Timothy Hughes

Timothy dirige la pratique de fiscalité liée au secteur des marchés financiers au sein d’Osler. Il fournit des conseils dans le cadre d’un large éventail d’opérations de financement d’entreprise – des PAPE traditionnels aux placements privés en passant par les instruments financiers novateurs, notamment les titres hybrides, les fonds propres respectant les exigences de Bâle III, les titrisations, les prêts de titres et les instruments dérivés.

Il agit pour des institutions financières canadiennes et étrangères, ainsi que d’autres participants aux marchés financiers, y compris des banques d’investissement, des courtiers, des bourses et des chambres de compensation à l’échelle mondiale. Il fournit des conseils à des fonds spéculatifs nationaux et étrangers ainsi qu’à des régimes de retraite, des fonds négociés en bourse et des fonds communs de placement.

Timothy siège au conseil des associés d’Osler et est cochef du bureau du R.-U. du cabinet.


Mandats représentatifs

  • Royal Bank of Canada

    La Banque Royale du Canada, dans le cadre de son offre d’actions privilégiées institutionnelles de série BU de 750 millions de dollars

  • Les acquéreurs initiaux

    goeasy Ltd., dans le cadre de la réalisation de son placement de billets de premier rang non garantis d’une valeur de 550 M$ US

  • CIBC World Markets

    Le syndicat de preneurs fermes dans le cadre du placement d'obligations de 2,25 milliards $ US par la province de la Colombie Britannique

  • Emera Incorporated

    Emera Incorporated, dans le cadre de son financement de 500 millions de dollars en billets de rang supérieur non garantis

  • goeasy Ltd.

    Les preneurs fermes dans le placement par voie de prise ferme de 58 millions de dollars d’actions ordinaires de goeasy

  • Mind Medicine

    Mind Medicine, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 30 M$ US

  • Lion One Metals Limited

    Lion One Metals Limited, dans le cadre d’un placement par voie de prise ferme avec Eight Capital et Canaccord Genuity Corp.

  • TELUS Corporation

    Le syndicat de placeurs, dans le cadre du placement de billets en trois tranches de 2 G$ de TELUS Corporation

  • Heritage Mining Ltd.

    Heritage Mining, dans le cadre de son PAPE de 2,63 M$

  • Mind Medicine

    MindMed, dans le cadre de son programme de placement au cours du marché de 100 M$ US

  • The Underwriters

    Les preneurs fermes, dans le cadre du placement de 900 M$ US de billets liés à la durabilité de TELUS Corporation

  • Enbridge Inc.

    Les preneurs fermes, dans le cadre du placement de billets de 1,5 G$ US d’Enbridge Inc.

  • La Banque Royale du Canada

    La Banque Royale du Canada, dans le cadre de son placement initial, dans le secteur institutionnel, d’actions privilégiées de série BT de 750 M$

  • Hardwoods Distribution Inc.

    Hardwoods Distribution Inc. dans le cadre de son placement de 100,6 M$

  • Q4 Inc.

    Q4 Inc., dans le cadre de son PAPE à la Bourse de Toronto

  • L’Autorité aéroportuaire du Grand Toronto

    L’Autorité aéroportuaire du Grand Toronto, dans le cadre de son placement de 400 M$

  • The Underwriters

    Les preneurs fermes, dans le cadre de l’appel public à l’épargne d’une valeur de 1,5 G$ US d’Enbridge Inc.

  • Le syndicat de placeurs

    Le syndicat de placeurs, dans le cadre du placement de billets d’une valeur de 500 M$ par Nissan Canada

  • Tantalus Systems

    Tantalus Systems dans le cadre de son premier prospectus préalable de 50 M$ et de son appel public à l’épargne connexe

  • RBC Capital Markets, LLC

    Le syndicat de preneurs fermes dans le cadre de l’émission d’obligations de 2,5 G$ US par la province de la Colombie-Britannique

  • Syndicat de placeurs

    Syndicat de placeurs pour compte, dans le cadre de la première émission de 750 M$ en billets liés à la durabilité de TELUS Corporation

  • Dream Industrial REIT

    Dream Industrial REIT dans le cadre de son placement de débentures de 800 millions de dollars et de son émission inaugurale d’obligations vertes

  • Dream Industrial REIT

    Dream Industrial REIT, dans le cadre de l’acquisition d’un portefeuille dans les marchés logistiques européens de 850 M$ et du financement connexe

  • Tantalus Systems Holding

    Tantalus Systems Holding Inc., dans le cadre de son opération admissible de 90 M$ avec RiseTech Capital Corp., d’un financement simultané et de son passage à la Bourse de Toronto

  • Banque Laurentienne

    La Banque Laurentienne, dans son placement inaugural de billets avec remboursement de capital à recours limité

  • Conseiller auprès de banques canadiennes et non canadiennes, ainsi que d’autres sociétés, relativement à la négociation d’ententes en matière d’instruments dérivés (notamment les conventions-cadres de l’ISDA, les GMRA et les GMSLA).
  • Conseiller auprès de sociétés ouvertes canadiennes, relativement aux arrangements hors bilan et autres arrangements de couverture.
  • Conseiller auprès d’investisseurs canadiens exonérés d’impôt, à l’égard de l’utilisation d’instruments dérivés comme substitut à un placement direct.
  • Conseiller auprès de fonds d’investissement canadiens et d’autres participants au marché, relativement à la conformité aux règles fiscales concernant les contrats dérivés à terme, les arrangements de capitaux propres synthétiques et les arrangements de disposition factice.
  • Conseiller auprès d’intermédiaires canadiens et internationaux, relativement au traitement fiscal réservé aux opérations de prêt de titres avec des cocontractants canadiens et aux titres canadiens.
  • Établissement et restructuration de véhicules de titrisation.

Points de vue

  • Bulletin d’actualités Osler 13 Déc 2021

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  • Bulletin d’actualités Osler 27 Sep 2021

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  • Bulletin d’actualités Osler 8 Déc 2020

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Prix et reconnaissances

  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit fiscal
  • Legal 500 : reconnaissance en fiscalité
  • Financial Times : Les North American Innovative Lawyers Awards (prix des avocats novateurs en Amérique du Nord) du Financial Times ont salué l’excellent travail de Timothy dans l’établissement de la structure des billets hybrides émis par Emera Inc. au titre de placements simultanés totalisant 6,2 milliards de dollars américains.

Dans les médias

  • Dans les médias 29 Mar 2023

    Les analystes estiment que le nouveau coup de filet fiscal d’Ottawa est le signe d’une dépendance accrue à l’égard du secteur financier – The Globe and Mail

    Le budget fédéral propose de modifier les règles fiscales applicables aux dividendes perçus par les institutions financières canadiennes....

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  • Nouvelles 25 Nov 2020

    Osler en nomination pour les North America Innovative Lawyers Awards 2020 du Financial Times

    Osler est heureux d’annoncer que le cabinet est en nomination pour les North America Innovative Lawyers Awards 2020 du Financial Times dans la...

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  • Nouvelles 29 Juil 2020

    Mise à jour : Osler s’associe à la nouvelle association mondiale de financement par les pairs

    Osler est fier de soutenir la Global Peer Financing Association (GPFA), une association mondiale récemment formée par un groupe de propriétaires...

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  • Nouvelles 15 Déc 2017

    Osler représente la Banque de Nouvelle-Écosse dans le cadre de l’émission de titres de créance qui a obtenu un prix de l’IFR

    Osler est fier d’avoir représenté la Banque de Nouvelle-Écosse (BNS) dans le cadre du placement de billets de fonds propres supplémentaires de...

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Qualifications

Formation

  • Oxford University, B.C.L..
  • Dalhousie University, LL.B.
  • Queen’s University, B.Mus.

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Association du Barreau de l'Ontario
  • Fondation canadienne de fiscalité
  • Association fiscale internationale