David Wilson

David est associé au sein du groupe de fiscalité du bureau de Montréal. Sa pratique étendue englobe tous les aspects de la planification fiscale canadienne et internationale, le règlement de différends et le litige fiscal.

David conseille des clients dans le cadre de fusions et acquisitions canadiennes et transfrontalières, de restructuration d’entreprises et d’opérations de financement d’entreprises.  Il représente également des clients dans le cadre de différends avec les autorités fiscales et de toutes les étapes du processus lié aux litiges fiscaux.

David s’est d’abord joint à Osler comme étudiant en 2012. Il a été admis au Barreau du Québec en 2014, et a obtenu son diplôme de l’Université McGill en droit civil et en common law. Pendant ses études, il a travaillé à la Clinique d’information juridique de McGill à titre de bénévole.


Mandats représentatifs

  • Qualfon Data Services Group

    Qualfon, dans le cadre de son acquisition de Voxdata Solutions

  • Béton Provincial

    Béton Provincial dans le cadre de son acquisition du Groupe CRH Canada inc.

  • WT Microelectronics

    WT Microelectronics et son acquisition de Future Electronics pour 3,8 milliards $ US

  • BusPatrol

    BusPatrol, dans le cadre de l’investissement privé de GI Partners

  • Prospector Capital Corp.

    Prospector Capital Corp. dans le cadre de son regroupement avec LeddarTech pour 348 millions de dollars américains

  • Caisse de dépôt et Placement du Québec

    La Caisse de dépôt et placement du Québec, dans le cadre de son placement en actions de 150 millions de dollars

  • Québecor

    Québecor et sa filiale en propriété exclusive Vidéotron ltée, dans le cadre de l’acquisition de Freedom Mobile inc. pour 2,85 G$ auprès de Rogers Communications inc. et de Shaw Communications inc.

  • Nasdaq

    Nasdaq, dans le cadre de son acquisition de Metrio

  • Circle Cardiovascular Imaging

    Circle Cardiovascular Imaging dans le cadre de son investissement stratégique de la part de Thoma Bravo

  • BBH Capital Partners

    BBH Capital Partners dans la cadre son investissement de 120 millions de dollars dans le Groupe Synex

  • Lattice Semiconductor

    Lattice Semiconductor, dans le cadre de son acquisition de Mirametrix Inc.

  • Caisse de dépôt et placement du Québec

    Accord entre la Caisse de dépôt et placement du Québec et FFL Partners visant l’acquisition de New Look

  • Dialogue Health Technologies Inc.

    Dialogue, dans le cadre de son PAPE de 100 millions de dollars

  • Textron Inc.

    Textron Inc. dans le cadre de sa vente de TRU Simulation Inc + Training Inc. à CAE Inc. pour 40 millions de dollars américains

  • J.D. Irving Limited

    J.D. Irving Limited dans le cadre de son appel couronné de succès relativement aux nouvelles cotisations de Revenu Québec

  • Smooch Technologies Holding Inc.

    Smooch Technologies Holdings ULC, dans le cadre de son acquisition par Zendesk, Inc.

  • Rideau Inc.

    Rideau se joint au groupe d’entreprises Engage2Excel

  • Fondation McCall MacBain

    Fondation McCall MacBain dans le cadre de la création d’un fonds de bourses d’études de 200 millions de dollars pour étudier à McGill

  • Exclusive Networks

    Exclusive Networks, une société de portefeuille de Permira, dans le cadre de l’acquisition de Fine Tec Canada

  • L Brands

    L Brands, dans le cadre de la vente de La Senza à Regent LP

  • Caisse de dépôt et placement du Québec

    La Caisse de dépôt et placement du Québec, dans le cadre de son investissement de 200 M$ dans Plusgrade

  • Probe Metals Inc.

    Probe Metals Inc. dans le cadre d’un placement privé par prise ferme de 14 millions de dollars

  • Nasdaq, Inc.

    Nasdaq Inc., dans le cadre de la vente, au coût d’environ 335 millions de dollars, de ses entreprises Public Relations Solutions et Digital Media Services à West Corporation

  • Les Industries Flexipak Inc.

    Les Industries Flexipak Inc., relativement à la vente de la totalité de ses actions à Transcontinental Inc.

  • Fonds de placement immobilier Nobel

    Le Fonds de placement immobilier Nobel dans le cadre de son regroupement avec Edgefront REIT

  • Agence du revenu du Québec c. J.D. Irving Limited,  2022 QCCA 241
  • Persistence Capital Partners, dans le cadre de la souscription d’actions de catégorie C du capital de Rx Drug Mart Inc., une société qui se spécialise dans l’acquisition, la consolidation et l’exploitation de pharmacies partout au Canada.
  • Luxury Retreats International Inc., relativement à son acquisition par Airbnb Inc.
  • Enercon Canada Inc., relativement à certaines incidences fiscales dans le cadre de la structuration de son acquisition d’un projet de parc éolien de 230 MW situé dans la région de Niagara, et de son investissement dans celui‑ci.
  • Discovery Trust, dans le cadre du litige fiscal relatif à la question de résidence provinciale d’une fiducie canadienne.
  • Fonds de placement immobilier PRO, dans le cadre de l’acquisition par voie de plan d’arrangement de Boulevard Industrial REIT, un émetteur inscrit à la Bourse de croissance TSX.
  • Conseiller canadien auprès de H.I.G. Growth Partners, LLC, dans le cadre de l’acquisition de ConvertStar Incorporated faisant affaire sous le nom Go2mobi.
  • Les actionnaires minoritaires d’iBwave Solutions Inc., un chef de file en matière de conception de logiciels de solutions pour réseaux sans fil intra-muros créés pour un large éventail de clients et d’intégrateurs, relativement à sa vente à Corning Incorporated, une société inscrite à la cote du New York Stock Exchange et dont la capitalisation boursière s’élève à environ 28 milliards de dollars.
  • Killick Aerospace Group, dans le cadre de la vente de participations dans ses quatre unités d’exploitation, y compris Avatas Aerospace Inc. et Prime Turbines, à VSE Corporation.
  • Radialpoint SafeCare Inc., dans le cadre de la vente de sa division de services de sécurité technique à AppDirect Canada Inc.
  • Pure Energies Group Inc., dans le cadre de sa vente à NRG Energy, Inc., une société inscrite à la cote de la New York Stock Exchange ayant une capitalisation boursière d’environ 10 milliards de dollars.

Points de vue

  • Bulletin d’actualités Osler 9 Août 2023

    Le ministère des Finances publie d’autres modifications du projet de règles de RDEIF

    Le groupe national de fiscalité d'Osler suit ces développements de près. Consultez nos mises à jour sur le projet de législation fiscale,...

    En savoir plus
    Le ministère des Finances publie d’autres modifications du projet de règles de RDEIF
  • Webinaire 4 Avr 2023

    Info Budget fédéral 2023 : Principales mises à jour et propositions

    Le mardi 4 avril, joignez-vous aux membres du groupe de droit fiscal d’Osler pour un webinaire instructif sur les récentes modifications et...

    En savoir plus
    Info Budget fédéral 2023 : Principales mises à jour et propositions
  • Bulletin d’actualités Osler 1 Mar 2022

    La Cour d’appel du Québec rend une décision au sujet des opérations de consolidation de pertes

    Le 17 février 2022, la Cour d’appel du Québec a rendu sa décision dans l’affaire Agence du revenu du Québec c. J.D. Irving Limited, rejetant...

    En savoir plus
    La Cour d’appel du Québec rend une décision au sujet des opérations de consolidation de pertes
  • Bulletin d’actualités Osler 23 Mar 2021

    La Cour suprême du Canada entend l’appel d’Alta Energy sur les avantages prévus par des conventions fiscales

    Le 19 mars 2021, la Cour suprême du Canada a entendu l’appel dans Canada c. Alta Energy Luxembourg SARL, une affaire dans laquelle la Couronne...

    En savoir plus

Prix et reconnaissances

  • Prix Philip F. Vineberg Q.C. en droit des sociétés et en droit fiscal (Faculté de droit de McGill)
  • Yoine Goldstein Book Prize en droit de la faillite et de l’insolvabilité (Faculté de droit de McGill)
  • Liste d’honneur du doyen  (2012, 2013, 2014, Faculté de droit de McGill)

Dans les médias

  • 16 Fév 2023

    Osler accueille dix nouveaux associés et deux nouveaux avocats-conseils en 2023

    Osler est fier d’annoncer l’arrivée de dix nouveaux associés et de deux nouveaux avocats-conseils dans quatre de ses bureaux à compter du 1er...

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Présentations et publications

Conférences

Conférencier(ère) 04/4/2023
Info Budget fédéral 2023 : Principales mises à jour et propositions
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Conférencier(ère) 19/3/2019
Affaires récentes et développements importants : incidences sur les interactions avec les autorités fiscales et le règlement des conflits fiscaux
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Conférencier(ère) 26/5/2016
Conférence internationale de fiscalité 2016 de l’AFI
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Publications

  • « Recent Developments in Canadian Tax », Présentation pour Nexia Friedman, le 13 novembre 2017 (en collaboration avec Mark Brender).
  • Mathieu v. The Queen: When a Reassessment Results in a Windfall for the Taxpayer, Taxation of Executive Compensation and Retirement, Federated Press: Vol. 24, No. 4, November 2014 (coauteur Alain Fournier).

Qualifications

Formation

  • Université McGill B.C.L./LL.B.

Langues

  • Français
  • Anglais

Associations professionnelles

  • Barreau du Québec
  • Association du Barreau canadien
  • Fondation canadienne de fiscalité
  • Association de planification fiscale et financière