obligations pour 6,9 milliards de dollars en 2020

  • Banque Royale du Canada

    La Banque Royale du Canada dans son premier placement de catégorie 1 supplémentaire

  • Fusion Pharmaceuticals

    Fusion Pharmaceuticals dans le cadre de son appel public à l’épargne pour un produit brut de 212,5 millions de dollars

  • Zenabis Global Inc.

    Zenabis Global Inc. dans le cadre de son appel public à l’épargne d’unités

  • Great Canadian Gaming

    Le syndicat des preneurs fermes dans le cadre du placement de 189 millions de dollars de Great Canadian Gaming sous forme de débentures non garanties de rang supérieur

  • Chorus Aviation Inc.

    Chorus Aviation, dans le cadre d’un placement par voie de prise ferme de 75 M$ visant des débentures de premier rang non garanties à 5,75 %

  • MAV Beauty Brands Inc.

    Les preneurs fermes, dans le cadre du PAPE de 242 M$ de MAV Beauty Brands Inc.

  • Canada Goose Holdings Inc.

    Preneurs fermes dans le cadre du reclassement de titres de 630 M$ US de Canada Goose Holdings Inc.

  • Ceridian HCM Holding Inc.

    Les preneurs fermes, relativement au PAPE de Ceridian HCM Holding Inc.

  • Enbridge Inc.

    Le syndicat de preneurs fermes, dans le cadre du placement de 600 M$ US de billets hybrides d’Enbridge

  • Enbridge Inc.

    Le groupe de preneurs fermes, dans le cadre du placement de 850 M$ US de billets hybrides d’Enbridge

  • Emera Inc.

    Emera Inc. dans le cadre d’un placement par voie de prise ferme visant des actions ordinaires d’une valeur de 700 M$

    • Conseiller auprès de banques canadiennes et non canadiennes, ainsi que d’autres sociétés, relativement à la négociation d’ententes en matière d’instruments dérivés (notamment les conventions-cadres de l’ISDA, les GMRA et les GMSLA).
    • Conseiller auprès de sociétés ouvertes canadiennes, relativement aux arrangements hors bilan et autres arrangements de couverture.
    • Conseiller auprès d’investisseurs canadiens exonérés d’impôt, à l’égard de l’utilisation d’instruments dérivés comme substitut à un placement direct.
    • Conseiller auprès de fonds d’investissement canadiens et d’autres participants au marché, relativement à la conformité aux règles fiscales concernant les contrats dérivés à terme, les arrangements de capitaux propres synthétiques et les arrangements de disposition factice.
    • Conseiller auprès d’intermédiaires canadiens et internationaux, relativement au traitement fiscal réservé aux opérations de prêt de titres avec des cocontractants canadiens et aux titres canadiens.
    • Établissement et restructuration de véhicules de titrisation.
  • Pour en savoir plus

Legal 500

  • The Legal 500, 2019: Avocat recommandé, Fiscalité.

Financial Times

  • L’édition 2016 des North American Innovative Lawyers Awards (prix des avocats novateurs en Amérique du Nord) du Financial Times a reconnu l’excellent travail de Timothy dans l’établissement de la structure des billets hybrides émis par Emera Inc. au titre de placements simultanés totalisant 6,2 milliards de dollars américains.

  • Association du Barreau de l'Ontario
  • Fondation canadienne de fiscalité
  • Association fiscale internationale