Service

Marchés financiers et fiscalité

Grâce à des instruments novateurs, nos clients peuvent atteindre leurs objectifs en matière de financement.

Les émetteurs canadiens et étrangers, les institutions financières, les investisseurs institutionnels, les fonds d’investissement et les autres participants aux marchés financiers collaborent avec le groupe Fiscalité d’Osler sur une vaste gamme de questions fiscales importantes pour une gamme complète d’opérations sur les marchés financiers, de l’émission d’actions et de titres de créance à la structuration de titrisations, d’instruments dérivés et d’autres nouveaux instruments financiers.

Notre équipe est reconnue pour l’élaboration d’instruments novateurs qui permettent à nos clients d’atteindre leurs objectifs de financement. Osler a été le pionnier de la technologie pour les billets hybrides aux fins des agences de cotation au Canada dans son offre pour la société Emera en 2016. Ces billets ont été les premiers du genre à être utilisés par un émetteur canadien. Osler a mis au point ce procédé novateur pour créer des billets de capital à recours limité supplémentaires de catégorie 1 (AT1), un nouvel instrument innovant conçu pour favoriser un marché mondial institutionnel de AT1 plus liquide, pour les institutions financières canadiennes .

Osler a agi au nom de l’émetteur sur les offres de billets de capital à recours limité de la Banque Royale du Canada, de BMO, de la Banque de Nouvelle-Écosse, de la Banque Nationale du Canada et de la Banque Laurentienne. Dans le domaine des opérations sur produits dérivés, notre équipe fournit des conseils sur l’utilisation des produits dérivés comme instruments de couverture, comme substitut à l’investissement direct et dans le contexte de transactions et de financements complexes par des entités imposables et exonérées d’impôt situées au Canada et ailleurs.

Notre équipe connaît bien les composantes réglementaires de la structuration des transactions, comme la conformité aux Accords de Bâle III, le traitement des titres hybrides par les agences de cotation et les exigences d’adéquation des fonds propres. Les complexités commerciales et réglementaires uniques auxquelles font face les émetteurs nous donnent l’occasion d’offrir des conseils fiscaux novateurs, de développer de nouvelles structures et de les mettre sur le marché avec succès pour nos clients.

Personnes-ressources

Timothy Hughes

Associé, Fiscalité, Toronto


Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance en fiscalité (première tranche)
    • « L’expertise de l’équipe est incroyable. »
    • « Le meilleur sur le marché. »
    • « J’ai apprécié mon expérience de travail avec eux. Ils ont offert un niveau très élevé d’expertise technique. Ils nous ont transmis des renseignements inestimables. »
    • « Le personnel d’Osler possède des compétences techniques hors pair. Il offre également des services de droit du commerce. Face à des zones grises, il s’oriente selon un jugement raisonné et éclairé. J’ai tiré une grande satisfaction de leurs conseils. »
    • « Osler est reconnu pour son groupe de pratique de droit fiscal, notamment pour sa force et sa profondeur au chapitre de la planification fiscale. Admiré pour l’étendue de son champ d’action et de sa couverture géographique, le cabinet est particulièrement réputé pour ses conseils en matière de fusions-acquisitions et de transactions importantes. Il est également réputé pour sa solide pratique en matière de vente et pour son travail sur les questions de fiscalité internationale. »
    • « L’équipe d’Osler comprend notre entreprise et travaille avec d’autres dans des secteurs semblables; nous sommes donc en mesure d’obtenir des conseils opportuns et avant-gardistes. »
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance en fiscalité (première tranche)
    • « Ils ont de super conseillers et font un excellent travail consultatif. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : Reconnu dans la catégorie Impôt des sociétés (Toronto, Ontario; Calgary, Alberta; Montréal, Québec). Reconnu comme chef de file dans la catégorie Fiscalité par Lexpert
  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada : Les avocats d’Osler ont été reconnus comme chefs de file en fiscalité.
  • Lexpert’s Guide to the Leading US/Canada Cross-border Lawyers in Canada : Les avocats d’Osler ont été reconnus comme chefs de file en fiscalité.
  • The Legal 500 : Droit fiscal (première tranche)
  • International Tax Review
  • Who’s Who Legal : Les avocats d’Osler ont été reconnus dans la catégorie Fiscalité des sociétés.
  • Best Lawyers Canada : reconnu comme « cabinet de l’année » en droit fiscal (Canada), 2022