Articles

Infrastructures Infrastructures

Type (0)

Résultats

Voir tous les articles

Webinaire 3 février 2026

Modifications apportées à la Loi sur la construction de l’Ontario

Andrew Wong, Elliot Smith, Lia Bruschetta et Roger Gillott, membres du groupe Construction et infrastructures d’Osler, ont animé un...

En savoir plus
Modifications apportées à la Loi sur la construction de l’Ontario
Bulletin d’actualités Osler 16 janvier 2026

La ligne de financement en fonds propres : un outil stratégique pour les projets de grande envergure au Canada

La ligne de financement en fonds propres (equity line) est un mécanisme de financement par capitaux propres riche en gouvernance qui aligne les...

En savoir plus
La ligne de financement en fonds propres : un outil stratégique pour les projets de grande envergure au Canada
Blogue 17 décembre 2025

La DNUDPA dans le droit de la Colombie-Britannique : la Cour d’appel confirme son effet immédiat et cible le régime des claims miniers

La Colombie-Britannique s’est vu ordonner par la justice de résoudre l’incompatibilité de son régime des claims miniers.

En savoir plus
La DNUDPA dans le droit de la Colombie-Britannique : la Cour d’appel confirme son effet immédiat et cible le régime des claims miniers
Rapport 4 décembre 2025

Présentation de nos perspectives juridiques

En cette fin d’année 2025, nous vous présentons nos réflexions sur les principales évolutions juridiques de l’année et sur leurs incidences...

En savoir plus
Présentation de nos perspectives juridiques
Rapport 4 décembre 2025

Bâtir le Canada : accélération des priorités et des projets d’intérêt national

La Loi visant à bâtir le Canada et le Bureau des grands projets vont transformer la manière dont les grands projets sont approuvés et réalisés...

En savoir plus
Bâtir le Canada : accélération des priorités et des projets d’intérêt national
Bulletin d’actualités Osler 31 octobre 2025

Construire sans tarder

Le gouvernement de l’Ontario a présenté un projet de loi et sollicite des commentaires sur un éventail d’initiatives visant à accélérer la...

En savoir plus
Construire sans tarder
Blogue 23 octobre 2025

Le plus long procès jamais vu, un impact considérable : la victoire des Cowichan sur le titre ancestral

À l’issue de l’un des plus longs procès de l’histoire du Canada, la Cour suprême de la Colombie-Britannique (la Cour) a rendu une décision...

En savoir plus
Le plus long procès jamais vu, un impact considérable : la victoire des Cowichan sur le titre ancestral
Webinaire 2 juillet 2025

Pas de temps à perdre : que faut-il changer pour que soient entrepris de grands projets et des infrastructures majeures au Canada?

Osler et des chefs d’entreprise de Calgary ont participé à une table ronde postélectorale portant sur les mesures que doit prendre le Canada...

En savoir plus
Pas de temps à perdre : que faut-il changer pour que soient entrepris de grands projets et des infrastructures majeures au Canada?
Webinaire 25 juin 2025

Libérer le potentiel : que faut-il changer pour que les grands projets et les infrastructures clés voient le jour en Ontario?

Une table ronde sur ce que les gouvernements doivent faire pour que de grands projets d’infrastructure voient le jour en Ontario.

En savoir plus
Libérer le potentiel : que faut-il changer pour que les grands projets et les infrastructures clés voient le jour en Ontario?
Bulletin d’actualités Osler 12 juin 2025

La CSC offre un éclairage nouveau aux promoteurs de projets d’envergure et réaffirme la portée de la doctrine de l’exclusivité des compétences

Une récente décision de la CSC jette un éclairage sur l’application de la doctrine de l’exclusivité des compétences pour une meilleure...

En savoir plus
La CSC offre un éclairage nouveau aux promoteurs de projets d’envergure et réaffirme la portée de la doctrine de l’exclusivité des compétences